Article 8
L'annexe I du même arrêté est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
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Texte réglementaire
Arrêté du 20 août 2008
Article 9
L'annexe II du même arrêté est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.
Article 10
Le présent arrêté prend effet à la rentrée scolaire 2008 et sera publié au Journal officiel de la République française.
3 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 20 août 2008 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000019373512
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