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Le pictogramme prévu au deuxième alinéa de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique est décliné en trois modèles différents, correspondant chacun à un niveau de risque potentiel du médicament ou produit en ce qui concerne les effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines.
Le pictogramme associé au niveau 1 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, qui ne remettent pas en cause la conduite de véhicules ou l'utilisation de machines mais nécessitent que les patients soient informés.
Le pictogramme associé au niveau 1 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond jaune (référence pantone : 108 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 1 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Soyez prudent. Ne pas conduire sans avoir lu la notice. »
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30
Le pictogramme associé au niveau 2 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, qui peuvent remettre en cause l'aptitude à la conduite de véhicules ou à l'utilisation de machines et nécessitent l'avis d'un professionnel de santé.
Le pictogramme associé au niveau 2 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond orange (référence pantone : 151 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 2 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Soyez très prudent. Ne pas conduire sans l'avis d'un professionnel de santé. »
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JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30
Le pictogramme associé au niveau 3 concerne les médicaments ou produits contenant des substances actives mentionnées dans l'annexe au présent arrêté, pour lesquels l'aptitude à la conduite de véhicules ou à l'utilisation de machines est remise en cause pendant leur utilisation.
Le pictogramme associé au niveau 3 a la forme d'un triangle équilatéral noir sur fond rouge (référence pantone : 485 C) dans lequel se trouve une voiture noire, et « Niveau 3 » est mentionné en dessous. Il est accompagné du libellé suivant : « Attention, danger : ne pas conduire. Pour la reprise de la conduite, demandez l'avis d'un médecin. »
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JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30
Lorsque le médicament ou produit contient plusieurs substances actives auxquelles sont associés des niveaux de risque différents, s'applique le modèle de pictogramme du niveau le plus élevé.
I. ― Les dispositions de l'article 1er sont applicables aux médicaments ou produits soumis à autorisation de mise sur le marché, autorisés à la date de classification de la ou des substances actives qu'ils contiennent dans l'annexe au présent arrêté ou à la date de modification de cette classification, dans un délai d'un an à compter de cette même date.
Elles s'appliquent avant l'expiration de ce même délai, à la date du renouvellement quinquennal de l'autorisation de mise sur le marché ou de la modification des éléments de cette autorisation.
II.-Par dérogation au I du présent article, les dispositions de l'article 1er sont applicables sans délai aux médicaments ou produits contenant une ou des substances actives pour lesquelles il est indiqué « expiré » dans les tableaux de l'annexe précitée.
III.-Dans les cas mentionnés au I du présent article, le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché transmet pour information au directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé un exemplaire du conditionnement extérieur comportant le pictogramme.
Les dispositions de l'article R. 5121-41 du code susvisé ne s'appliquent pas aux cas prévus par le présent article. Toutefois, en cas de non-respect des dispositions du présent article, les mesures de suspension prévues à l'article R. 5121-47 du même code sont applicables.
A titre transitoire, lorsqu'un médicament ou produit qui a des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit contient une ou des substances actives non mentionnées en annexe au présent arrêté, son conditionnement extérieur doit comporter un pictogramme ayant la forme d'un triangle équilatéral rouge sur fond blanc dans lequel se trouve une voiture noire :
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JOn° 231 du 03/10/2008 texte numéro 30
Les dimensions du pictogramme sont adaptées à la taille du conditionnement extérieur du médicament ou produit.
L'arrêté du 18 juillet 2005 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits est abrogé.
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E
La présente annexe associe à chaque substance active pouvant entrer dans la composition de médicaments et produits qui ont des effets sur la capacité de conduire des véhicules ou d'utiliser des machines mentionnés dans le résumé des caractéristiques du produit un modèle de pictogramme. Elle est mise à jour par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
Les substances actives sont présentées conformément au système de classification ATC à cinq niveaux (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System).
