Arrêté du 6 février 2001

• Date du texte: 6 février 2001
• Articles: 9

Article 1

Les substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques sont énumérées en annexe du présent arrêté.

Article 2

La présence de traces des substances citées ci-dessus est tolérée à condition qu'elle soit techniquement inévitable dans les conditions prévues par les bonnes pratiques de fabrication mentionnées à l'article L. 5131-5 du code de la santé publique.

Article 3

Sont abrogés :

-l'arrêté du 22 avril 1980 modifié fixant la liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle ;

-l'arrêté du 18 mars 1994 interdisant la mise ou le maintien sur le marché de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle contenant des extraits humains ;

-les a, b et c de l'article 1er de l'arrêté du 8 avril 1998 suspendant la mise sur le marché de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle contenant des extraits bovins, ovins et caprins non conformes à certaines conditions.

Article 4

Le directeur général de la santé, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, la directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe (partie 1)

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

NUMÉRO D'ORDRE

de la directive

76/768/CEE

du Conseil (*)

NOM DE LA SUBSTANCE

3

Acéglumate de déanol.

254

Acénocoumarol.

356

Acétone benzylidène.

393

Acétonitrile.

368

Acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxane-1,3 (Diméthoxane).

2

β Acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde (acétylcholine) et ses sels.

1

Acétylamino-2 chloro-5 benzoxazole.

31

Acide amino-4 salicylique et ses sels.

7

Acide aminocaproïque et ses sels.

365

Acide aristolochique et ses sels, Aristolochia spp. et leurs préparations.

220

Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels.

5

Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl] acétique (acide 3,3,5 triiodothyroacélique) et ses sels.

418

Acide-3-imidazol-4- ylacrylique et son ester éthylique (acide urocanique).

167

Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amine libre)

268

Acide picrique.

9

Acide thyropropique et ses sels.

10

Acide trichloracétique.

12

Aconitine (alcaloïde principal d'Aconitum napellus L.) et ses sels.

11

Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations).

13

Adonis vernalis L. et ses préparations.

15

Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina et leurs sels.

16

Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels.

19

Alloclamide et ses sels.

18

Allyle (isothiocyanate d').

21

Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central : toute substance énumérée dans l'annexe 1 de la résolution AP (2000) 1 du Conseil de l'Europe relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance.

29

Amino-2 bis (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels.

30

Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels.

412

Amino-4 nitro-2 phénol.

383

Amino-2 vitro-4 phénol.

384

Amine-2 nitro-5 phénol.

156

N-(4-Amino-4-oxo-3, 3-diphényl-butyl)-N, N-diisopropyl-N-méthylammonium [sels de, dont iodure d'isopropamide].

22

Aminobenzène (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés.

26

Aminobiphényle, di-(benzidine).

32

Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés.

33

Aminoxylènes, leurs isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés.

146

Amitriptyline et ses sels.

35

Ammi majus L. et ses préparations.

381

Amyl-4-diméthylaminobenzoate (mélange d'isomères) (Padimate A).

36

Amylène chloré (dichloro-2,3 méthyl-2 butane).

106

Anamirta cocculus L. (fruits).

37

Androgène (substances à effet).

38

Anthracène (huile d').

390

Antiandrogènes à structure stéroïdienne.

39

Antibiotiques.

40

Antimoine et ses composés.

41

Apocynum cannabinum L. et ses préparations.

238

Arécoline.

43

Arsenic et ses composés.

44

Atropa belladonna L. et ses préparations.

45

Atropine, ses sels et ses dérivés.

286

Azacyclonol et ses sels.

46

Baryum (sels de), à l'exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, des laques, pigments ou sels préparés à partir des colorants figurant avec la référence (3) dans la liste de l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.

183

Bémégride et ses sels.

157

Bénactyzine.

53

Bendrofluméthiazide et ses dérivés.

158

Benzatropine et ses sels.

49

Benzazépine et benzodiazépine, leurs sels et dérivés.

47

Benzène.

48

Benzimidazolone.

50

Benzoate de diméthylamino-méthyl-2-butanol-2 et ses sels (amylocaïne).

357

Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées.

51

Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (benzamine) et ses sels.

178

Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol.

23

Bétoxycaïne et ses sels.

287

Biétamivérine.

86

Bis-(Chloroéthyl) méthylamine-N oxyde et ses sels (mustine N-oxyde).

132

N, N'-bis (2-diéthylaminoéthyl) oxamido bis (2-chlorobenzyle) (sels de, dont chlorure d'ambénonium).

204

Bis-hydroxy-4 coumarinyl-2 acétate d'éthyle et les sels de l'acide.

207

Bis-(hydroxy-4 oxo-2-2H-1-benzopyrane) 3 yl-1,1, méthylthio-3 propane.

124

Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium).

120

Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium).

214

Bis-(triméthylammonio)-1,10 décape (sels de, dont bromure de décaméthonium).

352

Bithionol.

55

Brome métalloïde.

58

Bromisoval.

121

Bromure d'azaméthonium.

60

Bromure de benzilonium

61

Bromure de tétraéthylammonium.

62

Brucine.

90

Butanilicaïne et ses sels.

288

Butopiprine et ses sels.

414

4-ter-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène (musc ambrette).

340

p-Butyl tert.-phénol.

341

p-Butyl tert.-pyrocatéchol.

422

5-tert-butyl-1,2,3-triméthyl-4,6-dinitrobenzène (musc tibétène).

68

Cadmium et ses combinaisons.

70

Cantharidine.

69

Cantharis vesicatoria Géof.

140

Captodiame.

169

Caramifène.

72

Carbazol (dérivés nitrés du).

73

Carbone (sulfure de).

57

Carbromal

66

Carbutamide.

235

Carisoprodol.

74

Catalase.

408

Catéchol.

416

Cellules, tissus ou produits d'origine humaine.

75

Céphéline et ses sels.

76

Chenopodium ambrosioïdes L. (essence).

123

Chlofénotane.

77

Chloral (hydrate de).

78

Chlore élémentaire.

87

Chlorméthine et ses sels.

91

Chlormézanone.

93

[(Chloro-4 phényl)-2 phényl-2 acétyl]2 dioxo-1,3 indane (chlorophacinone).

83

Chlorodiméthylamino-méthyl pyrimidine (crimidine).

366

Chloroforme.

81

Chlorhydrate-citrate de diamino-2,4-azobenzène (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate).

94

Chlorophénoxamine.

82

Chlorozaxone.

79

Chlorpropamide.

84

Chlorprothixène et ses sels.

262

Chlorthalidone.

96

Chlorure d'éthyle.

334

Chlorure de vinyle monomère.

129

Cinchocaïne et ses sels.

8

Cinchophène, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés.

95

Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations.

85

Clofénamide.

101

Cobalt (benzènesulfonate de).

102

Colchicine, ses sels et ses dérivés.

103

Colchicoside et ses dérivés.

104

Colchicum autumnale L. et ses préparations.

397

Colorant CI 12075 et ses laques, pigments et sels.

378

Colorant CI 12 140.

387

Colorant CI 13 065.

401

Colorant CI 15 585.

379

Colorant CI 26 105.

388

Colorant CI 42 535.

380

Colorants CI 42 555 ; CI 42 555-1 ; CI 42 555-2.

386

Colorant CI 42 640.

398

Colorant CI 45 170 et CI 45 170:1.

389

Colorant CI 61 554.

290

Coniïne.

99

Conium maculatum L. (fruit, poudre et préparations).

105

Convallatoxine.

225

Coumétarol.

107

Croton tiglium L. (huile).

108

N-(crotonoylamino-4 benzènesulfonyl) N'-butylurée.

109

Curare et curanines.

110

Curarisants de synthèse.

111

Cyanhydrique (acide) et ses sels.

122

Cyclarbamate.

159

Cyclizine et ses sels.

112

Cyclohexyl-1 diéthylamino-3 (diéthylaminométhyl-2 phényl)-1 propane et ses sels.

113

Cycloménol et ses sels.

88

Cyclophosphamide et ses sels.

301

Datura stramonium L. et ses préparations.

226

Dextrométhorphane et ses sels.

116

Dextropropoxyphène.

117

0,0'-diacétyl N-allyl desméthylmorphine.

411

Dialkanolamines secondaires.

363

Diamino-1,2 benzène et ses sels.

407

Diamino-2,4 phényléthanol et ses sels.

364

Diamino-2,4 toluène et ses sels.

119

(α,β Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne.

351

Dibromosalicylanilide.

125

Dichloroéthane (chlorures d'éthylène).

126

Dichloroéthylène (chlorures d'acétylène).

349

Dichlorosalicylanilide.

231

Dicoumarol.

130

Diéthylamino-3 propyl cinnamate.

128

Diéthylaminoéthyl (phényl-4' hydroxy-3' benzoate)-2 et ses sels.

131

Dièthylnitro-4 phényl thiophosphate.

270

Difencloxazine.

134

Digitaline et tous les hétérosides de la digitale.

342

Dihydrotachystérol.

371

Dihydroxy-2,2' hexachloro-3,3',5,5',6,6' diphénylméthane (Hexachlorophène).

135

(Dihydroxy-2,6 méthyl -4 aza -4 hexyl)-7 théophylline (xanthinol).

142

Diméthylamine.

143

(Diméthylamino)-1 [(diméthylamino)-méthyl] butanol-2 benzoate et ses sels.

355

Diméthylformamide.

338

Diméthylsulfoxyde.

153

Dimévamide et ses sels.

148

Dinitrate d'isosorbide.

149

Dinitrile malonique.

150

Dinitrile succinique.

151

Dinitrophénols isomères.

343

Dioxane (diéthylène dioxyde-1,4).

136

Dioxéthédrine et ses sels.

339

Diphénhydramine et ses sels.

80

Diphénoxylate.

160

Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxalinone-4.

154

Diphénylpyraline et ses sels.

162

Disulfirame.

354

Disulfures thio-uramiques.

396

Dithio-2,2'-bispyridine-dioxyde 1,1' (produit d'addition avec le sulfate de magnésium trihydraté)- (pyrithione disulfure +sulfate de magnésium).

176

Doxylamine et ses sels.

163

Emétine, ses sels et ses dérivés.

164

Ephédrine et ses sels.

14

Epinéphrine.

400

1,2-Epoxybutane.

335

Ergocalciférol et cholécalciférol (Vitamine D 2 et D 3).

166

Esérine ou physostigmine et ses sels.

170

Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol.

167

Esters de l'acide p-aminobenzoique et ses esters (avec le groupe amino libre)

168

Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels.

319

Ethionamide.

173

Ethoheptazine et ses sels.

406

4-Ethoxy-m-phénylènediamine et ses sels.

362

Ethyl-3'-tétrahydro-5', 6', 7', 8'-tétraméthyl-5', 5', 8', 8'-acétonaphtone-2' ou tétraméthyl-1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydronaphtalène-1,2,3,4.

182

Ethylène (oxyde d').

272

Ethylphénacémide.

208

Fénadiazol.

180

Fénozolone.

274

Fényramidol.

187

Fluanisone.

189

Fluoresane.

191

Fluorhydrique (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.

190

Fluorouracil.

252

Furazolidone.

192

Furfuryltriméthylammonium (sels de, dont iodure de furtréthonium).

358

Furocoumarines (dont trioxysalen, méthoxy-8 psoralène, méthoxy-5 psoralène) sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées.

Dans les crèmes solaires et les produits bronzants, les furocoumarines doivent être en quantité inférieure à 1 mg/kg.

193

Galanthamine.

194

Gestagène (substances à effet).

54

Glucinium et ses composés.

300

Glucocorticoïdes.

318

Glucosides de Thevetia neriifolia Juss.

181

Glutéthimlde et ses sels.

100

Glycyclamide.

420

Goudrons de houille bruts et raffinés.

230

Guaifénésine.

259

Guanéthidine et ses sels.

185

Halopéridol.

195

Hexachloro-1,2,3,4,5,6, cyclohexane (ou HCH) - Lindane.

196

Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (endrin).

198

Hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (isodrin).

197

Hexachloroéthane.

115

Hexapropymate.

359

Huile de graines de Laurus nobilis L.

199

Hydrastine, hydrastinine et leurs sels.

200

Hydrazides et leurs sels.

201

Hydrazine, ses dérivés et leurs sels.

417

3,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalide (Phénolphtaléine).

385

α-Hydroxy-11 prégnène-4-dione-3,20 et ses esters.

395

Hydroxy-B-quinoléine et son sulfate à l'exception des utilisations prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 51.

240

Hydroxyzine.

210

Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés.

211

Hyoscyamus niger L. (feuille, semence, poudre et préparations).

152

Inproquone.

213

Iode métalloïde.

361

lodothymol.

215

Ipéca (Uragoga ipecacuanha Baill.) et espèces apparentées (racines et leurs préparations).

52

Isocarboxazide.

228

Isométheptène et ses sels.

17

Isoprénaline.

216

N-(Isopropyl-2 pentène-4 oyl)urée (apronalide).

294

Juniperus sabina L. (feuilles, huile essentielle et préparations).

399

Lidocaïne.

218

Lobelia inflata L. et préparations.

219

Lobéline et ses sels.

127

Lysergide et ses sels.

346

Maléate de pyrianisamine.

89

Mannomustine et ses sels.

229

Mécamylamine.

141

Méféclorazine et ses sels.

322

Méphénésine et ses esters.

236

Méprobamate.

221

Mercure et ses composés, sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.

222

Mescaline et ses sels.

145

Métamfépramone et ses sels.

144

Métapyrifène et ses sels.

171

Météthoheptazine et ses sels.

147

Metformine et ses sels.

174

Métheptazine et ses sels.

205

Méthocarbamol.

6

Méthotrexate.

224

(Méthoxy-2 allyl-4 phénoxy)-2 N, N diéthyl acétamide et ses sels.

376

Méthoxy-1 diamino-2,4 benzène (diamino-2,4 anisole- C176 050) et ses sels.

377

Méthoxy-1 diamino-2,5 benzène (diamino-2,5 anisole) et ses sels.

34

9-(3-Méthyl-2-butényloxy)-7 H-furo [3,2-g] [1] benzopyrane-7-one (amidine).

234

(Méthyl-2' méthoxy-2' phényl-4) dihydropyrano-3,4coumarine (cyclocoumarol).

227

Méthylamino-2 heptane et ses sels.

175

Méthylphénidate et ses sels.

413

2-méthyl-m-phénylènediamine.

239

Méthylsulfate de poldine.

133

Méthyprylone et ses sels.

NUMÉRO D'ORDRE

de la directive

76/768/CEE

du Conseil (*)

NOM DE LA SUBSTANCE

292

Métyrapone.

64

Mofébutazone.

353

Monosulfures thio-uraniques.

344

Morpholine et ses sels.

20

Nalorphine, ses sels et ses éthers-oxydes.

244

Naphazoline et ses sels.

241

Naphtol β.

243

α-Naphtyl-3-hydroxy-4-coumarine.

242

Naphtylamines α et β et leurs sels.

309

Néodyme et ses sels.

245

Néostigmine et ses sels (dont bromure de néostigmine).

246

Nicotine et ses sels.

247

Nitrite d'amyle.

248

Nitrites métalliques à l'exception du nitrite de sodium.

249

Nitrobenzène.

250

Nitrocrésols et leurs sels alcalins.

255

Nitroferricyanures alcalins (nitroprussiates).

251

Nitrofurantoïne.

253

Nitroglycérine.

410

Nitrosamines.

256

Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés.

209

Nitroxoline et ses sels.

257

Noradrénaline et ses sels.

258

Noscapine et ses sels.

202

Octamoxine et ses sels.

267

Octamylamine et ses sels.

28

Octodrine et ses sels.

260

Œstrogène (substances à effet).

261

Oléandrine.

165

Oxanamide et ses dérivés.

172

Oxyphénéridine et ses sels.

