Arrêté du 12 décembre 2005

• Date du texte: 12 décembre 2005
• Articles: 2

Article 1

Les emplois de directeur général des centres hospitaliers régionaux ci-dessous cités constituent la liste des emplois fonctionnels de la fonction publique hospitalière, conformément aux dispositions du décret n° 2020-959 du 31 juillet 2020, à savoir :

Centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes) ;

Centre hospitalier régional de Caen (Calvados) ;

Centre hospitalier régional de Dijon (Côte-d'Or) ;

Centre hospitalier régional de Besançon (Doubs) ;

Centre hospitalier régional de Brest (Finistère) ;

Centre hospitalier régional de Nîmes (Gard) ;

Centre hospitalier régional de Rennes (Ille-et-Vilaine) ;

Centre hospitalier régional de Tours (Indre-et-Loire) ;

Centre hospitalier régional de Grenoble (Isère) ;

Centre hospitalier régional de Saint-Etienne (Loire) ;

Centre hospitalier régional de Nantes (Loire-Atlantique) ;

Centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret) ;

Centre hospitalier régional d'Angers (Maine-et-Loire) ;

Centre hospitalier régional de Reims (Marne) ;

Centre hospitalier régional de Metz-Thionville (Moselle) ;

Centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) ;

Centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime) ;

Centre hospitalier régional d'Amiens (Somme) ;

Centre hospitalier régional de Poitiers (Vienne) ;

Centre hospitalier régional de Limoges (Haute-Vienne) ;

Centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) ;

Centre hospitalier régional de Fort-de-France (Martinique).

Article 2

Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de la santé et des solidarités et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.