A03 ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS GASTRO-INTESTINAUX
A03A ― MÉDICAMENTS POUR LES TROUBLES FONCTIONNELS INTESTINAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A03AA
Anticholinergiques de synthèse :
esters avec groupement amine tertiaire
A03AA08
Dihexyvérine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03AD
Papavérine et dérivés
A03AD01
Papavérine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03B ― BELLADONE ET DÉRIVÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A03BA
Alcaloïdes de la belladone :
amines tertiaires
A03BA01
Atropine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03BB
Alcaloïdes hémisynthétiques de la belladone :
ammoniums quaternaires
A03BB01
Butylscopolamine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03C ― ANTISPASMODIQUES EN ASSOCIATION AVEC DES PSYCHOLEPTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A03CA
Anticholinergiques de synthèse
en association avec des psycholeptiques
A03AC02
Clidinium en association avec des psycholeptiques
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A03CC
Autres antispasmodiques
en association avec des psycholeptiques
A03CC
Halopéridol en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A04 ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
A04A ― ANTIÉMÉTIQUES ET ANTINAUSÉEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A04AA
Antagonistes de la sérotonine (5HT3)
A04AA01
Ondansétron
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A04AA02
Granisétron
Niveau 1
Sans objet
A04AA03
Tropisétron
Niveau 1
Sans objet
A04AA04
Dolasétron
Niveau 1
Sans objet
A04AD
Autres antiémétiques
A04AD01
Scopolamine
Niveau 2
Sans objet
A04AD05
Métopimazine
Niveau 2
Sans objet
A04AD
Diménhydrinate
Niveau 2
Sans objet
A04AD
Diphénhydramine
Niveau 2
Sans objet
A04AD
Métoclopramide
Niveau 2
Sans objet
A04AD
Prométhazine en association
Niveau 2
Sans objet
A06 ― LAXATIFS
A06A ― LAXATIFS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A06AC
Laxatifs de lest
A06AC53
Sterculia en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07 ― ANTIDIARRHÉIQUES, ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX INTESTINAUX
A07D ― RALENTISSEURS DE LA MOTRICITÉ INTESTINALE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A07DA
Ralentisseurs de la motricité intestinale
A07DA02
Opium
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA03
Lopéramide
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA05
Lopéramide oxyde
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA52
Morphine en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA53
Lopéramide en association
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A07DA
Atropine en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A08 ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
A08A ― PRÉPARATIONS CONTRE L'OBÉSITÉ, PRODUITS DE RÉGIME EXCLUS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A08AA
Médicaments contre l'obésité à action centrale
A08AA10
Sibutramine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A10 ― MÉDICAMENTS DU DIABÈTE
A10A ― INSULINES ET ANALOGUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A10AB
Insulines et analogues d'action rapide
A10AB01
Insuline humaine
Niveau 2
Sans objet
A10AB04
Insuline lispro
Niveau 2
Sans objet
A10AB05
Insuline asparte
Niveau 2
Sans objet
A10AB06
Insuline glulisine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A10AC
Insulines et analogues d'action intermédiaire
A10AC01
Insuline humaine
Niveau 2
Sans objet
A10AC04
Insuline lispro
Niveau 2
Sans objet
A10AD
Insulines et analogues d'action intermédiaire
et à début d'action rapide
A10AD01
Insuline humaine
Niveau 2
Sans objet
A10AD04
Insuline lispro
Niveau 2
Sans objet
A10AD05
Insuline asparte
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
A10AE
Insulines et analogues d'action lente
A10AE01
Insuline humaine
Niveau 2
Sans objet
A10AE04
Insuline glargine
Niveau 2
Sans objet
A10AE05
Insuline détémir
Niveau 2
Sans objet
A10B ― ANTIDIABÉTIQUES ORAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A10BB
Sulfamides, dérivés de l'urée
A10BB01
Glibenclamide
Niveau 2
Sans objet
A10BB04
Glibornuride
Niveau 2
Sans objet
A10BB06
Carbutamide
Niveau 2
Sans objet
A10BB07
Glipizide
Niveau 2
Sans objet
A10BB09
Gliclazide
Niveau 2
Sans objet
A10BB12
Glimépiride
Niveau 2
Sans objet
A10BD
Associations d'antidiabétiques oraux
A10BD02
Metformine et sulfamides
Niveau 2
Sans objet
A10BX
Autres antidiabétiques oraux
A10BX02
Répaglinide
Niveau 2
Sans objet
A10BX03
Natéglinide
Niveau 2
Sans objet
A13 ― TONIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
A13
Toniques
Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)
1 an à compter
de la publication de l'annexe
B02 ― ANTIHÉMORRAGIQUES
B02A ― ANTIFIBRINOLYTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
B02AA
Analogues d'acides aminés
B02AA02
Acide tranexamique
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01 ― MÉDICAMENTS EN CARDIOLOGIE
C01B ― ANTIARYTHMIQUES, CLASSE I
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C01BA
Antiarythmiques, classe IA
C01BA03
Disopyramide
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BA
Hydroxyquinidine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB
Antiarythmiques, classe IB
C01BB01
Lidocaïne
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB02
Mexilétine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BB04
Aprindine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BC
Antiarythmiques, classe IC
C01BC03
Propafénone
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BC04
Flécaïnide
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01BG
Autres antiarythmiques de classe I
C01BG07
Cibenzoline
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01C ― STIMULANTS CARDIAQUES, GLUCOSIDES CARDIOTONIQUES EXCLUS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C01CA
Adrénergiques et dopaminergiques
C01CA17