186

Paraméthasone.

179

Paréthoxycaïne et ses sels.

263

Pelletiérine et ses sels.

212

Pémoline et ses sels.

264

Pentachloroéthane.

421

1,1,3,3,5-pentaméthyl-4,6-dinitroindane (moskène).

382

Peroxyde de benzoyle.

266

Pétrichloral.

269

Phénacémide.

95

Phénaglycodol.

232

Phenmétrazine, ses dérivés et ses sels.

320

Phénothiazine et ses composés.

71

Phenprobamate.

273

Phenprocoumone.

271

Phényl-2 indanedione-1,3 (phénindione).

67

Phénylbutazone.

277

Phosphate de tricrésyle.

279

Phosphore et phosphures métalliques.

281

Physostigma venenosum Balf.

374

Phytolacca spp. et leurs préparations.

282

Picrotoxine.

283

Pilocarpine et ses sels.

311

Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations.

118

Pipazétate et ses sels.

372

3-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine (minoxidil) et ses sels.

284

α-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre (lévofacétopérane) et ses sels.

285

Pipradrol et ses sels.

137

Piprocurarium.

289

Plomb et ses composés

223

Polyacétaldéhyde (métaldéhyde).

161

Probénécide.

25

Procaïnamide, ses sels et ses dérivés.

405

Pramocaïne.

206

Propatylnitrate.

138

Propyphénazone.

291

Prunus laurocerasus L. (eau distillée de laurier-cerise).

278

Psilocybine.

345

Pyrethrum album L. et ses préparations.

369

Pyridine thio-2-N-oxyde : sel de sodium (Pyrithione sodique).

409

Pyrogallol.

276

Pyrophosphate de tétraéthyle.

360

Safrole, sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas 100 ppm dans le produit fini ; 50 ppm dans les produits pour soins dentaires et buccaux, à condition que le safrole ne soit pas présent dans les dentifrices destinés spécialement aux enfants.

217

Santonine.

332

Schoenocaulon officinale Lind, ses semences et préparations.

295

Scopolamine, ses sels et ses dérivés.

297

Sélénium et ses composés à l'exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par celte liste, au numéro 49.

296

Sels d'or.

97

Sels de chrome, acide chromique et ses sels.

114

Sodium hexacyclonate.

298

Solanum nigrum L. et ses préparations.

299

Spartéine et ses sels.

4

Spironolactone.

402

Strontium (lactate de).

403

Strontium (nitrate de).

404

Strontium (polycarboxylate de).

303

Strophanthus (espèces) et leurs préparations.

302

Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs.

304

Strychnine et ses sels.

305

Strychnos (espèces) et leurs préparations.

306

Stupéfiants : toute substance énumérée à l'arrêté modifié du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.

293

Substances radioactives, telles que définies par le décret n° 2001-215 du 8 mars 2001 modifiant le décret n° 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.

155

Sulfinpyrazone.

307

Sulfonamides (para-amino benzène sulfonamide et ses dérivés obtenus par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène liés à un atome d'azote) et leurs sels.

308

Sultiame.

237

Téfazoline et ses sels.

312

Tellure et ses composés.

139

Tétrabénazine et ses sels.

350

Tétrabromosalicylanilide.

63

Tétracaïne et ses sels.

314

Tétrachloréthylène.

348

Tétrachlorosalicylanilide.

367

2,3,7,8-Tétra chlorodibenzo-p-dioxine.

315

Tétrachlorure de carbone.

42

5, 6, 6a, 7- Tétrahydro- 6- méthyl- 4 H -dibenzo (de, g) quinoline-10, 11-diol (apomorphine) et ses sels.

394

Tétrahydrozoline et ses sels.

265

Tétranitrate de pentaérithrytile.

316

Tétraphosphate d'hexaéthyle.

280

Thalidomide et ses sels.

317

Thallium et ses composés.

233

Thiamazol.

310

Thiotépa.

327

Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 44.

419

Matières de catégorie 1 et matières de catégorie 2, telles que définies aux articles 4 et 5 du règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil (**), et ingrédients dérivés.

177

Tolboxane.

65

Tolbutamide.

56

Tosilate de brétylium.

324

Tranylcypromine et ses sels.

328

Trétamine.

375

Trétinoïne (acide rétinoïque et ses sels).

275

Triamtérène et ses sels.

326

Tribromoéthanol (avertine).

373

3,4',5-Tribromosalicylanilide.

327

Trichlorméthine et ses sels.

370

N-(Trichlorométhylthio) cyclohexène-4-dicarboximide 1,2 (Catpan).

325

Trichloronitro- méthane.

329

Triéthiodure de gallamine.

188

Triflupéridol.

92

Triparanol.

347

Tripelennamine.

27

Tuaminoheptane, ses isomères et ses sels.

330

Urginea scilla Stern et ses préparations.

323

Vaccins, toxines ou sérums tels que définis à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique.

184

Valnoctamide.

331

Vératrine et ses sels.

333

Veratrum spp et leurs préparations.

203

Warfarine et ses sels.

336

Xanthales alcalins et alkylxanthates.

313

Xylométazoline et ses sels.

337

Yohimbine et ses sels.

391

Zirconium et ses composés, à l'exception des substances inscrites à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 50, et des laques, pigments ou sels de zirconium des colorants inscrits à l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.

24

Zoxazolamine.

(1) La présence de substances radioactives naturelles et de substances radioactives provenant des contaminations artificielles ambiantes est admise pour autant que les substances radioactives ne soient pas enrichies pour la fabrication de produits cosmétiques et que leur concentration respecte les normes de base fixées dans le décret 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants.

(*) Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques.

(**) Règlement (CE) n° 1774/2002 modifié du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.

Article Annexe (partie 2)

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

423

Racine d'année (muta helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

424

Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

425

Alcool de cyclamen (n° CAS4756-19-81, en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum.

426

Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

427

Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

428

2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

429

3,7-Diméthy1-2-octen-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

430

4,6-Diméthy1-8-terubutyl-cournarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

431

Civaconate de dirnéthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum.

432

7,11-Diméthy1-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

433

6,10-Diméthy1-3,5,9-undécatrién-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

434

Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

435

Acrylate d'éthyle (n° CAS 140-8K-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

436

Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

437

trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

438

trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en 12.35 d'utilisation comme ingrédient de parfum.

439

trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

440

Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d'uti­lisation comme ingrédient de parfum.

441

6-Isopropyl-2-décahydronaphtbalénol (n° CAS 34131-49-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

442

7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d'utilisa­tion comme ingrédient de parfum.

443

4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

444

1-(4-Méthoxyphény1)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

445

Méthyl trans-2-huienoate (n° CAS 623-43-8), en cas d'utili­sation comme ingrédient de parfum.

446

7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

447

5-Méthyl-2,3-hcxanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

448

2-Pentylicene cyclohexanone (n°CAS 25677-40-1), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

449

3,6.1 0-Triméthy1-3,5,9-undécairién-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

450

Huiles essentielles de verbena (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés autres que l'absolue (n° CAS 8024-12-2), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

451

Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles utilisées et sous réserve que la concentration n'excède pas :

a) 0,01 % dans les parfums fins ;

b) 0,004 % dans les eaux de toilette

c) 0,002 % dans les crèmes parfumées

d) 0,001 % dans les produits à rincer

e) 0,000 2 % dans les autres produits sans rinçage et les produits d'hygiène buccale

Article Annexe (partie 3)

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

NUMÉRO D'ORDRE

SUBSTANCES

762

Amiante (n° CAS 12001-28-4).

755

(+/-) tétrahydrofurfuryl (R)-2-[4-(6-chloroquinoxalin-2-yloxy)phenyloxy]propionate (n° CAS 119738-06-6).

1001

(+/-)-2-(2,4-dichlorophényl)-3-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)propyl1,1,2,2-tétrafluoroéthyléther (n° CAS 112281-77-3).

1085

(3-chlorophényl)-(4-méthoxy-3-nitrophényl)méthanone (n° CAS 66938-41-8).

656

(Epoxyéthyl)benzène (n° CAS 96-09-3).

658

(R)-1-chloro-2,3-époxypropane (n° CAS 51594-55-9).

1041

[(m-tolyloxy)méthyl]oxiranne (n° CAS 2186-25-6).

1040

[(p-tolyloxy)méthyl]oxiranne (n° CAS 2186-24-5).

1043

[(tolyloxy)méthyl]oxiranne, oxyde de glycidyle et de tolyle (n° CAS 26447-14-3).

680

[[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]thio] acétate de 2-éthylhexyle (n° CAS 80387-97-9).

758

[4'-(8-acétylamino-3,6-disulfonato-2-naphtylazo)-4''-(6benzoylamino-3-sulfonato-2-naphtylazo)biphényl-1,3',3'',1.- tétraolato-O, O', O'', O.]cuivre (II) de trisodium (n° CE 413-590-3).

1033

[4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino] phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl) (3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de sodium (n° CAS 1694-09-3).

991

[5-[[4'-[[2,6-dihydroxy-3-[(2-hydroxy-5-sulfophényl)azo]phényl] azo][1,1'-biphényl]-4-yl]azo]salicylato (4-)]cuprate(2-) de disodium (n° CAS 16071-86-6).

1130

1,2,3,4,5,6-hexachlorcyclohexanes, à l'exception de ceux nommément désignés dans cette annexe (n° CE 602-042-00-0).

1056

1,2,4-triazole (n° CAS 288-88-0).

646

1,2-dibromo-3-chloropropane (n° CAS 96-12-8).

651

1,2-dibromoéthane ; dibromure d'éthylène (n° CAS 106-93-4).

741

1,3,5-tris(oxirannylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione (n° CAS 2451-62-9).

760

1,3,5-tris[(2S et 2R)-2,3-époxypropyl]-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione (n° CAS 59653-74-6).

648

1,3-dichloro-2-propanol (n° CAS 96-23-1).

993

1,3-diphénylguanidine (n° CAS 102-06-7).

751

1,3-propanesultone (n° CAS 1120-71-4).

700

1,4,5,8-tétraaminoanthraquinone ; (CI Disperse Blue 1) (n° CAS 2475-45-8).

654

1,4-dichlorobut-2-ène (n° CAS 764-41-0).

1017

1-bromo-3,4,5-trifluorobenzène (n° CAS 138526-69-9).

657

1-chloro-2,3-époxypropane (n° CAS 106-89-8).

702

1-méthyl-3-nitro-1-nitrosoguanidine (n° CAS 70-25-7).

1107

1-phénylazo-2-naphtol ; (CI Solvent Yellow 14) (n° CAS 842-07-9).

1113

1-vinyl-2-pyrrolidone (n° CAS 88-12-0).

1000

2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol (n° CAS 111-77-3).

1071

2-(4-tert-butylphényl)éthanol (n° CAS 5406-86-0).

704

2,2'-(nitrosoimino)biséthanol (n° CAS 1116-54-7).

662

2,2'-bioxiranne (n° CAS 1464-53-5).

1090

2,2-dibromo-2-nitroéthanol (n° CAS 69094-18-4).

1051

2,3,4-trichlorobut-1-ène (n° CAS 2431-50-7).

647

2,3-dibromopropane-1-ol ; 2,3-dibromo-1-propanol (n° CAS 96-13-9).

1102

2,3-dichloropropène (n° CAS 78-88-6).

690

2,3-dinitrotoluène (n° CAS 602-01-7).

660

2,3-époxypropane-1-ol (n° CAS 556-52-5).

1111

2,4,6-trichlorophénol (n° CAS 88-06-2).

1045

2,4-dibromobutanoate de benzyle (n° CAS 23085-60-1).

687

2,4-dinitrotoluène (n° CAS 121-14-2).

695

2,5-dinitrotoluène (n° CAS 619-15-8).

692

2,6-dinitrotoluène (n° CAS 606-20-2).

644

2-bromopropane (n° CAS 75-26-3).

666

2-éthoxyéthanol (n° CAS 110-80-5).

665

2-méthoxyéthanol (n° CAS 109-86-4).

668

2-méthoxypropanol (n° CAS 1589-47-5).

730

2-méthylaziridine (n° CAS 75-55-8).

685

2-nitroanisole (n° CAS 91-23-6).

689

2-nitronaphtalène (n° CAS 581-89-5).

683

2-nitropropane (n° CAS 79-46-9).

1061

3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée (n° CAS 34123-59-6).

986

3,3'-[[1,1'-biphényl]-4,4'-diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtalène1-sulfonate) de disodium (n° CAS 573-58-0).

988

3,3'-[[1,1'-biphényl]-4,4'-diylbis(azo)]bis[5-amino-4hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium (n° CAS 2602-46-2).

712

3,3'-dichlorobenzidine (n° CAS 91-94-1).

715

3,3'-dichlorobenzidine, dichlorhydrate (n° CAS 612-83-9).

709

3,3'-diméthoxybenzidine (n° CAS 119-90-4).

693

3,4-dinitrotoluène (n° CAS 610-39-9).

1101

3,5,5-triméthylcyclohex-2-énone (n° CAS 78-59-1).

1031

3,5-dibromo-4-hydroxybenzonitrile (n° CAS 1689-84-5).

694

3,5-dinitrotoluène (n° CAS 618-85-9).

706

4,4'-(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylène)dianiline, chlorhydrate (n° CAS 569-61-9).

721

4,4'-bi-o-toluidine (n° CAS 119-93-7).

722

4,4'-bi-o-toluidine, dichlorhydrate (n° CAS 612-82-8).

1067

4,4'-carbonimidoylbis[N, N-diméthylaniline] (n° CAS 492-80-8).

1079

4,4'-isobutyléthylidènediphénol (n° CAS 6807-17-6).

1038

4,4'-méthylènebis(2-éthylaniline) (n° CAS 19900-65-3).

705

4,4'-méthylènedianiline (n° CAS 101-77-9).

707

4,4'-méthylènedi-o-toluidine (n° CAS 838-88-0).

1002

4-[4-(1,3-dihydroxyprop-2-yl)phénylamino]-1,8-dihydroxy-5nitroanthraquinone (n° CAS 114565-66-1).

987

4-amino-3-[[4'-[(2,4-diaminophényl)azo][1,1'-biphényl]-4yl]azo]-5-hydroxy-6-(phénylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de disodium (n° CAS 1937-37-7).

990

4-aminoazobenzène (n° CAS 60-09-3).

1005

4'-éthoxy-2-benzimidazolanilide (n° CAS 120187-29-3).

686

4-nitrobiphényle (n° CAS 92-93-3).

995

4-nitrosophénol (n° CAS 104-91-6).

989

4-o-tolylazo-o-toluidine (n° CAS 97-56-3).

1064

5-(2,4-dioxo-1,2,3,4-tétrahydropyrimidine)-3-fluoro-2hydroxyméthyltétrahydrofuran (n° CAS 41107-56-6).

1003

5,6,12,13-tétrachloroanthra(2,1,9-def:6,5,10-d'e'f')diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone (n° CAS 115662-06-1).

1034

5-chloro-1,3-dihydro-2H-indol-2-one (n° CAS 17630-75-0).

1054

5-éthoxy-3-trichlorométhyl-1,2,4-thiadiazole (n° CAS 2593-15-9).

691

5-nitroacénaphthène (n° CAS 602-87-9).

452

6-(2-chloroéthyl)-6(2-méthoxyéthoxy)-2,5,7,10-tétraoxa-6silaundécane (n° CAS 37894-46-5).

756

6-Hydroxy-1-(3-isopropoxypropyl)-4-méthyl-2-oxo-5-[4(phénylazo)phénylazo]-1,2-dihydro-3-pyridinecarbonitrile (n° CAS 85136-74-9).

1023

9-vinylcarbazole (n° CAS 1484-13-5).

1076

Acétamide (n° CAS 60-35-5).

728

Acétate de (méthyl-ONN-azoxy)méthyle (n° CAS 592-62-1).

673

Acétate de 2-éthoxyéthyle (n° CAS 111-15-9).

672

Acétate de 2-méthoxyéthyle (n° CAS 110-49-6).

679

Acétate de 2-méthoxypropyle (n° CAS 70657-70-4).

717

Acétate de benzidine (n° CAS 36341-27-2).

1115

Acétate de fentine (n° CAS 900-95-8).

1128

Acétophénone, produits de réaction avec formaldéhyde, cyclohexylamine, méthanol et acide acétique (n° CE 406-230-1).

1104

Acide (S)-2,3-dihydro-1H-indole-2-carboxylique (n° CAS 79815-20-6).

1024

Acide 2-éthylhexanoïque (n° CAS 149-57-5).

674

Acide méthoxyacétique (n° CAS 625-45-6).

681

Acrylamide, sauf autre réglementation contenue dans les arrêtés du 6 février 2001 modifiés (n° CAS 79-06-1).

682

Acrylonitrile (n° CAS 107-13-1).

1028

Alachlore (n° CAS 15972-60-8).

1109

Alcanes en C10-13, chloro- (n° CAS 85535-84-8).

482

Alcanes en C1-2 (n° CAS 68475-57-0) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

881

Alcanes en C12-26 ramifiés et droits (n° CAS 90622-53-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

600

Alcanes en C1-4, riches en C3 (n° CAS 90622-55-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

483

Alcanes en C2-3 (n° CAS 68475-58-1) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

484

Alcanes en C3-4 (n° CAS 68475-59-2) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

485

Alcanes en C4-5 (n° CAS 68475-60-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

1057

Aldrine (n° CAS 309-00-2).

649

Alpha, alpha, alpha-trichlorotoluène (n° CAS 98-07-7).

1126

Alpha, alpha-dichlorotoluène (n° CAS 98-87-3).

650

Alpha-chlorotoluène (n° CAS 100-44-7).

1081

Amitrole (n° CAS 61-82-5).

733

Aziridine (n° CAS 151-56-4).

727

Azobenzène (n° CAS 103-33-3).

1035

Bénomyl (n° CAS 17804-35-2).

713

Benzidine, dichlorhydrate (n° CAS 531-85-1).

641

Benzo(e)acéphénanthrylène (n° CAS 205-99-2).

642

Benzo(k)fluoranthène (n° CAS 207-08-9).

638

Benzo[a]anthracène (n° CAS 56-55-3).

612

Benzo[d, e, f]chrysène (benzo[a]pyrène) (n° CAS 50-32-8).

639

Benzo[e]pyrène (n° CAS 192-97-2).

640

Benzo[j]fluoranthène (n° CAS 205-82-3).

688

Binapacryl (n° CAS 485-31-4).

1116

Biphényle-2-ylamine (n° CAS 90-41-5).

726

Biphényle-4-ylamine (n° CAS 92-67-1) et ses sels.

1131

Bis(7-acétamido-2-(4-nitro-2-oxidophénylazo)-3-sulfonato-1naphtolato)chromate(1-) de trisodium (n° CE 400-810-8).

1009

Bis (cyclopentadiényl)-bis(2,6-difluoro-3-(pyrrol-1-yl)phényl)titanium (n° CAS 125051-32-3).

723

Bis(hydrogénosulfate) de [3,3'-diméthyl[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl]diammonium (n° CAS 64969-36-4).

625

Brai de goudron de houille à haute température, secondaire (n° CAS 94114-13-3), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

636

Brai de goudron de houille à haute température, traité thermiquement (n° CAS 121575-60-8), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

613

Brai de goudron de houille et de pétrole (n° CAS 68187-57-5) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

618

Brai de houille à basse température (n° CAS 90669-57-1) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

620

Brai de houille à basse température, oxydé (n° CAS 90669-59-3) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

619

Brai de houille à basse température, traitement thermique (n° CAS 90669-58-2), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

461

Bromate de potassium (n° CAS 7758-01-2).

1097

Bromoéthane (n° CAS 74-96-4).

653

Bromoéthylène (n° CAS 593-60-2).

1094

Bromométhane (n° CAS 74-83-9).

1084

Bromure de 1-éthyl-1-méthylmorpholinium (n° CAS 65756-41-4).

1091

Bromure de 1-éthyl-1-méthylpyrrolidinium (n° CAS 69227-51-6).

463

Buta-1,3-diène (n° CAS 106-99-0).

465

Butane (n° CAS 106-97-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

1124

Butanone-oxime (n° CAS 96-29-7).

734

Captafol (n° CAS 2425-06-1).

735

Carbadox (n° CAS 6804-07-5).

1082

Carbaryl (n° CAS 63-25-2).

996

Carbendazine (n° CAS 10605-21-7).

1060

Carbonate de nickel (n° CAS 3333-67-3).

1121

Carburéacteurs pour avion, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation (n° CAS 94114-58-6).

628

Charbon liquide, extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-48-4), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]-pyrène.

627

Charbon liquide, solution d'extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-47-3), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

1052

Chinométhionate (n° CAS 2439-01-2).

1073

Chlordane, pur (n° CAS 57-74-9).

1022

Chlordécone (n° CAS 143-50-0).

1080

Chlordiméforme (n° CAS 6164-98-3).

1106

Chlorhydrate de (4-hydrazinophényl)-N-méthylméthanesulfonamide (n° CAS 81880-96-8).

998

Chloroacétaldéhyde (n° CAS 107-20-0).

1095

Chlorométhane (n° CAS 74-87-3).

1036

Chlorothalonil (n° CAS 1897-45-6).

1112

Chlorure de diéthylcarbamoyle (n° CAS 88-10-8).

670

Chlorure de diméthylcarbamoyle (n° CAS 79-44-7).

752

Chlorure de diméthylsulfamoyle (n° CAS 13360-57-1).

1026

Chlorure de morpholine-4-carbonyle (n° CAS 15159-40-7).

1069

Chlorure-de-p-toluidinium (n° CAS 540-23-8).

1108

Chlozolinate ; (RS)-3-(3,5-dichlorophényl)-5-méthyl-2,4dioxooxazolidine-5-carboxylate d'éthyle (n° CAS 84332-86-5).

643

Chrysène (n° CAS 218-01-9).

631

Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'acide silicique (n° CAS 97926-78-8), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

630

Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité à l'argile (n° CAS 97926-77-7), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

629

Cires de paraffine (charbon), goudron de lignite à haute température traité au charbon (n° CAS 97926-76-6), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

720

Colorants azoïques dérivant de la benzidine.

711

Colorants azoïques dérivant de l'o-dianisidine.

725

Colorants dérivant de la o-tolidine.

1122

Combustibles diesels, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation (n° CAS 94114-59-7).

1089

Combustibles pour moteur Diesel no 2 (n° CAS 68476-34-6).

1086

Combustibles, diesels (n° CAS 68334-30-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle ils sont produits n'est pas cancérogène.

1065

Crotonaldéhyde (n° CAS 4170-30-3).

729

Cycloheximide (n° CAS 66-81-9).

1027

Daminozide (n° CAS 1596-84-5).

624

Déchets solides, cokéfaction de brai de goudron de houille (n° CAS 92062-34-5), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

1044

Diallate (n° CAS 2303-16-4).

699

Diazométhane (n° CAS 334-88-3).

637

Dibenzo[a,h]anthracène (n° CAS 53-70-3).

453

Dichlorure de cobalt (n° CAS 7646-79-9).

1078

Dieldrine (n° CAS 60-57-1).

718

Dihydrogénobis(sulfate) de 3,3'-dichlorobenzidine (n° CAS 64969-34-2).

1006

Dihydroxyde de nickel (n° CAS 12054-48-7).

1118

Diisocyanate de 2-méthyl-m-phénylène (n° CAS 91-08-7).

1119

Diisocyanate de 4-méthyl-m-phénylène (n° CAS 584-84-9).

1120

Diisocyanate de-m-tolylidène (n° CAS 26471-62-5).

701

Diméthylnitrosoamine (n° CAS 62-75-9).

698

Dinitrotoluène (n° CAS 25321-14-6).

684

Dinosèbe ; 2-(1-méthylpropyl)-4,6-dinitrophénol (n° CAS 88-85-7), ses sels et ses esters, à l'exception de ceux nommément désignés dans la présente liste.

696

Dinoterbe (n° CAS 1420-07-1), ses sels et ses esters.

457

Dioxyde de nickel (n° CAS 12035-36-8).

883

Distillats (pétrole) reformage catalytique, concentré aromatique lourd (n° CAS 91995-34-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

916

Distillats (pétrole), distillats pétroliers, vapocraquage puis craquage (n° CAS 68477-38-3).

915

Distillats (pétrole), naphta léger de vapocraquage (n° CAS 68475-80-9).

813

Distillats (pétrole), raffinage au solvant et hydrocraquage, déparaffinage (n° CAS 91995-45-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

880

Distillats à bas point d'ébullition (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-31-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

878

Distillats à point d'ébullition élevé (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-29-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

879

Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68477-30-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

614

Distillats aromatiques à noyaux condensés (charbon-pétrole) (n° CAS 68188-48-7) contenant >0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

494

Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène (n° CAS 68477-35-0), contenant >0,1 % m/m de butadiène.

912

Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-60-2).

964

Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique (n° CAS 92201-59-7).

941

Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-27-7).

956

Distillats intermédiaires sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-76-6).

911

Distillats légers (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-59-9).

922

Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, dégradation thermique (n° CAS 92201-60-0).

914

Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-25-5).

913

Distillats légers (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-82-8).

1083

Distillats légers (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-77-1).

834

Distillats légers (pétrole), hydrocraquage, raffinés au solvant (n° CAS 94733-09-2), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

841

Distillats légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrocraquage (n° CAS 97488-73-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

871

Distillats légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-14-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

957

Distillats légers sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-77-7).

929

Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-61-3).

942

Distillats lourds (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-28-8).

934

Distillats lourds (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-81-7).

764

Distillats lourds (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-76-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

842

Distillats lourds (pétrole), hydrogénés, raffinés au solvant (n° CAS 97488-74-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

833

Distillats lourds (pétrole), hydrotraités, raffinés au solvant, hydrogénés (n° CAS 94733-08-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

926

Distillats lourds (pétrole), vapocraquage (n° CAS 101631-14-5).

877

Distillats moyens (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-80-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

866

Distillats moyens (pétrole), adoucis (n° CAS 64741-86-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

918

Distillats moyens (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfuration (n° CAS 85116-53-6).

882

Distillats moyens (pétrole), hautement raffinés (n° CAS 90640-93-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

875

Distillats moyens (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-46-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

873

Distillats moyens (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-30-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

868

Distillats moyens (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-91-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

874

Distillats moyens (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-38-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

870

Distillats moyens (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-13-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

967

Distillats moyens à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 101316-57-8).

925

Distillats moyens de cokéfaction (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 101316-59-0).

970

Distillats naphténiques légers (pétrole) (n° CAS 64741-52-2).

784

Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-64-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

777

Distillats naphténiques légers (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-53-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

979

Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-35-4).

769

Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-97-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

814

Distillats naphténiques légers (pétrole), raffinés au solvant, hydrotraités (n° CAS 91995-54-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

775

Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-45-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

973

Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-19-4).

971

Distillats naphténiques lourds (pétrole) (n° CAS 64741-53-3).

783

Distillats naphténiques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-63-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

776

Distillats naphténiques lourds (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-52-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

978

Distillats naphténiques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-34-3).

768

Distillats naphténiques lourds (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-96-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

774

Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-44-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

972

Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-18-3).

892

Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100683-99-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

891

Distillats paraffiniques intermédiaires (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100683-98-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

968

Distillats paraffiniques légers (pétrole) (n° CAS 64741-50-0).

780

Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-56-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

805

Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et hydrotraités (n° CAS 90640-97-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

812

Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés, hydrotraités (n° CAS 91995-40-3), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

779

Distillats paraffiniques légers (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-55-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

977

Distillats paraffiniques légers (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-28-5).

766

Distillats paraffiniques légers (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-89-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

772

Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-37-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

975

Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-21-8).

890

Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100683-97-4), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

801

Distillats paraffiniques légers complexes (pétrole), déparaffinés (n° CAS 90640-92-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

969

Distillats paraffiniques lourds (pétrole) (n° CAS 64741-51-1).

785

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant (n° CAS 64742-65-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

802

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre (n° CAS 90640-94-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

811

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), déparaffinés, hydrotraités (n° CAS 91995-39-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

778

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-54-7), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

976

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-27-4).

765

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-88-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

771

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre (n° CAS 64742-36-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

974

Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-20-7).

800

Distillats paraffiniques lourds complexes (pétrole), déparaffinés (n° CAS 90640-91-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

958

Distillats sous vide (pétrole) (n° CAS 70592-78-8).

954

Distillats sous vide (pétrole), résidus de pétrole (n° CAS 68955-27-1).

458

Disulfure de trinickel (n° CAS 12035-72-2).

1058

Diuron (n° CAS 330-54-1).

1068

DNOC ; 4,6-dinitro-o-crésol (n° CAS 534-52-1).

1048

Dodécachloropentacyclo[5.2.1.02,6.03,9.05,8]décane (n° CAS 2385-85-5).

663

Epoxiconazol ; (2RS,3RS)-3-(2-chlorophényl)-2-(4-fluorophényl)-[(1H-1,2,4-triazol-1-yl)-méthyl]oxiranne (n° CAS 133855-98-8).

994

Epoxyde d'heptachlore (n° CAS 1024-57-3).

761

Erionite (n° CAS 12510-42-8).

992

Ether diglycidique du résorcinol ; m-bis(2,3-époxypropoxy)benzène (n° CAS 101-90-6).

795

Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds (n° CAS 68814-89-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

815

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger hydrotraité (n° CAS 91995-73-2), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

980

Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger (n° CAS 64742-03-6).

816

Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger, hydrodésulfurés (n° CAS 91995-75-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

983

Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd (n° CAS 64742-11-6).

806

Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique lourd, hydrotraités (n° CAS 90641-07-9), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

982

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger (n° CAS 64742-05-8).

818

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrodésulfurés (n° CAS 91995-77-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

808

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités (n° CAS 90641-09-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

817

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, traités à l'acide (n° CAS 91995-76-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

981

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd (n° CAS 64742-04-7).

807

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, hydrotraités (n° CAS 90641-08-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

825

Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique lourd, traités à la terre (n° CAS 92704-08-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

984

Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide (n° CAS 91995-78-7).

819

Extraits au solvant (pétrole), gazole léger sous vide, hydrotraités (n° CAS 91995-79-8), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

793

Extraits au solvant de distillat naphténique lourd (pétrole), concentré aromatique (n° CAS 68783-00-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

857

Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100684-03-5), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

856

Extraits au solvant de distillat paraffinique léger (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100684-02-4), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

794

Extraits au solvant de distillat paraffinique lourd, raffiné au solvant (pétrole) (n° CAS 68783-04-0), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

859

Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités à la terre (n° CAS 100684-05-7), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

858

Extraits au solvant de gazole léger sous vide (pétrole), traités au charbon (n° CAS 100684-04-6), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

827

Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat naphténique lourd (n° CAS 93763-10-1), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

828

Extraits au solvant hydrodésulfurés (pétrole), distillat paraffinique lourd déparaffiné au solvant (n° CAS 93763-11-2), contenant >3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

1075

Fénarimol ; alcool 2,4'-dichloro-�-(pyrimidine-5-yl) benzhydrylique (n° CAS 60168-88-9).

1072

Fenthion (n° CAS 55-38-9).

739

Fluazifop-butyl ; 2-[4-[[5-(trifluorométhyl)-2-pyridyl]oxy]phénoxy]propionate de butyle (n° CAS 69806-50-4).

1103

Fluazifop-P-butyl (n° CAS 79241-46-6).

736

Flumioxazine (n° CAS 103361-09-7).