Midodrine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01D ― VASODILATATEURS EN CARDIOLOGIE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C01DA
Dérivés nitrés
C01DA02
Trinitrine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA05
Pentaérithrityl tétranitrate
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA08
Isosorbide dinitrate
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01DA14
Isosorbide mononitrate
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C01E ― AUTRES MÉDICAMENTS UTILISÉS EN CARDIOLOGIE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C01EB
Autres médicaments utilisés en cardiologie
C01EB17
Ivabradine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02 ― ANTIHYPERTENSEURS
C02A ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION CENTRALE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C02AB
Méthyldopa
C02AB02
Méthyldopa
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC
Agonistes des récepteurs à l'imidazoline
C02AC01
Clonidine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC02
Guanfacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC05
Moxonidine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02AC06
Rilménidine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02C ― ADRÉNOLYTIQUES À ACTION PÉRIPHÉRIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C02CA
Alphabloquants
C02CA01
Prazosine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02CA06
Urapidil
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C02K ― AUTRES ANTIHYPERTENSEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C02KX
Autres antihypertenseurs (HTAP)
C02KX01
Bosentan
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C04 ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
C04A ― VASODILATATEURS PÉRIPHÉRIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C04AX
Autres vasodilatateurs périphériques
C04AX
Piribédil
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C05 ― VASCULOPROTECTEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C05
Vasculoprotecteurs
Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière dépasse 3 g (niveau 1)
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C07 ― BÊTABLOQUANTS
C07 F ― BÊTABLOQUANTS ET AUTRES ANTIHYPERTENSEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C07FB
Bêtabloquants sélectifs
et autres hypertenseurs
C07FB02
Métoprolol et félodipine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08 ― INHIBITEURS CALCIQUES
C08C ― INHIBITEURS CALCIQUES À EFFETS VASCULAIRES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C08CA
Dérivés de la dihydropyridine
C08CA01
Amlodipine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA02
Félodipine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA03
Isradipine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA08
Nitrendipine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C08CA11
Manidipine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09 ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LE SYSTÈME RÉNINE-ANGIOTENSINE
C09A ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) NON ASSOCIÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C09AA
Inhibiteurs de l'enzyme de conversion non associés
C09AA01
Captopril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA02
Enalapril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA03
Lisinopril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA04
Périndopril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA05
Ramipril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA06
Quinapril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA07
Bénazépril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA08
Cilazapril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA09
Fosinopril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA10
Trandolapril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA13
Moexipril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA15
Zofénopril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09AA16
Imidapril
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09B ― INHIBITEURS DE L'ENZYME DE CONVERSION (IEC) EN ASSOCIATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C09BA
Inhibiteurs de l'enzyme de conversion et diurétiques
C09BA01
Captopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA02
Enalapril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA03
Lisinopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA04
Perindopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA05
Ramipril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA06
Quinapril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA07
Bénazépril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA09
Fosinopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BA15
Zofénopril et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09BB
Inhibiteurs de l'enzyme de conversion
et inhibiteurs calciques
C09BB10
Trandolapril et inhibiteurs calciques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09C ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II, NON ASSOCIÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C09CA
Antagonistes de l'angiotensine II, non associés
C09CA02
Eprosartan
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA03
Valsartan
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA04
Irbésartan
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA06
Candésartan
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA07
Telmisartan
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09CA08
Olmésartan medoxomil
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09D ― ANTAGONISTES DE L'ANGIOTENSINE II EN ASSOCIATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C09DA
Antagonistes de l'angiotensine II et diurétiques
C09DA02
Eprosartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA03
Valsartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA04
Irbésartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA06
Candésartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA07