740

Flusilazole (n° CAS 85509-19-9).

744

Formamide (n° CAS 75-12-7).

757

Formate de (6-(4-hydroxy-3-(2-méthoxyphénylazo)-2-sulfonato-7-naphtylamino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)bis-[(amino-1-méthyléthyl)ammonium] (n° CAS 108225-03-2).

962

Fuel-oil lourd à haute teneur en soufre (n° CAS 92045-14-2).

944

Fuel-oil résiduel (n° CAS 68476-33-5).

1087

Fuel-oil, no 2 (n° CAS 68476-30-2).

1088

Fuel-oil, no 4 (n° CAS 68476-31-3).

950

Fuel-oil, no 6 (n° CAS 68553-00-4).

943

Fuel-oil, résidus-gazoles de distillation directe, à haute teneur en soufre (n° CAS 68476-32-4).

732

Furanne (n° CAS 110-00-9).

919

Gasoil (pétrole), craquage thermique, hydrodésulfurisé (n° CAS 92045-29-9).

894

Gatsch (pétrole) (n° CAS 64742-61-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

901

Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à la terre (n° CAS 97863-05-3), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

902

Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité à l'acide silicique (n° CAS 97863-06-4), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

900

Gatsch (pétrole), à bas point de fusion, traité au charbon (n° CAS 97863-04-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

897

Gatsch (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92062-09-4), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

896

Gatsch (pétrole), traité à la terre (n° CAS 90669-78-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

895

Gatsch (pétrole), traité à l'acide (n° CAS 90669-77-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

903

Gatsch (pétrole), traité au charbon (n° CAS 100684-49-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

898

Gatsch à bas point de fusion (pétrole) (n° CAS 92062-10-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

899

Gatsch à bas point de fusion (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92062-11-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

512

Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5 (n° CAS 68477-83-8), contenant >0,1 % m/m de butadiène.

522

Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol (n° CAS 68477-95-2), contenant >0,1 % m/m de butadiène.

504

Gaz (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 68477-74-7), contenant >0,1 % m/m de butadiène.

568

Gaz (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 68783-64-2), contenant >0,1 % m/m de butadiène.

481

Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête (n° CAS 68409-99-4), contenant >0,1 % m/m de butadiène.

505

Gaz (pétrole), craquage catalytique, riches en C1-5 (n° CAS 68477-75-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

589

Gaz (pétrole), débutaniseur de naphta de craquage catalytique (n° CAS 68952-76-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

598

Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique (n° CAS 68989-88-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

532

Gaz (pétrole), distillation du craquage thermique (n° CAS 68478-05-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

500

Gaz (pétrole), en C2-3 (n° CAS 68477-70-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

466

Gaz (pétrole), en C3-4 (n° CAS 68131-75-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

526

Gaz (pétrole), fractionnement de naphta isomérisé, riches en C4, exempts d'hydrogène sulfuré (n° CAS 68477-99-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

602

Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, effluent (n° CAS 92045-16-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

603

Gaz (pétrole), hydrodésulfuration du gazole, purge (n° CAS 92045-17-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

529

Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage (n° CAS 68478-02-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

530

Gaz (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène et en méthane (n° CAS 68478-03-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

573

Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente (n° CAS 68911-59-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

572

Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, stabilisateur du dépentaniseur (n° CAS 68911-58-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

567

Gaz (pétrole), mélange de raffinerie (n° CAS 68783-07-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

588

Gaz (pétrole), produits de tête du séparateur, craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-20-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

520

Gaz (pétrole), réabsorbeur de concentration des gaz, distillation (n° CAS 68477-93-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

511

Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène (n° CAS 68477-82-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

510

Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 (n° CAS 68477-81-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

546

Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur (n° CAS 68513-14-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

508

Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4 (n° CAS 68477-79-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

513

Gaz (pétrole), retour en C2 (n° CAS 68477-84-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

514

Gaz (pétrole), riches en C4 (n° CAS 68477-85-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

524

Gaz (pétrole), riches en hydrogène (n° CAS 68477-97-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

566

Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage (n° CAS 68783-06-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

558

Gaz (pétrole), unité de production du benzène, hydrotraitement, produits de tête du dépentaniseur (n° CAS 68602-82-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

519

Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz (n° CAS 68477-92-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

486

Gaz combustibles (n° CAS 68476-26-6) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

487

Gaz combustibles, distillats de pétrole brut (n° CAS 68476-29-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

495

Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines (n° CAS 68477-65-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

563

Gaz d'alimentation pour l'alkylation (pétrole) (n° CAS 68606-27-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

531

Gaz d'appoint (pétrole), hydrotraitement du reformage, riches en hydrogène (n° CAS 68478-04-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

528

Gaz d'appoint (pétrole), reformage, riches en hydrogène (n° CAS 68478-01-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

501

Gaz de fond (pétrole), dépropanisation de gazole de craquage catalytique, riches en C4 et désacidifiés (n° CAS 68477-71-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

491

Gaz de pétrole liquéfiés (n° CAS 68476-85-7) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

492

Gaz de pétrole liquéfiés adoucis (n° CAS 68476-86-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

609

Gaz de pétrole liquéfiés, adoucis, fraction en C4 (n° CAS 92045-80-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

474

Gaz de queue (pétrole) désacidifiés, hydrodésulfuration de distillat et de naphta, colonne de fractionnement(n° CAS 68308-06-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

475

Gaz de queue (pétrole) exempts d'hydrogène sulfuré, rectificateur de gazole sous vide hydrodésulfuré (n° CAS 68308-07-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

467

Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement (n° CAS 68307-98-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

471

Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de gazole, absorbeur (n° CAS 68308-01-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

502

Gaz de queue (pétrole), débutanisation de naphta de craquage catalytique, riches en C3-5 (n° CAS 68477-72-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

593

Gaz de queue (pétrole), distillat de craquage thermique, absorbeur de gazole et de naphta (n° CAS 68952-81-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

478

Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de distillat direct (n° CAS 68308-10-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

480

Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, hydrodésulfuration de gazole sous vide (n° CAS 68308-12-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

469

Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, reformage catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68308-00-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

477

Gaz de queue (pétrole), exempts d'hydrogène sulfuré, stabilisateur de naphta léger de distillation directe (n° CAS 68308-09-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

592

Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe (n° CAS 68952-80-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

470

Gaz de queue (pétrole), hydrotraitement de distillats de craquage, rectificateur (n° CAS 68308-01-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

476

Gaz de queue (pétrole), isomérisation du naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68308-08-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

468

Gaz de queue (pétrole), polymérisation catalytique de naphta, stabilisateur de colonne de fractionnement (n° CAS 68307-99-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

479

Gaz de queue (pétrole), préparation de la charge d'alkylation propane-propylène, déséthaniseur (n° CAS 68308-11-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

591

Gaz de queue (pétrole), séparateur de naphta d'hydrodésulfuration catalytique (n° CAS 68952-79-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

594

Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de fractionnement d'hydrocarbures de craquage thermique, cokéfaction pétrolière (n° CAS 68952-82-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

590

Gaz de queue (pétrole), stabilisateur de naphta et de distillat de craquage catalytique (n° CAS 68952-77-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

472

Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz (n° CAS 68308-04-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

473

Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur (n° CAS 68308-05-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

570

Gaz de raffinerie (pétrole) (n° CAS 68814-67-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

525

Gaz de recyclage (pétrole), huile mélangée hydrotraitée, riches en hydrogène et en azote (n° CAS 68477-98-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

497

Gaz de recyclage (pétrole), production du benzène, riches en hydrogène (n° CAS 68477-67-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

509

Gaz de recyclage (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 (n° CAS 68477-80-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

527

Gaz de recyclage (pétrole), riches en hydrogène (n° CAS 68478-00-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

516

Gaz de tête (pétrole), colonne de déisobutanisation (n° CAS 68477-87-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

499

Gaz de tête (pétrole), colonne de séparation du butane (n° CAS 68477-69-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

503

Gaz de tête (pétrole), dépropanisation du naphta de craquage catalytique, riches en C3 et désacidifiés (n° CAS 68477-73-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

518

Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur (n° CAS 68477-91-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

515

Gaz de tête (pétrole), déséthaniseur (n° CAS 68477-86-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

507

Gaz de tête (pétrole), rectification du naphta de reformage catalytique (n° CAS 68477-77-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

506

Gaz de tête (pétrole), stabilisation de naphta de polymérisation catalytique, riches en C2-4 (n° CAS 68477-76-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

521

Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur (n° CAS 68477-94-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

597

Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe (n° CAS 68955-34-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

607

Gaz de vapocraquage (pétrole), riches en C3 (n° CAS 92045-22-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

498

Gaz d'huile mélangée (pétrole), riches en hydrogène et en azote (n° CAS 68477-68-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

569

Gaz en C2-4 adoucis (pétrole) (n° CAS 68783-65-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

493

Gaz en C3-4 (pétrole), riches en isobutane (n° CAS 68477-33-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

559

Gaz humides en C1-5 (pétrole) (n° CAS 68602-83-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

595

Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène (n° CAS 68955-28-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

560

Gaz résiduels (pétrole), absorbeur secondaire, fractionnement des produits de tête du craquage catalytique fluide (n° CAS 68602-84-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

523

Gaz résiduels (pétrole), absorption d'hydrogène (n° CAS 68477-96-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

544

Gaz résiduels (pétrole), craquage thermique de résidus sous vide (n° CAS 68478-34-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

548

Gaz résiduels (pétrole), dépropaniseur d'hydrocraquage, riches en hydrocarbures (n° CAS 68513-16-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

575

Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur (n° CAS 68919-00-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

547

Gaz résiduels (pétrole), déshexaniseur de naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition (n° CAS 68513-15-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

555

Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile (n° CAS 68527-15-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

551

Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression (n° CAS 68513-19-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

550

Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à haute pression (n° CAS 68513-18-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

604

Gaz résiduels (pétrole), effluent du réacteur d'hydrogénation, ballon de détente (n° CAS 92045-18-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

535

Gaz résiduels (pétrole), fractionnement combiné des produits de craquage catalytique, de reformage catalytique et d'hydrodésulfuration (n° CAS 68478-24-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

574

Gaz résiduels (pétrole), fractionnement de pétrole brut (n° CAS 68918-99-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

564

Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur (n° CAS 68606-34-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

533

Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique, ballon de reflux de fractionnement (n° CAS 68478-21-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

540

Gaz résiduels (pétrole), hydrotraitement de distillat de craquage, séparateur (n° CAS 68478-29-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

601

Gaz résiduels (pétrole), lavage de gazole à la diéthanolamine (n° CAS 92045-15-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

542

Gaz résiduels (pétrole), mélange de l'unité de gaz saturés, riches en C4 (n° CAS 68478-32-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

496

Gaz résiduels (pétrole), production du benzène, hydrodésulfuration (n° CAS 68477-66-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

587

Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de l'unité Unifining(n° CAS 68919-12-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

584

Gaz résiduels (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe (n° CAS 68919-09-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

536

Gaz résiduels (pétrole), refractionnement du craquage catalytique, absorbeur (n° CAS 68478-25-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

541

Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré (n° CAS 68478-30-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

538

Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-27-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

571

Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de platformat (n° CAS 68814-90-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

586

Gaz résiduels (pétrole), séparation du goudron (n° CAS 68919-11-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

539

Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-28-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

549

Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta léger de distillation directe (n° CAS 68513-17-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

582

Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères (n° CAS 68919-07-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

534

Gaz résiduels (pétrole), stabilisation de naphta de craquage catalytique, absorbeur (n° CAS 68478-22-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

585

Gaz résiduels (pétrole), stabilisation des coupes de distillation directe (n° CAS 68919-10-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

537

Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique (n° CAS 68478-26-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

543

Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2 (n° CAS 68478-33-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

606

Gaz résiduels (pétrole), viscoréduction de résidus (n° CAS 92045-20-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

596

Gaz résiduels d'absorbeur (pétrole), fractionnement des produits de tête de craquage catalytique fluide et de désulfuration du gazole (n° CAS 68955-33-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

578

Gaz résiduels d'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-03-9), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

577

Gaz résiduels de fractionnement (pétrole), craquage catalytique fluide (n° CAS 68919-02-8), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

583

Gaz résiduels de prédistillation (pétrole), distillation du pétrole brut (n° CAS 68919-08-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

579

Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration par hydrotraitement de distillat lourd (n° CAS 68919-04-0), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

576

Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifiningde distillats (n° CAS 68919-01-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

581

Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifiningde naphta (n° CAS 68919-06-2), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

580

Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe (n° CAS 68919-05-1), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

605

Gaz résiduels haute pression (pétrole), vapocraquage du naphta (n° CAS 92045-19-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

517

Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène (n° CAS 68477-90-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

876

Gazoles (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-79-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

872

Gazoles (pétrole), neutralisés chimiquement (n° CAS 64742-29-6), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

867

Gazoles (pétrole), raffinés au solvant (n° CAS 64741-90-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

869

Gazoles (pétrole), traités à l'acide (n° CAS 64742-12-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

952

Gazoles atmosphériques lourds (pétrole) (n° CAS 68783-08-4).

917

Gazoles de vapocraquage (pétrole) (n° CAS 68527-18-4).

889

Gazoles hydrotraités (n° CAS 97862-78-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

924

Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfuration et craquage thermique (n° CAS 97926-59-5).

928

Gazoles lourds (pétrole), distillation sous vide (n° CAS 64741-57-7).

959

Gazoles lourds sous vide (pétrole), cokéfaction, hydrodésulfuration (n° CAS 85117-03-9).

937

Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-86-5).

884

Gazoles paraffiniques (n° CAS 93924-33-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

935

Gazoles sous vide (pétrole), hydrotraités (n° CAS 64742-59-2).

893

Graisses lubrifiantes (n° CAS 74869-21-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

1098

Heptachlore (n° CAS 76-44-8).

652

Hexachlorobenzène (n° CAS 118-74-1).

999

Hexane (n° CAS 110-54-3).

1074

Hexane-2-one (n° CAS 591-78-6).

617

Huile de créosote, fraction acénaphtène, exempte d'acénaphtène (n° CAS 90640-85-0), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

786

Huile de ressuage (pétrole) (n° CAS 64742-67-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

830

Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide (n° CAS 93924-31-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

849

Huile de ressuage (pétrole), traitée à l'acide silicique (n° CAS 97862-77-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

848

Huile de ressuage (pétrole), traitée au charbon (n° CAS 97862-76-5), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

930

Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 64741-62-4).

940

Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration (n° CAS 68333-26-6).

632

Huiles d'absorption, fraction hydrocarbures bicycliques aromatiques et hétérocycliques (n° CAS 101316-45-4), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

790

Huiles de paraffine légères (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-71-8), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

789

Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-70-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

824

Huiles de paraffine lourdes (pétrole), déparaffinées et raffinées au solvant (n° CAS 92129-09-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

831

Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile (n° CAS 93924-32-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

820

Huiles de ressuage hydrotraitées (pétrole) (n° CAS 92045-12-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

799

Huiles lubrifiantes (n° CAS 74869-22-0) contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

797

Huiles lubrifiantes (pétrole), C15-30, base huile neutre, hydrotraitement (n° CAS 72623-86-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

798

Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement (n° CAS 72623-87-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

796

Huiles lubrifiantes (pétrole), C20-50, base huile neutre, hydrotraitement, vicosité élevée (n° CAS 72623-85-9), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

822

Huiles lubrifiantes, déparaffinées au solvant (pétrole), non aromatiques, hydrocraquage (n° CAS 92045-43-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

863

Huiles lubrifiantes en C17-32 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-70-5), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

821

Huiles lubrifiantes en C17-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinées, hydrotraitées (n° CAS 92045-42-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

843

Huiles lubrifiantes en C18-27 (pétrole), hydrocraquées, déparaffinées au solvant (n° CAS 97488-95-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

835

Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base distillat d'hydrocraquage déparaffiné au solvant (n° CAS 94733-15-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

836

Huiles lubrifiantes en C18-40 (pétrole), base raffinat hydrogéné déparaffiné au solvant (n° CAS 94733-16-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

864

Huiles lubrifiantes en C20-35 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-71-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

865

Huiles lubrifiantes en C24-50 (pétrole), extraction au solvant, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-72-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

826

Huiles lubrifiantes paraffiniques (pétrole), huiles de base (n° CAS 93572-43-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

862

Huiles lubrifiantes supérieures à C25 (pétrole), extraction au solvant, désasphaltage, déparaffinage, hydrogénation (n° CAS 101316-69-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

788

Huiles naphténiques légères (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-69-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

792

Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées (n° CAS 64742-76-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

787

Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 64742-68-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

791

Huiles naphténiques lourdes complexes (pétrole), déparaffinées (n° CAS 64742-75-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

965

Huiles résiduelles (pétrole) (n° CAS 93821-66-0).

810

Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinage catalytique (n° CAS 91995-57-9), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

782

Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant (n° CAS 64742-62-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

861

Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées à la terre (n° CAS 100684-38-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

860

Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant et traitées au charbon (n° CAS 100684-37-5), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

809

Huiles résiduelles (pétrole), déparaffinées au solvant, hydrotraitées (n° CAS 90669-74-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

767

Huiles résiduelles (pétrole), désasphaltées au solvant (n° CAS 64741-95-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

823

Huiles résiduelles (pétrole), hydrocraquage, traitement à l'acide et déparaffinage au solvant (n° CAS 92061-86-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

781

Huiles résiduelles (pétrole), hydrotraitées (n° CAS 64742-57-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

770

Huiles résiduelles (pétrole), raffinées au solvant (n° CAS 64742-01-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

773

Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre (n° CAS 64742-41-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

634

Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène (n° CAS 101794-75-6), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

633

Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polyéthylène-polypropylène (n° CAS 101794-74-5), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

635

Hydrocarbures aromatiques polycycliques en C20-28, dérivés par pyrolyse d'un mélange brai de goudron-polystyrène (n° CAS 101794-76-7), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

888

Hydrocarbures en C11-17 naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-08-2), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

887

Hydrocarbures en C12-20 paraffiniques hydrotraités, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-86-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

556

Hydrocarbures en C1-3 (n° CAS 68527-16-2) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

846

Hydrocarbures en C13-27, naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-09-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

837

Hydrocarbures en C13-30, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant (n° CAS 95371-04-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

553

Hydrocarbures en C1-4 (n° CAS 68514-31-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

554

Hydrocarbures en C1-4 adoucis (n° CAS 68514-36-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

557

Hydrocarbures en C1-4, fraction débutanisée (n° CAS 68527-19-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

847

Hydrocarbures en C14-29, naphténiques légers, extraction au solvant (n° CAS 97722-10-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

886

Hydrocarbures en C16-20, distillat moyen hydrotraité, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-85-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

1125

Hydrocarbures en C16-20, résidu de distillation paraffinique, hydrocraquage et déparaffinage au solvant (n° CAS 97675-88-2).

838

Hydrocarbures en C16-32, riches en aromatiques, distillat naphténique extrait au solvant (n° CAS 95371-05-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

851

Hydrocarbures en C17-30, distillats hydrotraités, produits légers de distillation (n° CAS 97862-82-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

844

Hydrocarbures en C17-30, résidu de distillation atmosphérique désasphalté au solvant et hydrotraité, fraction légère de distillation (n° CAS 97675-87-1), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

845

Hydrocarbures en C17-40, résidu de distillation hydrotraité et désasphalté au solvant, fraction légère de distillation sous vide (n° CAS 97722-06-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

832

Hydrocarbures en C20-50, hydrogénation d'huile résiduelle, distillat sous vide (n° CAS 93924-61-9), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

854

Hydrocarbures en C20-58, hydrotraités (n° CAS 97926-70-0), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

561

Hydrocarbures en C2-4 (n° CAS 68606-25-7) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

490

Hydrocarbures en C2-4, riches en C3 (n° CAS 68476-49-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

985

Hydrocarbures en C26-55, riches en aromatiques (n° CAS 97722-04-8).

850

Hydrocarbures en C27-42, désaromatisés (n° CAS 97862-81-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

853

Hydrocarbures en C27-45, désaromatisés (n° CAS 97926-68-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

852

Hydrocarbures en C27-45, distillation naphténique sous vide (n° CAS 97862-83-4), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

562

Hydrocarbures en C3 (n° CAS 68606-26-8) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

488

Hydrocarbures en C3-4 (n° CAS 68476-40-4) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

840

Hydrocarbures en C37-65, résidus de distillation sous vide désasphaltés, hydrotraités (n° CAS 95371-08-7), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

839

Hydrocarbures en C37-68, résidus de distillation sous vide hydrotraités, désasphaltés, déparaffinés (n° CAS 95371-07-6), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

599

Hydrocarbures en C4 (n° CAS 87741-01-3) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

608

Hydrocarbures en C4, distillats de vapocraquage (n° CAS 92045-23-3), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

610

Hydrocarbures en C4, exempts de butadiène-1,3 et d'isobutène (n° CAS 95465-89-7), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

489

Hydrocarbures en C4-5 (n° CAS 68476-42-6) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

855

Hydrocarbures naphténiques en C27-42 (n° CAS 97926-71-1) contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

803

Hydrocarbures paraffiniques lourds en C20-50 (pétrole), déparaffinage au solvant et hydrotraitement (n° CAS 90640-95-2), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

545

Hydrocarbures riches en C3-4, distillat de pétrole (n° CAS 68512-91-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

829

Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant (n° CAS 93763-38-3), contenant > 3 % d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

1099

Hydroxyde de fentine (n° CAS 76-87-9).

731

Imidazolidine-2-thione (n° CAS 96-45-7).

1096

Iodométhane (n° CAS 74-88-4).

1030

Ioxynil (n° CAS 1689-83-4).

1062

Iprodione (n° CAS 36734-19-7).

464

Isobutane (n° CAS 75-28-5) contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

1020

Isoxaflutole (n° CAS 141112-29-0).

804

Distillats paraffiniques légers (pétrole), déparaffinés au solvant et traités à la terre (n° CAS 90640-96-3), contenant > 3 % m/m d'extrait de diméthyl sulfoxyde (DMSO).

1021

Krésoxim méthyl (n° CAS 143390-89-0).

1127

Laines minérales, à l'exception de celles qui sont nommément désignées dans cette annexe ; [fibres (de silicates) vitreuses artificielles à orientation aléatoire, dont le pourcentage en masse d'oxydes alcalins et d'oxydes alcalinoterreux (Na2O+K2O + CaO + MgO + BaO) est supérieur à 18 %] (n° CAS 406-230-1).

1059

Linuron (n° CAS 330-55-2).

754

Mélange de : 4-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl]méthyl]-4H-1,2,4-triazole et 1-[[bis-(4-fluorophényl)méthylsilyl] méthyl]-1H-1,2,4-triazole (n° CE 403-250-2).

1132

Mélange de : 4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénoxy)2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3-époxypropyl) phénoxy-2-hydroxypropyl-2-(2,3-époxypropyl)phénol, 4-allyl-6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl) phénoxy)-2-hydroxypropyl)-2-(2,3-époxypropyl)phénoxy)phénol et 4-allyl-6-(3-(6-(3-(4-allyl-2,6-bis(2,3-époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-4-allyl-2-(2,3époxypropyl)phénoxy)-2-hydroxypropyl)-2-(2,3époxypropyl)phénol (n° CE 417-470-1).

759

Mélange de : N-[3-hydroxy-2-(2-méthylacryloylaminométhoxy)propoxyméthyl]-2-méthylacrylamide, de N-[2,3-bis-(2-méthylacryloy-laminométhoxy)propoxyméthyl]-2méthylacrylamide, de méthacrylamide, de 2-méthyl-N-(2-méthyl-acryloylaminométhoxyméthyl)acrylamide, et de N-(2,3-dihydroxypropoxyméthyl)-2-méthylacrylamide (n° CE 412-790-8).

655

Méthyloxiranne (n° CAS 75-56-9).

1117

Monochlorhydrate-de-trans-4-cyclohexyl-L-proline (n° CAS 90657-55-9).

1092

Monocrotophos (n° CAS 6923-22-4).

1053

Monohydrate de (-)-(1R,2S)-(1,2-époxypropyl)phosphonate de (R)-�-phényléthylammonium (n° CAS 25383-07-7).

462

Monoxyde de carbone (n° CAS 630-08-0).

455

Monoxyde de nickel (n° CAS 1313-99-1).

1025

Monuron (n° CAS 150-68-5).

1114

Myclobutanil ; 2-p-chlorophényl-2-(1H-1,2,4-triazole-1-ylméthyl)hexanenitrile (n° CAS 88671-89-0).

1037

N'-(4-chloro-o-tolyl)-N, N-diméthylformamidine, monochlorhydrate (n° CAS 19750-95-9).

1014

N-(trichlorométhylthio)phtalimide (n° CAS 133-07-3).

1010

N, N, N', N'-tétraglycidyl-4,4'-diamino-3,3'-diéthyldiphénylméthane (n° CAS 130728-76-6).

747

N, N-diméthylacétamide (n° CAS 127-19-5).

1007

N, N-diméthylaniline (n° CAS 121-69-7).

743

N, N-diméthylformamide (n° CAS 68-12-2).

1055

N-[4-[(2-hydroxy-5-méthylphényl)azo]phényl]acétamide, (CI Disperse Yellow 3) (n° CAS 2832-40-8).

1015

N-2-naphtylaniline (n° CAS 135-88-6).

885

Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant, hydrodésulfuré (n° CAS 97488-96-5), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

1077

N-cyclohexyl-N-méthoxy-2,5-diméthyl-3-furamide (n° CAS 60568-05-0).

1066

N-éthoxycarbonyl-N-(p-tolylsulfonyl)azanide d'hexahydrocyclopenta[c]pyrrole-1-(1H)-ammonium (n° CAS 418-350-1).

1093

Nickel (n° CAS 7440-02-0).

697

Nitrofène (n° CAS 1836-75-5).

703

Nitrosodipropylamine (n° CAS 621-64-7).

745

N-méthylacétamide (n° CAS 79-16-3).

746

N-méthylformamide (n° CAS 123-39-7).

708

o-Anisidine (n° CAS 90-04-0).

1032

Octanoate de 2,6-dibromo-4-cyanophényle (n° CAS 1689-99-2).

1063

Octanoate de-4-cyano-2,6-diiodophényle (n° CAS 3861-47-0).

667

Oxybis(chlorométhane), oxyde de bis(chlorométhyle) (n° CAS 542-88-1).

997

Oxyde d'allyle et de glycidyle ; oxyde d'allyle et de 2,3-époxypropyle (n° CAS 106-92-3).

659

Oxyde de 2,3 époxypropyle et de phényl ; 1,2-époxy-3-phénoxypropane (n° CAS 122-60-1).

1042

Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle (n° CAS 2210-79-9).

676

Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) (n° CAS 111-96-6).

1050

Oxyde de butyle et de glycidyle (n° CAS 2426-08-6).

664

Oxyde de chlorométhyle et de méthyle (n° CAS 107-30-2).

622

Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température (n° CAS 92045-71-1), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

623

Paraffines (charbon), goudron de lignite à haute température, hydrotraitées (n° CAS 92045-72-2), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

1110

Pentachlorophénol (n° CAS 87-86-5).

1011

Pentaoxyde de divanadium (n° CAS 1314-62-1).

904

Pétrolatum (n° CAS 8009-03-8), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

907

Pétrolatum (pétrole), hydrotraité (n° CAS 92045-77-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

910

Pétrolatum (pétrole), traité à la terre (n° CAS 100684-33-1), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

909

Pétrolatum (pétrole), traité à l'acide silicique (n° CAS 97862-98-1), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

906

Pétrolatum (pétrole), traité à l'alumine (n° CAS 85029-74-9), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

908

Pétrolatum (pétrole), traité au charbon (n° CAS 97862-97-0), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

905

Pétrolatum oxydé (pétrole) (n° CAS 64743-01-7), sauf lorsque l'historique complet du raffinage est connu et qu'il peut être établi que la substance à partir de laquelle il est produit n'est pas cancérogène.

763

Pétrole (n° CAS 8002-05-9).

1013

Phosphamidon (n° CAS 13171-21-6).

1004

Phosphate de tris(2-chloroéthyle) (n° CAS 115-96-8).

677

Phtalate de bis(2-éthylhexyle) ; DEHP (n° CAS 117-81-7).

678

Phtalate de bis(2-méthoxyéthyle) (n° CAS 117-82-8).

675

Phtalate de dibutyle ; DBP (n° CAS 84-74-2).

1123

Poix (n° CAS 61789-60-4) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

1029

Produit de condensation UVCB de : chlorure de tétrakis-hydroxyméthylphosphonium, urée et de C16-18-suifalkylamine hydrogénée distillée (n° CAS 166242-53-1).

565

Produits pétroliers, gaz de raffinerie (n° CAS 68607-11-4), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

1018

Propazine (n° CAS 139-40-2).

669

Propiolactone (n° CAS 57-57-8).

1049

Propyzamide (n° CAS 23950-58-5).

661

R-2,3-époxy-1-propanol (n° CAS 57044-25-4).

611

Raffinats en C3-C5 saturés et insaturés (pétrole), exempts de butadiène, extraction à l'acétate d'ammonium cuivreux de la fraction de vapocraquage en C4 (n° CAS 97722-19-5), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

626

Résidus (charbon), extraction au solvant liquide (n° CAS 94114-46-2), contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]-pyrène.

963

Résidus (pétrole), craquage catalytique (n° CAS 92061-97-7).

933

Résidus (pétrole), craquage thermique (n° CAS 64741-80-6).

946

Résidus (pétrole), gazole lourd de cokéfaction et gazole sous vide (n° CAS 68478-17-1).

932

Résidus (pétrole), hydrocraquage (n° CAS 64741-75-9).

920

Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage hydrogéné (n° CAS 92062-00-5).

923

Résidus (pétrole), naphta de vapocraquage, maturation (n° CAS 93763-85-0).

552

Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4 (n° CAS 68513-66-6), contenant > 0,1 % m/m de butadiène.

927

Résidus (pétrole), tour atmosphérique (n° CAS 64741-45-3).

938

Résidus (pétrole), vapocraquage (n° CAS 64742-90-1).

951

Résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement (n° CAS 68607-30-7).

945

Résidus de distillation (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique (n° CAS 68478-13-7).

921

Résidus de distillation (pétrole), vapocraquage de naphta (n° CAS 92062-04-9).

939

Résidus de distillation atmosphérique (pétrole) (n° CAS 68333-22-2).

931

Résidus de fractionnement (pétrole), reformage catalytique (n° CAS 64741-67-9).

953

Résidus de laveur à coke (pétrole) contenant des aromatiques à noyaux condensés (n° CAS 68783-13-1).

936

Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés (n° CAS 64742-78-5).

960

Résidus de vapocraquage (pétrole), distillats (n° CAS 90669-75-3).

955

Résidus de vapocraquage résineux (pétrole) (n° CAS 68955-36-2).

966

Résidus de vapocraquage, traitement thermique (n° CAS 98219-64-8).

621

Résidus d'extrait de lignite (n° CAS 91697-23-3) contenant > 0,005 % m/m de benzo[a]pyrène.

949

Résidus légers de vapocraquage (pétrole) (n° CAS 68513-69-9).

948

Résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 68512-62-9).

961

Résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 90669-76-4).

947

Résidus lourds de cokéfaction et résidus légers sous vide (pétrole) (n° CAS 68512-61-8).

1012

Sels alcalins de pentachlorophénol (n° CAS 131-52-2 [1] ; 7778-73-6 [2]).