Telmisartan et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C09DA08
Olmésartan medoxomil et diurétiques
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
C10 ― HYPOLIPIDÉMIANTS
C10A ― HYPOCHOLESTÉROLÉMIANTS ET HYPOTRIGLYCÉRIDEMIANTS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
C10AX
Autres hypocholestérolémiants et hypotriglycéridémiants
C10AX04
Benfluorex
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
D05 ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS
D05B ― MÉDICAMENTS CONTRE LE PSORIASIS À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
D05BB
Rétinoïdes pour le traitement du psoriasis
D05BB02
Acitrétine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
D10 ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES
D10B ― PRÉPARATIONS ANTIACNÉIQUES À USAGE TOPIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
D10BA
Rétinoïdes pour le traitement de l'acné
D10BA01
Isotrétinoïne
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G01 ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES À USAGE GYNÉCOLOGIQUE
G01A ― ANTI-INFECTIEUX ET ANTISEPTIQUES, ASSOCIATIONS AUX CORTICOÏDES EXCLUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G01AA
Antibiotiques
G01AA51
Nystatine en association
(pour les spécialités contenant du métronidazole)
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G01AF
Dérivés imidazoles
G01AF01
Métronidazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G02 ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
G02C ― AUTRES MÉDICAMENTS GYNÉCOLOGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G02CB
Inhibiteurs de la prolactine
G02CB01
Bromocriptine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G02CB02
Lisuride
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G02CB03
Cabergoline
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03CB04
Quinagolide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03 ― HORMONES SEXUELLES ET MODULATEURS DE LA FONCTION GÉNITALE
G03D ― PROGESTATIFS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G03DA
Dérivés pregnène 4
G03DA04
Progestérone
Niveau 1 (pour les formes
administrées par voie orale
ou vaginale)
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03DA
Médroxyprogestérone en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03G ― GONADOTROPHINES ET AUTRES STIMULANTS DE L'OVULATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G03GB
Stimulants synthétiques de l'ovulation
G03GB02
Clomifène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G03H ― ANTIANDROGÈNES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G03HA
Antiandrogènes non associés
G03HA01
Cyprotérone
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04 ― MÉDICAMENTS UROLOGIQUES
G04B ― AUTRES MÉDICAMENTS UROLOGIQUES, ANTISPASMODIQUES INCLUS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G04BD
Antispasmodiques urinaires
G04BD04
Oxybutynine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD07
Toltérodine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD08
Solifénacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BD09
Trospium
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE
Médicaments utilisés dans les troubles de l'érection
G04BE01
Alprostadil
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE03
Sildénafil
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE07
Apomorphine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE08
Tadalafil
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04BE09
Vardénafil
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04C ― MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS L'HYPERTROPHIE BÉNIGNE DE LA PROSTATE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
G04CA
Alphabloquants
G04CA01
Alfuzosine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA02
Tamsulosine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA03
Térazosine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
G04CA
Doxazosine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
H05 ― MÉDICAMENTS DE L'ÉQUILIBRE CALCIQUE
H05A ― HORMONES PARATHYROÏDIENNES ET ANALOGUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
H05AA
Hormones parathyroïdiennes et analogues
H05AA02
Tériparatide
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
H05B ― HORMONES ANTIPARATHYROÏDIENNES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
H05BA
Calcitonines
H05BA01
Calcitonine de saumon
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01 ― ANTIBACTÉRIENS À USAGE SYSTÉMIQUE
J01A ― TÉTRACYCLINES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01AA
Tétracyclines
J01AA08
Minocycline
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01D ― AUTRES BÊTALACTAMINES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01DC
Céphalosporines de deuxième génération
J01DC08
Loracarbef
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DD
Céphalosporines de troisième génération
J01DD02
Ceftazidime
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DD13
Cefpodoxime
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DH
Carbapénèmes
J01DH02
Méropénème
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01DH03
Ertapénem
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01F ― MACROLIDES, LINCOSAMIDES ET STREPTOGRAMINES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01FA
Macrolides
J01FA06
Roxithromycine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01FA15
Télithromycine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01FG
Streptogramines (Synergistines)
J01FG02
Quinupristine/dalfopristine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01G ― AMINOSIDES ANTIBACTÉRIENS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01GB
Autres aminosides
J01GB01
Tobramycine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB03
Gentamicine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB06
Amikacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01GB07