1129

Sels de 4,4'-carbonimidoylbis[N, N-diméthylaniline].

710

Sels de o-dianisidine.

1008

Simazine (n° CAS 122-34-9).

753

Sulfallate (n° CAS 95-06-7).

714

Sulfate de [[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl]diammonium (n° CAS 531-86-2).

719

Sulfate de 3,3'-dichlorobenzidine (n° CAS 74332-73-3).

724

Sulfate de 4,4'-bi-o-toluidine (n° CAS 74753-18-7).

716

Sulfate de benzidine (n° CAS 21136-70-9).

454

Sulfate de cobalt (n° CAS 10124-43-3).

749

Sulfate de diéthyle (n° CAS 64-67-5).

750

Sulfate de diméthyle (n° CAS 77-78-1).

1100

Sulfate de nickel (n° CAS 7786-81-4).

1070

Sulfate de p-toluidine (1 :1) (n° CAS 540-25-0).

460

Sulfure de nickel (n° CAS 16812-54-7).

459

Tétracarbonylnickel (n° CAS 13463-39-3).

742

Thioacétamide (n° CAS 62-55-5).

1047

Thiophanate-méthyl (n° CAS 23564-05-8).

1105

Toxaphène (n° CAS 8001-35-2).

748

Triamide hexaméthylphosphorique (n° CAS 680-31-9).

1019

Trichloroacétate de 3-(4-chlorophényl)-1,1-diméthyluronium ; monuron-TCA (n° CAS 140-41-0).

645

Trichloroéthylène (n° CAS 79-01-6).

737

Tridémorphe ; 2,6-diméthyl-4-tridécylmorpholine (n° CAS 24602-86-6).

1046

Trifluoroiodométhane (n° CAS 2314-97-8).

456

Trioxyde de dinickel (n° CAS 1314-06-3).

671

Uréthane (n° CAS 51-79-6).

1039

Valinamide (n° CAS 20108-78-5).

738

Vinclozoline ; N-3,5-dichlorophényl-5-méthyl-5-vinyl-1,3oxazolidine-2,4-dione (n° CAS 50471-44-8).

1016

Zirame (n° CAS 137-30-4).

687

Dinitrotoluène, qualité technique (n° CAS : 121-14-2)

Article Annexe (partie 4)

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

NUMÉROS D'ORDRE

SUBSTANCES

1133

Huile de racine de Costus (Saussurea lappa Clarke) (n° CAS 8023-88-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

1134

7-Ethoxy-4-méthylcoumarine (n° CAS 87-05-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

1135

Hexahydrocoumarine (n° CAS 700-82-3), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

1136

exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut : n° CAS 8007-00-9) en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum

1137

Nitrite d'isobutyle

(n° CAS : 542-56-3)

1138

Isoprène (stabilisé)

(2-méthyl-1,3-butadiène)

(n° CAS : 78-79-5)

1139

1-bromopropane

bromure de n-propyle

(n° CAS : 106-94-5)

1140

Chloroprène (stabilisé)

(2-chlorobuta-1,3-diène)

(n° CAS : 126-99-8)

1141

1,2,3-trichloropropane

(n° CAS : 96-18-4)

1142

Ether diméthylique d'éthylène-glycol

(EGDME)

(n° CAS : 110-71-4)

1143

Dinocap (ISO)

(n° CAS : 39300-45-3)

1144

Diaminotoluène, produit technique, - mélange de [4-méthyl-m-phénylènediamine] (1) et [2-méthyl-m-phénylènediamine] (2) méthyl-phénylènediamine (n° CAS : 25376-45-8)

1145

p-chlorophényltrichlorométhane

(n° CAS : 5216-25-1)

1146

Oxyde de diphényle ; dérivé octabromé

(n° CAS : 32536-52-0)

1147

1,2-bis(2-méthoxyéthoxy)éthane

éther méthylique du triéthylène-glycol

(TEGDME)

(n° CAS : 112-49-2)

1148

Tétrahydrothiopyrane-3-carboxaldéhyde

(n° CAS : 61571-06-0)

1149

4,4'-bis(diméthylamino)benzophénone

cétone de Michler

(n° CAS : 90-94-8)

1150

4-méthylbenzène-sulfonate

de (S)-oxyraneméthanol

(n° CAS : 70987-78-9)

1151

Ester dipentylique (ramifié et linéaire)

de l'acide 1,2-benzène-dicarboxylique

(n° CAS : 84777-06-0)

Phthalate de n-pentyle et d'isopentyle

(n° CAS : 84777-06-0)

Phthalate de di-n-pentyle

(n° CAS : 131-18-0)

Phthalate de diisopentyle

(n° CAS : 605-50-5)

1152

Phthalate de butyle benzyle (BBP)

(n° CAS : 85-68-7)

1153

Diesters alkyliques en C7-11 ramifiés

et linéaires de l'acide

1,2-benzènedicarboxylique

(n° CAS : 68515-42-4)

1154

Mélange de : disodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-hydroxy-1-4-sulfonatophényle) pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzène sulfonate et trisodium 4-(3-éthoxycarbonyle-4-(5-(3-éthoxycarbonyle-5-oxido-1-(4-sulfonato-phényle)pyrazol-4-yl)penta-2,4-diénylidène)-4,5-dihydro-5-oxopyrazol-1-yl)benzènesulfonate

(n° CE : 402-660-9)

1155

Dihydrochlorure de dichlorure de dipyridinium (méhylènebis(4,1-phénylènazo (1-(3-(diméthylamino)propyle)- 1,2-dihydro-6-hydroxy-4-méthyle-2-oxopyridine-5,3-diyle)))-1,1'diclorodipridinio de chlorohydrate

(n° CE : 401-500-5)

1156

2 -[ 2 -hydroxy-3-(2-chlorophényle) carbamoyle-1-naphthylazo]-7-[2-hydroxy-3-(3-méthylphényle)-carbamoyle-1-naphthylazo]fluoren-9-one (n° CE : 420-580-2)

1157

Azafénidine

(n° CAS : 68049-83-2)

1158

2,4,5-triméthylaniline

(n° CAS : 137-17-7)

Hydrochlorure de 2,4,5-triméthylaniline

(n° CAS : 21436-97-5)

1159

4,4'-thiodianiline et ses sels

(n° CAS : 139-65-1)

1160

4,4'-oxydianiline et ses sels

(p-aminophényl éther)

(n° CAS : 101-80-4)

1161

N,N,N',N'-tétraméthyl-4,4'-méthylène

dianiline

(n° CAS : 101-61-1)

1162

6-méthoxy-m-toluidine

p-crésidine

(n° CAS : 120-71-8)

1163

3-éthyl-2-méthyl-2-(3-méthylbutyl)

-1,3-oxazolidine

(n° CAS : 143860-04-2)

1164

Mélange de : 1,3,5-tris(3-aminométhylphényl)-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine- 2,4,6-trione mélange d'oligomères de 3,5-bis(3-aminométhylphényl)-1-poly[3,5-bis (3-aminométhylphényl) -2,4,6-trioxo-1,3,5-(1H,3H,5H) -triazin-1-yl]-1,3,5-(1H,3H,5H)-triazine-2,4,6-trione

(n° CE : 421-550-1)

1165

2-nitrotoluène

(n° CAS : 88-72-2)

1166

Phosphate de tributyle

(n° CAS : 126-73-8)

1167

Naphthalène

(n° CAS : 91-20-3)

1168

Nonylphénol

(n° CAS : 25154-52-3)

4-nonylphénol, ramifié

(n° CAS : 84852-15-3)

1169

1,1,2-trichloroéthane

(n° CAS : 79-00-5)

1170

Pentachloroéthane

(n° CAS : 76-01-7)

1171

Chlorure de vinylidène

(1,1-dichloroéthylène)

(n° CAS : 75-35-4)

1172

Chlorure d'allyle

(3-chloropropène)

(n° CAS : 107-05-1)

1173

1,4-dichlorobenzène

(p-dichlorobenzène)

(n° CAS : 106-46-7)

1174

Ether bis(2-chloroéthyle)

(n° CAS : 111-44-4)

1175

Phénol

(n° CAS : 108-95-2)

1176

Bisphénol A

(4,4'-isopropylidènediphénol)

(n° CAS : 80-05-7)

1177

Trioxyméthylène

(1,3,5-trioxan)

(n° CAS : 110-88-3)

1178

Propargite (ISO)

(n° CAS : 2312-35-8)

1179

1-chloro-4-nitrobenzène

(n° CAS : 100-00-5)

1180

Molinate (ISO)

(n° CAS : 2212-67-1)

1181

Fenpropimorphe

(n° CAS : 67564-91-4)

1182

Epoxiconazole

(n° CAS : 133855-98-8)

1183

Isocyanate de méthyle

(n° CAS : 624-83-9)

1184

N,N-diméthylanilinium

tetrakis(pentafluorophényle)borate

(n° CAS : 118612-00-3)

1185

O,O'-(éthènylméthylsilylène)

di[(4-méthylpentan-2-one) oxime]

(n° CE : 421-870-1)

1186

A 2:1 mélange de : 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chro-manyle)résorcinol-4-yltris(6-diazo5,6-dihydro-5-oxonaphthalène1-sulfonate) et 4-(7-hydroxy-2,4,4-triméthyle-2-chromanyle)résorcinolbis (6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalène-1-sulfonate)

(n° CAS :140698-96-0)

1187

Mélange de : produit de la réaction entre 4,4'-méthylènebis[2-(4-hy-droxybenzyle)-3,6-diméthylphénol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxo-naphthalènesulfonate (1:2)

Produit de la réaction entre 4,4'-méthylènebis[2-(4-hydroxybenzyle)-3,6-diméthylphenol] et 6-diazo-5,6-dihydro-5-oxonaphthalènesulfonate (1:3)

(n° CE : 417-980-4)

1188

Chlorhydrate vert de malachite

(n° CAS : 569-64-2)

Oxalate vert de malachite

(n° CAS : 18015-76-4)

1189

1-(4-chlorophényle)-4,4-diméthyle-3-

(1,2,4-triazol-1-ylméthyle)pentan-3-ol

(n° CAS : 107534-96-3)

1190

5-(3-butyryle-2,4,6-triméthylphényle)

-2-[1-(ethoxyimino)propyle]-3-

hydroxycyclohex-2-en-1-one

(n° CAS : 138164-12-2)

1191

Trans-4-phényle-L-proline

n° CAS : 96314-26-0)

1192

Heptanoate de bromoxynil (ISO)

(n° CAS : 56634-95-8)

1193

Mélange de : 5-[(4-[(7-amino- 1-hydroxy-3-sulfo-2-naphthyle) azo]-2,5-diéthoxyphényle)azo]-2-[(3-phosphonophényle)azo]-acide benzoïque et 5-[(4-[(7-amino-1 -hydroxy-3-sulfo-2-naphthyl)azo]-2,5-diethoxyphenyl) azo]-3-[(3-phosphonophenyl) azo]-acide benzoïque

(n° CAS : 163879-69-4)

1194

2 -{4-(2-ammoniopropylamino)-6-[4-hydroxy-3-(5-méthyle-2-méthoxy-4-sulfamoylphénylazo)- 2-sulfonatonaphth-7-ylamino]-1,3,5-triazin-2-ylamino}-2aminopropyl formate

(n° CE : 424-260-3)

1195

5-nitro-o-toluidine

(n° CAS : 99-55-8)

Hydrochlorure de 5-nitro-o-toluidine

(n° CAS : 51085-52-0)

1196

1-(1-naphthylmethyl)

quinoliniumchloride

(n° CAS : 65322-65-8)

1197

(R)-5-bromo-3-(1-methyl-2-

pyrrolidinylméthyl)-1H-indole

(n° CAS : 143322-57-0)

1198

Pymétrozine (ISO)

(n° CAS : 123312-89-0)

1199

Oxadiargyle (ISO)

(n° CAS : 39807-15-3)

1200

Chlorotoluron

(3-(3-chloro-p-tolyl)-1,1-diméthyle urée)

(n° CAS : 15545-48-9)

1201

N-[2-(3-acétyl-5-nitrothiophène-

2-ylazo)-5-diéthylaminophényle]

acétamide

(n° CE 416-860-9)

1202

1,3-bis(vinylsulfonylacétamido)-propane

(n° CAS : 93629-90-4)

1203

p-phénétidine (4-éthoxyaniline)

(n° CAS : 156-43-4)

1204

m-phénylènediamine et ses sels

(n° CAS : 108-45-2)

1205

Résidus (goudron de houille), distillation d'huile de créosote, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène

(n° CAS : 92061-93-3)

1206

Huile de créosote, fraction acénaphtène, huile de lavage, contenant 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène

(n° CAS : 90640-84-9)

1207

Huile de créosote, contenant > 0,005 %

de m/m benzo[a]pyrène

(n° CAS : 61789-28-4)

1208

Créosote, contenant > 0,005 %

de m/m benzo[a]pyrène

(n° CAS : 8001-58-9)

1209

Huile de créosote, distillat à point d'ébullition élevé, huile de lavage, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène

(n° CAS : 70321-79-8)

1210

Résidus d'extraits (houille), acide d'huile de créosote, résidus d'extraits d'huile de lavage, contenant > 0,005 % de m/m benzo[a]pyrène

(n° CAS : 122384-77-4)

1211

Huile de créosote, distillat à point d'ébullition bas, s'ils contiennent 0,005 de % m/m benzo[a]pyrène

(n° CAS : 70321-80-1)

(1) Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 364 de l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.

(2) Pour les différents ingrédients, il convient de se reporter au numéro d'ordre 413 de l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.

NUMÉRO D'ORDRE

SUBSTANCES

1212

6-methoxy-2,3-pyridinediamine et son sel HCl.

Dénomination chimique : 6-méthoxypyridine-2,3-diamine, dichlorydrate.

Nom INCI : 6-methoxy-2,3-pyridinediamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 94166-62-8).

1213

Dénomination chimique : Naphtalène-2,3-diol.

Nom INCI : 2,3-Naphthalenediol, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires (n° CAS : 92-44-4).

1214

Dénomination chimique : N-phényl-1,2,4-benzènetriamine.

Nom INCI : 2,4-diaminodiphenylamine, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 136-17-4).

1215

2,6-Bis(2-Hydroxyethoxy)-3,5-Pyridinediamine et son sel HCl.

Dénomination chimique : 3,5-diamino-2,6-bis(2-hydroxyéthoxy)pyridine, dichlorhydrate.

Nom INCI : 2,6-Bis(2-Hydroxyethoxy)-3,5-Pyridinediamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 117907-42-3).

1216

2-methoxymethyl-p-aminophenol et son sel HCl.

Dénomination chimique : 4-amino-2-méthoxyméthylphénol, chlorhydrate.

Nom INCI : 2-methoxymethyl-p-aminophenol HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 29785-47-5).

1217

4,5-diamino-1-methylpyrazole et son sel HCl.

Dénomination chimique : 4,5-diamino-1-méthyl-1H-pyrazole, dichlorhydrate.

Nom INCI : 4,5-diamino-1-methylpyrazole HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 20055-01-0).

1218

4,5-diamino-1-((4-chlorophenyl)methyl)-1H-pyrazole sulfate.

Dénomination chimique : Sulfate de 1-[(4-chlorophényl)méthyl]-1H-pyrazole.

Nom INCI : 4,5-diamino-1-((4-chlorophenyl)methyl)-1H-pyrazole-sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 163183-00-4).

1219

Dénomination chimique : 2-amino-4-chlorophénol.

Nom INCI : 4-chloro-2-aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 95-85-2).

1220

Dénomination chimique : 4-hydroxyindole.

Nom INCI : 4-hydroxyindole, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 2380-94-1).

1221

4-methoxytoluene-2,5-diamine et son sel HCl.

Dénomination chimique : 2-méthoxy-5-méthyl-1,4-benzènediamine, dichlorhydrate.

Nom INCI : 4-methoxytoluene-2,5-diamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 56496-88-9).

1222

Dénomination chimique : Sulfate de 5-amino-4-fluoro-2-méthylphénol.

Nom INCI : 5-amino-4-fluoro-2-methylphenol sulfate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 163183-01-5).

1223

Dénomination chimique : 3-diéthylaminophénol.

Nom INCI : N, N-diethyl-m-aminophenol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 91-68-9).

1224

N,N-Diméthyl-2,6-Pyridinediamine et son sel HCl.

Dénomination chimique : Mono (ou di) chlorhydrate de N,N-diméthyl-2,6-pyridinediamine.

Nom INCI : N,N-Diméthyl-2,6-Pyridinediamine HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire.

1225

Nom INCI : N-Cyclopentyl-m-Aminophénol.

Dénomination chimique : 3-cyclopentylaminophénol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 104903-49-3).

1226

N-(2-methoxyethyl)-p-phenylenediamine et son sel HCl.

Dénomination chimique : N-(2-méthoxyéthyl)benzène-1,4-diamine, dichlorhydrate, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 72584-59-9).

1227

2,4-diamino-5-methylphenetol et son sel HCl.

Nom INCI : 2,4-diamino-5-methylphenetol HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 113715-25-6).

1228

1,7-Naphtalenediol.

Dénomination chimique : Naphtalène-1,7-diol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 575-38-2).

1229

Dénomination chimique : Acide 3,4-Diaminobenzoique.

Nom INCI : 3,4-diaminobenzoic acid, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 619-05-6).

1230

2-Aminométhyl-p-aminophénol et son sel HCl, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 79352-72-0).

1231

Dénomination commerciale : Solvent Red 1 (CI 12150).

Dénomination chimique : 1-[(2-méthoxyphényl)azo]-2-naphtol, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 1229-55-6).

1232

Dénomination commerciale : Acid Orange 24 (CI 20170).

Dénomination chimique : 4-[[3-[(diméthylphényl)azo]-2,4-dihydroxyphényl]azo]benzènesulfonate de sodium, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 1320-07-06).

1233

Dénomination commerciale : Acid Red 73 (CI 27290).

Dénomination chimique : 6-hydroxy-5-(4-phénylazophénylazo)naphtalène-2,4-disulfonate de sodium, en cas d'utilisation dans des produits de teinture capillaire (n° CAS : 5413-75-2).

NUMÉRO D'ORDRE

NOM DE LA SUBSTANCE

1244

1-Méthyl-2,4,5-trihydroxybenzène (n° CAS 1124-09-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1245

2,6-Dihydroxy-4-méthylpyridine (n° CAS 4664-16-8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1246

5-Hydroxy-1,4-benzodioxane (n° CAS 10288-36-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1247

3,4-Méthylènedioxyphénol (n° CAS 533-31-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1248

3,4-Méthylènedioxyaniline (n° CAS 14268-66-7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1249

Hydroxypyridinone (n° CAS 822-89-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1250

3-Nitro-4-aminophénoxyéthanol (n° CAS 50982-74-6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1251

2-méthoxy-4-nitrophénol (n° CAS 3251-56-7) (4-Nitroguaiacol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1252

CI Acid Black 131 (n° CAS 12219-01-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1253

1,3,5-Trihydroxybenzène (n° CAS 108-73-6) (phloroglucinol) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1254

1,2,4-Benzènetriacétate (n° CAS 613-03-6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1255

Ethanol, 2,2'-iminobis-, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et 2-nitro-1,4-benzènediamine (n° CAS 68478-64-8) (CAS 158571-58-5) (HC Blue n° 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1256

N-Méthyl-1,4-diaminoanthraquinone, produits de réaction avec l'épichlorhydrine et la monoéthanolamine (n° CAS 158571-57-4) (HC Blue n° 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1257

Acide 4-aminobenzènesulfonique (n° CAS 121-57-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1258

Acide 3,3'-(Sulfonylbis[(2-nitro-4,1-phénylène)imino)]bis(6-(phénylamino)benzènesulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1259

3(or 5)-[(4-(Benzylméthylamino)phényl)azo)-1,2-(ou 1,4)-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1260

(2,2'-[(3-Chloro-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophényl)azo)phényl)imino)biséthanol) (n° CAS 23355-64-8) (disperse Brown 1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1261

Benzothiazolium, 2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3-méthyl et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1262

2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)azo]-N-(2-méthoxyphényl)-3-oxobutanamide (n° CAS 13515-40-7) (Pigment Yellow 73) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1263

2,2'-[(3,3'-Dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[3-oxo-N-phénylbutanamide] (n° CAS 6358-85-6) (Pigment Yellow 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1264

2,2'-(1,2-Ethènediyl)bis[5-[(4-éthoxyphényl)azo]acide benzène sulfonique) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1265

2,3-Dihydro-2,2-diméthyl-6-[(4-(phénylazo)-1-naphthalényl)azo]-1H-pyrimidine (n° CAS 4197-25-5) (Solvent Black 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1266

Acide 3(ou5)-[[4-[(7-amino-1-hydroxy-3-sulphonato-2-naphthyl)azo]-1-naphthyl]azo]salicylique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1267

Acide 2-naphtalène sulfonique, 7-(benzoylamino)-4-hydroxy-3-[[4-[(4-sulfophényl)azo]phényl] azo] - et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1268

(µ -[(7,7'-Iminobis(4-hydroxy-3-[(2-hydroxy-5-(N-méthylsulphamoyl)phényl)azo)naphthalène-2­sulfonato)](6-)])dicuprate(2-) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1269

Acide 3-[(4-(acétylamino)phényl)azo]-4-hydroxy-7-[[[[5-hydroxy-6-(phénylazo)-7-sulfo-2-naphthalényl] amino]carbonyl]amino]-2-naphtalène sulfonique et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1270

Acide 2-naphtalène sulfonique, 7,7'-(carbonyldiimino)bis(4-hydroxy-3-[[2-sulfo-4-[(4-sulfophényl) azo]phényl]azo]-, (n° CAS 25188-41-4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1271

Ethanaminium, N-(4-[bis[4-(diéthylamino)phényl]méthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène)-N-éthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1272

3H-Indolium, 2-[[(4-méthoxyphényl)méthylhydrazono]méthyl]-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1273

3H-Indolium, 2-(2-[(2,4-diméthoxyphényl)amino)éthényl)-1,3,3-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1274

Nigrosine soluble dans l'alcool (n° CAS 11099-03-9) (Solvent Black 5), en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1275

Phénoxazine-5-ium, 3,7-bis(diéthylamino)- (n° CAS 47367-75-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1276

Benzo[a]phénoxazine-7-ium, 9-(diméthylamino)-, et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1277

6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benz[de]isoquinoline-1,3(2H)-dione (n° CAS 2478-20-8) (Solvent Yellow 44) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1278

1-Amino-4-[[4-[(diméthylamino)méthyl]phényl]amino]anthraquinone (n° CAS 12217-43-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1279

Laccaic Acid (CI Natural Red 25) (n° CAS 60687-93-6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1280

Acide benzène sulfonique, 5-[(2,4-dinitrophényl)amino]-2-(phénylamino)-, (n° CAS 15347-52-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1281

4-[(4-Nitrophényl)azo]aniline (n° CAS 730-40-5) (Disperse Orange 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1282

4-Nitro-m-phénylènediamine (n° CAS 5131-58-8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1283

1-Amino-4-(méthylamino)-9,10-anthracènedione (n° CAS 1220-94-6) (Disperse Violet 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1284

N-Méthyl-3-nitro-p-phénylènediamine (n° CAS 2973-21-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1285

N1-(2-Hydroxyéthyl)-4-nitro-o-phénylènediamine (n° CAS 56932-44-6) (HC Yellow n° 5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1286

N1-(Tris(hydroxyméthyl)]méthyl-4-nitro-1,2-phénylènediamine (n° CAS 56932-45-7) (HC Yellow n° 3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1287

2-Nitro-N-hydroxyéthyl-p-anisidine (n° CAS 57524-53-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1288

N, N'-Diméthyl-N-hydroxyéthyl-3-nitro-p-phénylènediamine (n° CAS 10228-03-2) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1289

3-(N-Méthyl-N-(4-méthylamino-3-nitrophényl)amino)propane-1,2-diol (n° CAS 93633-79-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1290

Acide 4-éthylamino-3-nitrobenzoïque (n° CAS 2788-74-1) (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1291

(8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l'exception de Basic Red 118 (n° CAS 71134-97-9) comme impureté dans Basic Brown 17, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1292

5-[(4-(Diméthylamino)phényl)azo)-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1293

m-Phénylènediamine, 4-(phénylazo)-, (n° CAS 495-54-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1294

1,3-Benzènediamine, 4-méthyl-6-(phénylazo)- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1295

Acide 2,7-naphtalènedisulfonique, 5-(acétylamino)-4-hydroxy-3-[(2-méthylphényl)azo)- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1296

4,4'-[(4-Méthyl-1,3-phénylène)bis(azo)]bis[6-méthyl-1,3-benzènediamine] (n° CAS 4482-25-1) (Basic Brown 4) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1297

Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-2-méthylphényl]azo]-N, N, N-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1298

Benzènaminium, 3-[[4-[[diamino(phénylazo)phényl]azo]-1-naphthalényl]azo]-N, N, N-triméthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1299

Ethanaminium, N-[4-[(4-(diéthylamino)phényl)phénylméthylène]-2,5-cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1300

9,10-Anthracènedione, 1-[(2- hydroxyéthyl)amino]-4-(méthylamino)- (n° CAS 86722-66-9) et ses dérivés et sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1301

1,4-Diamino-2-méthoxy-9,10-anthracènedione (n° CAS 2872-48-2) (Disperse Red 11) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1302

1,4-Dihydroxy-5,8-bis[(2-Hydroxyéthyl)amino]anthraquinone (n° CAS 3179-90-6) (Disperse Blue 7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1303

1-[(3-Aminopropyl)amino]-4-(méthylamino)anthraquinone et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1304

N-[6-[(2-Chloro-4-hydroxyphényl)imino]-4-méthoxy-3-oxo-1,4-cyclohexadiène-1-yl]acétamide (n° CAS 66612-11-1) (HC Yellow n° 8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1305

[6-[[3-Chloro-4-(méthylamino)phényl]imino]-4-méthyl-3-oxocyclohexa-1,4-diène-1-yl]urée (n° CAS 56330-88-2) (HC Red n° 9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1306

Phénothiazine-5-ium, 3,7-bis(diméthylamino)- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1307

4,6-bis(2-hydroxyéthoxy)-m-phénylènediamine et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1308

5-Amino-2,6-diméthoxy-3-hydroxypyridine (n° CAS 104333-03-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1309

4,4'-Diaminodiphénylamine (n° CAS 537-65-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1310

4-Diéthylamino-o-toluidine (n° CAS 148-71-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1311

N, N-Diéthyl-p-phénylènediamine (n° CAS 93-05-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1312

N, N-Diméthyl-p-phénylènediamine (n° CAS 99-98-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1313

Toluène-3,4-diamine (n° CAS 496-72-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1314

2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol (n° CAS 141614-05-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1315

6-Amino-o-crésol (n° CAS 17672-22-9) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1316

Hydroxyéthylaminométhyl-p-aminophénol (n° CAS 110952-46-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1317

2-Amino-3-nitrophénol (n° CAS 603-85-0) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1318

2-Chloro-5-nitro-N-hydroxyéthyl-p-phénylènediamine (n° CAS 50610-28-5) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1319

2-Nitro-p-phénylènediamine (n° CAS 5307-14-2) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1320

Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine (n° CAS 122252-11-3) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1321

6-Nitro-2,5-pyridinediamine (n° CAS 69825-83-8) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1322

Phénazinium, 3,7-diamino-2,8-diméthyl-5-phényl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1323

Acide 3-hydroxy-4-[(2-hydroxynaphthyl)azo]-7-nitronaphthalène-1-sulfonique (n° CAS 16279-54-2) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1324

3-[(2-Nitro-4-(trifluorométhyl)phényl)amino]propane-1,2-diol (n° CAS 104333-00-8) (HC Yellow n° 6) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1325

2-[(4-Chloro-2-nitrophényl)amino]éthanol (n° CAS 59320-13-7) (HC Yellow n° 12) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1326

3-[[4-[(2-Hydroxyéthyl)méthylamino]-2-nitrophényl]amino]-1,2-propanediol (n° CAS 173994-75-7) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1327

3-[[4-[Ethyl(2-hydroxyéthyl)amino]-2-nitrophényl]amino]-1,2-propanediol (n° CAS 114087-41-1) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

1328

Ethanaminium, N-[4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-naphthalényl]méthylène]-2,5­cyclohexadiène-1-ylidène]-N-éthyl- et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires.

NUMÉRO D'ORDRE

NOM DE LA SUBSTANCE

1132 bis

éthoxylate de nonylphénol [(C2H4O)nC15H24O] à des concentrations supérieures ou égales à 0,1 % m/m.

1133

Huile de racine de Costus (Saussurea lappa Clarke) (n° CAS 8023-88-9), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

1134

7-Ethoxy-4-méthylcoumarine (n° CAS 87-05-8), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

1135

Hexahydrocoumarine (n° CAS 700-82-3), en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

1136

Baume du Pérou (nom INCI : Myroxylon pereirae ; n° CAS 8007-00-9) en cas d'utilisation comme ingrédient de parfum.

1329

4-[(4-aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)méthyl]-o-toluidine (CAS : 3248-93-9 ; EINECS : 221-832-2) et son sel de chlorhydrate (Basic Violet 14 ; CI 42510) (CAS : 632-99-5 ; EINECS : 211-189-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1330

Acide 4-[(2, 4-dihydroxyphényl) azo] benzènesulfonique (CAS : 2050-34-2 ; EINECS : 218-087-0) et son sel de sodium (Acid Orange 6 ; CI 14270) (CAS : 547-57-9 ; EINECS : 208-924-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1331

Acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoïque (CAS : 27757-79-5 ; EINECS : 248-638-0) et son sel de calcium (Pigment Red 64 : 1 ; CI 15800) (CAS : 6371-76-2 ; EINECS : 228-899-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1332

Acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl) benzoïque ; fluorescéine (CAS : 2321-07-5 ; EINECS : 219-031-8) et son sel disodique (Acid Yellow 73 sodium salt ; CI 45350) (CAS : 518-47-8 ; EINECS : 208-253-0) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1333

4', 5'-dibromo-3', 6'-dihydroxyspiro [isobenzofuranne-1 (3H), 9'-[9H] xanthène]-3-one ; 4', 5'-dibromofluorescéine ; (Solvent Red 72) (CAS : 596-03-2 ; EINECS : 209-876-0) et son sel disodique (CI 45370) (CAS : 4372-02-5 ; EINECS : 224-468-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1334

Acide 2-(3, 6-dihydroxy-2, 4, 5, 7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque ; 2', 4', 5', 7'-tétrabromofluorescéine-; (Solvent Red 43) (CAS : 15086-94-9 ; EINECS : 239-138-3), son sel disodique (Acid Red 87 ; CI45380) (CAS : 17372-87-1 ; EINECS : 241-409-6) et son sel d'aluminium (Pigment Red 90 : 1 Aluminium lake) (CAS : 15876-39-8 ; EINECS : 240-005-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1335

Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino) xanthylium, sel interne (CAS : 10213-95-3) ; et son sel de sodium (Acid Violet 9 ; CI 45190) (CAS : 6252-76-2 ; EINECS : 228-377-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1336

3', 6'-dihydroxy-4', 5'-diiodospiro [isobenzofuranne-1 (3H), 9'-[9H] xanthène]-3-one ; (Solvent Red 73) (CAS : 38577-97-8 ; EINECS : 254-010-7) et son sel de sodium (Acid Red 95 ; CI 45425) (CAS : 33239-19-9 ; EINECS : 251-419-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1337

2', 4', 5', 7'-tétraiodofluorescéine (CAS : 15905-32-5 ; EINECS : 240-046-0), son sel disodique (Acid Red 51 ; CI 45430) (CAS : 16423-68-0 ; EINECS : 240-474-8) et son sel d'aluminium (Pigment Red 172 Aluminium lake) (CAS : 12227-78-0 ; EINECS : 235-440-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1338

1-hydroxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminophényl) (CAS : 95-86-3 ; EINECS : 202-459-4) et son sel de dichlorhydrate (2,4-Diaminophenol HCl) (CAS : 137-09-7 ; EINECS : 205-279-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1339

1, 4-dihydroxybenzène (Hydroquinone) (CAS : 123-31-9 ; EINECS : 204-617-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1340

Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl] [4-(diméthylamino) phényl] méthylène] cyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène] diméthylammonium (Basic Blue 26 ; CI 44045) (CAS : 2580-56-5 ; EINECS : 219-943-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1341

3-[(2, 4-diméthyl-5-sulfonatophényl) azo]-4-hydroxy naphtalène-1-sulfonate de disodium (Ponceau SX ; CI 14700) (CAS : 4548-53-2 ; EINECS : 224-909-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1342

Tris [5, 6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato (2-)-N-{ 5 }-, O-{ 6 }-] ferrate (3-) de trisodium (Acid Green 1 ; CI 10020) (CAS : 19381-50-1 ; EINECS : 243-010-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1343

4-(phénylazo) résorcinol (Solvent Orange 1 ; CI 11920) (CAS : 2051-85-6 ; EINECS 218-131-9) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1344

4-[(4-ethoxyphényl) azo] naphtol (Solvent Red 3 ; CI 12010) (CAS : 6535-42-8 ; EINECS : 229-439-8) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1345

1-[(2-chloro-4-nitrophényl) azo]-2-naphtol (Pigment Red 4 ; CI 12085) (CAS : 2814-77-9 ; EINECS : 220-562-2) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1346

3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2, 4, 5-trichlorophényl) azo] naphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 112 ; CI 12370) (CAS : 6535-46-2 ; EINECS : 229-440-3) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1347

N-(5-chloro-2, 4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino) sulfonyl]-2-méthoxyphényl] azo]-3-hydroxy- naphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 5 ; CI 12490) (CAS : 6410-41-9 ; EINECS : 229-107-2) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1348

4-[(5-chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl) azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium (Pigment Red 48 ; CI 15865) (CAS : 3564-21-4 ; EINECS : 222-642-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1349

3-hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl) azo]-2-naphtoate de calcium (Pigment Red 63 : 1 ; CI 15880) (CAS : 6417-83-0 ; EINECS : 229-142-3) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1350

3-hydroxy-4-(4'-sulfonatonaphtylazo) naphtalène-2, 7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27 ; CI 16185) (CAS : 915-67-3 ; EINECS : 213-022-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1351

2, 2'-[(3, 3'-dichloro [1, 1'-biphényl]-4, 4'-diyl) bis (azo)] bis [N-(2, 4-diméthylphényl)-3-oxobutyramide] (Pigment Yellow 13 ; CI 21100) (CAS : 5102-83-0 ; EINECS : 225-822-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1352

2, 2'-[cyclohexylidènebis [(2-méthyl-4, 1-phénylène) azo]] bis [4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29 ; CI 21230) (CAS : 6706-82-7 ; EINECS : 229-754-0) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1353

1-(4-(phénylazo) phénylazo)-2-naphtol (Solvent Red 23 ; CI 26100) (CAS : 85-86-9 ; EINECS : 201-638-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1354

6-amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl) azo]-1-naphtyl] azo] naphtalène-2, 7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2 ; CI 27755) (CAS : 2118-39-0 ; EINECS : 218-326-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1355

Hydrogéno [4-[4-(diéthylamino)-2', 4'-disulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène] diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1 ; CI 42045) (CAS : 129-17-9 ; EINECS : 204-934-1) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1356

bis [hydrogéno [4-[4-(diethylamino)-5'-hydroxy-2', 4'-disulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène] diéthylammonium], sel de calcium (Acid Blue 3 ; CI 42051) (CAS : 3536-49-0 ; EINECS : 222-573-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1357

Dihydrogéno (éthyl) [4-[4-[éthyl (3-sulfonatobenzyl) amino] (4-hydroxy-2-sulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène] (3-sulfonatobenzyl) ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF ; CI 42053) (CAS : 2353-45-9 ; EINECS : 219-091-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1358

Isobenzofurannedione-1, 3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33 ; CI 47000) (CAS : 8003-22-3 ; EINECS : 232-318-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1359

Nigrosine (CI 50420) (CAS : 8005-03-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1360

8, 18-dichloro-5, 15-diéthyl-5, 15-dihydrodiindolo [3, 2-b : 3', 2'-m] triphénodioxazine (Pigment Violet 23 ; CI 51319) (CAS : 6358-30-1 ; EINECS : 228-767-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1361

1, 2-dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83 ; CI 58000) (CAS : 72-48-0 ; EINECS : 200-782-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1362

8-hydroxypyrène-1, 3, 6-trisulfonate-de-trisodium-(Solvent Green 7 ; CI 59040) (CAS : 6358-69-6 ; EINECS : 228-783-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1363

1-hydroxy-4-(p-toluidino) anthraquinone (Solvent Violet 13 ; CI 60725) (CAS : 81-48-1 ; EINECS : 201-353-5), en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1364

1, 4-bis (p-tolylamino) anthraquinone (Solvent Green 3 ; CI 61565) (CAS : 128-80-3 ; EINECS : 204-909-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1365

6-chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo [b] thiène-2 (3H)-ylidène)-4-méthylbenzo [b] thiophène-3 (2H)-one (VAT Red 1 ; CI 73360) (CAS : 2379-74-0 ; EINECS : 219-163-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1366

5, 12-dihydroquino [2, 3-b] acridine-7, 14-dione (Pigment Violet 19 ; CI 73900) (CAS : 1047-16-1 ; EINECS : 213-879-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1367

[29H, 31H-phtalocyaninato (2-)-N-{ 29 }-, N-{ 30 }-, N-{ 31 }-, N-{ 32 }-] cuivre (Pigment Blue 15 ; CI 74160) (CAS : 147-14-8 ; EINECS : 205-685-1) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1368

[29H, 31H-phtalocyaninedisulfonato (4-)-N-{ 29 }-, N-{ 30 }-, N-{ 31 }-, N-{ 32 }-] cuprate (2-) de disodium (Direct Blue 86 ; CI 74180) (CAS : 1330-38-7 ; EINECS : 215-537-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires

1369

Phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro (Pigment Green 7 ; CI 74260) (CAS : 1328-53-6 ; EINECS : 215-524-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1370

Diéthylène glycol (DEG - n° CAS : 111-46-6 ; n° CE : 203-872-2), pour le niveau des traces, voir l'annexe III 2,2'-oxydiéthanol.

1371

Phytonadione (INCI), phytomenadione (INN) (CAS : 84-80-0/81818-54-4 ; n° CE : 201-564-2)

1372

2-Aminophénol (o-Aminophénol ; CI 76520) et ses sels (n° CAS : 95-55-6/67845-79-8/51-19-4 ; n° CE : 202-431-1/267-335-4)

Article Annexe (partie 5)

LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES

NUMÉRO D'ORDRE

NOM DE LA SUBSTANCE

1329

4-[(4-aminophényl) (4-iminocyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène) méthyl]-o-toluidine (CAS : 3248-93-9 ; EINECS : 221-832-2) et son sel de chlorhydrate (Basic Violet 14 ; CI 42510) (CAS : 632-99-5 ; EINECS : 211-189-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1330

Acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique (CAS : 2050-34-2 ; EINECS : 218-087-0) et son sel de sodium (Acid Orange 6 ; CI 14270) (CAS : 547-57-9 ; EINECS : 208-924-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1331

Acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoïque (CAS : 27757-79-5 ; EINECS : 248-638-0) et son sel de calcium (Pigment Red 64 :1 ; CI 15800) (CAS : 6371-76-2 ; EINECS : 228-899-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1332

Acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl)benzoïque ; fluorescéine (CAS : 2321-07-5 ; EINECS : 219-031-8) et son sel disodique (Acid Yellow 73 sodium salt ; CI 45350) (CAS : 518-47-8 ; EINECS : 208-253-0) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1333

4',5'-dibromo-3',6'-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one ; 4',5'-dibromofluorescéine ; (Solvent Red 72) (CAS : 596-03-2 ; EINECS : 209-876-0) et son sel disodique (CI 45370) (CAS : 4372-02-5 ; EINECS : 224-468-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1334

Acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque ; 2',4',5',7'-tétrabromofluorescéine-; (Solvent Red 43) (CAS : 15086-94-9 ; EINECS : 239-138-3), son sel disodique (Acid Red 87 ; CI45380) (CAS : 17372-87-1 ; EINECS : 241-409-6) et son sel d'aluminium (Pigment Red 90 :1 Aluminium lake) (CAS : 15876-39-8 ; EINECS : 240-005-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1335

Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel interne (CAS : 10213-95-3) ; et son sel de sodium (Acid Violet 9 ; CI 45190) (CAS : 6252-76-2 ; EINECS : 228-377-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1336

3',6'-dihydroxy-4',5'-diiodospiro [isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one ; (Solvent Red 73)(CAS : 38577-97-8 ; EINECS : 254-010-7) et son sel de sodium (Acid Red 95 ; CI 45425) (CAS : 33239-19-9 ; EINECS : 251-419-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1337

2',4',5',7'-tétraiodofluorescéine (CAS : 15905-32-5 ; EINECS : 240-046-0), son sel disodique (Acid Red 51 ; CI 45430) (CAS : 16423-68-0 ; EINECS : 240-474-8) et son sel d'aluminium (Pigment Red 172 Aluminium lake) (CAS : 12227-78-0 ; EINECS : 235-440-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1338

1-hydroxy-2, 4-diaminobenzène (2, 4-diaminophényl) (CAS : 95-86-3 ; EINECS : 202-459-4) et son sel de dichlorhydrate (2, 4-Diaminophenol HCl) (CAS : 137-09-7 ; EINECS : 205-279-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1339

1,4-dihydroxybenzène (Hydroquinone) (CAS : 123-31-9 ; EINECS : 204-617-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1340

Chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène] diméthylammonium (Basic Blue 26 ; CI 44045) (CAS : 2580-56-5 ; EINECS : 219-943-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1341

3-[(2,4-diméthyl-5-sulfonatophényl)azo]-4-hydroxy naphtalène-1-sulfonate de disodium (Ponceau SX ; CI 14700) (CAS : 4548-53-2 ; EINECS : 224-909-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1342

Tris[5,6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato(2-)-N-{5}-,O-{6}-]ferrate(3-) de trisodium (Acid Green 1 ; CI 10020) (CAS : 19381-50-1 ; EINECS : 243-010-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1343

4-(phénylazo)résorcinol (Solvent Orange 1 ; CI 11920) (CAS : 2051-85-6 ; EINECS 218-131-9) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1344

4-[(4-ethoxyphényl)azo]naphtol (Solvent Red 3 ; CI 12010) (CAS : 6535-42-8 ; EINECS : 229-439-8) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1345

1-[(2-chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphtol (Pigment Red 4 ; CI 12085) (CAS : 2814-77-9 ; EINECS : 220-562-2) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1346

3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophényl) azo]naphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 112 ; CI 12370) (CAS : 6535-46-2 ; EINECS : 229-440-3) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1347

N-(5-chloro-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2-méthoxyphényl]azo]-3-hydroxy-naphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 5 ; CI 12490) (CAS : 6410-41-9 ; EINECS : 229-107-2) et ses sels, en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1348

4-[(5-chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium (Pigment Red 48 ; CI 15865) (CAS : 3564-21-4 ; EINECS : 222-642-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1349

3-hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl)azo]-2-naphtoate de calcium (Pigment Red 63 :1 ; CI 15880) (CAS : 6417-83-0 ; EINECS : 229-142-3) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1350

3-hydroxy-4-(4'-sulfonatonaphtylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27 ; CI 16185) (CAS : 915-67-3 ; EINECS : 213-022-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1351

2,2'-[(3,3'-dichloro[1,1'-biphényl]-4,4'-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4-diméthylphényl)-3-oxobutyramide] (Pigment Yellow 13 ; CI 21100) (CAS : 5102-83-0 ; EINECS : 225-822-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1352

2,2'-[cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis [4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29 ; CI 21230) (CAS : 6706-82-7 ; EINECS : 229-754-0) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1353

1-(4-(phénylazo)phénylazo)-2-naphtol (Solvent Red 23 ; CI 26100) (CAS : 85-86-9 ; EINECS : 201-638-4) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1354

6-amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1-naphtyl]azo] naphtalène-2,7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2 ; CI 27755) (CAS : 2118-39-0 ; EINECS : 218-326-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1355

Hydrogéno[4-[4-(diéthylamino)-2' ,4' -disulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1 ; CI 42045) (CAS : 129-17-9 ; EINECS : 204-934-1) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1356

bis[hydrogéno[4-[4-(diethylamino)-5' -hydroxy-2' , 4' -disulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium], sel de calcium (Acid Blue 3 ; CI 42051) (CAS : 3536-49-0 ; EINECS : 222-573-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1357

Dihydrogéno(éthyl)[4-[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl) amino] (4-hydroxy-2-sulfonatobenzhydrylidène] cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF ; CI 42053) (CAS : 2353-45-9 ; EINECS : 219-091-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1358

Isobenzofurannedione-1,3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33 ; CI 47000) (CAS : 8003-22-3 ; EINECS : 232-318-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1359

Nigrosine (CI 50420) (CAS : 8005-03-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1360

8,18-dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo [3,2-b :3',2'-m] triphénodioxazine (Pigment Violet 23 ; CI 51319) (CAS : 6358-30-1 ; EINECS : 228-767-9) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1361

1,2-dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83 ; CI 58000) (CAS : 72-48-0 ; EINECS : 200-782-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1362

8-hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate-de-trisodium- (Solvent Green 7 ; CI 59040) (CAS : 6358-69-6 ; EINECS : 228-783-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1363

1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone (Solvent Violet 13 ; CI 60725) (CAS : 81-48-1 ; EINECS : 201-353-5), en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1364

1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone (Solvent Green 3 ; CI 61565) (CAS : 128-80-3 ; EINECS : 204-909-5) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1365

6-chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)-4-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one (VAT Red 1 ; CI 73360) (CAS : 2379-74-0 ; EINECS : 219-163-6) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1366

5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione (Pigment Violet 19 ; CI 73900) (CAS : 1047-16-1 ; EINECS : 213-879-2) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1367

[29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N-{29}-, N-{30}-, N-{31}-, N-{32}-]cuivre (Pigment Blue 15 ; CI 74160) (CAS : 147-14-8 ; EINECS : 205-685-1) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1368

[29H,31H-phtalocyaninedisulfonato(4-)-N-{29}-, N-{30}-, N-{31}-, N-{32}-]cuprate(2-) de disodium (Direct Blue 86 ; CI 74180) (CAS : 1330-38-7 ; EINECS : 215-537-8) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires

1369

Phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro (Pigment Green 7 ; CI 74260) (CAS : 1328-53-6 ; EINECS : 215-524-7) en cas d'utilisation comme substance dans les teintures capillaires.

1373

N-(2-Nitro-4-aminophényl)-allylamine (HC Red No. 16) et ses sels (n° CAS : 160219-76-1)