Nétilmicine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01M ― QUINOLONES ANTIBACTÉRIENNES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01MA
Fluoroquinolones
J01MA01
Ofloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA02
Ciprofloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA03
Péfloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA04
Enoxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA06
Norfloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA07
Loméfloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA12
Lévofloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MA14
Moxifloxacine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB
Autres quinolones
J01MB02
Acide nalidixique
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB04
Acide pipémidique
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01MB07
Fluméquine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01R ― ASSOCIATIONS D'ANTIBACTÉRIENS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01RA
Associations d'antibactériens
J01RA04
Spiramycine en association avec d'autres antibactériens
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01X ― AUTRES ANTIBACTÉRIENS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J01XA
Glycopeptides antibactériens
J01XA02
Teicoplanine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01XD
Dérivés imidazoles
J01XD01
Métronidazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J01XX
Autres antibactériens
J01XX08
Linézolide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J02 ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
J02A ― ANTIMYCOSIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J02AC
Dérivés triazolés
J02AC03
Voriconazole
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J02AC04
Posaconazole
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04 ― ANTIMYCOBACTÉRIENS
J04A ― ANTITUBERCULEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J04AK
Autres antituberculeux
J04AK02
Ethambutol
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04AM
Associations d'antituberculeux
J04AM03
Ethambutol et isoniazide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04AM06
Ethambutol + isoniazide + pyrazinamide + rifampicine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J04B ― ANTILÉPREUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J04BA
Antilépreux
J04BA01
Clofazimine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05 ― ANTIVIRAUX À USAGE SYSTÉMIQUE
J05A ― ANTIVIRAUX À ACTION DIRECTE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J05AB
Nucléosides et nucléotides,
inhibiteurs de la transcriptase exclus
J05AB04
Ribavirine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AB06
Ganciclovir
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AB14
Valganciclovir
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AE
Inhibiteurs de protéase
J05AE03
Ritonavir
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AF
Inhibiteurs de la transcriptase reverse
nucléosides et nucléotides
J05AF30
Association d'inhibiteurs de la transcriptase reverse
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J05AG
Inhibiteurs de la transcriptase reverse non nucléosides
J05AG03
Efavirenz
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J07 ― VACCINS
J07A ― VACCINS BACTÉRIENS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J07AH
Vaccins antiméningococciques
J07AH
Antiméningococcique C
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
J07B ― VACCINS VIRAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
J07BA
Vaccins contre les encéphalites
J07BA01
Encéphalite transmise par les tiques, virus entier inactivé
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01 ― ANTINÉOPLASIQUES
L01A ― AGENTS ALKYLANTS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L01AA
Moutardes à l'azote
L01AA06
Ifosfamide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01AX
Autres agents alkylants
L01AX03
Témozolomide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01AX04
Dacarbazine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01B ― ANTIMÉTABOLITES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L01BA
Analogues de l'acide folique
L01BA03
Raltitrexed
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BA04
Pémétrexed
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BB
Analogues de la purine
L01BB04
Cladribine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BB05
Fludarabine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC
Analogues de la pyrimidine
L01BC01
Cytarabine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC05
Gemcitabine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC06
Capécitabine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01BC53
Tégafur en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01C ― ALCALOÏDES VÉGÉTAUX ET AUTRES MÉDICAMENTS D'ORIGINE NATURELLE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L01CA
Vinca-alcaloïdes et analogues
L01CA01
Vinblastine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CA02
Vincristine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CA03
Vindésine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CB
Dérivés de la podophyllotoxine
L01CB01
Etoposide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01CD
Taxanes
L01CD01
Paclitaxel
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01D ― ANTIBIOTIQUES CYTOTOXIQUES ET APPARENTÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L01DA
Actinomycines
L01DA01
Dactinomycine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01DB
Anthracyclines et apparentés
L01DB01
Doxorubicine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01DB02
Daunorubicine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01X ― AUTRES ANTINÉOPLASIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L01XA
Dérivés du platine
L01XA01
Cisplatine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XC
Anticorps monoclonaux
L01XC04
Alemtuzumab
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX
Autres antinéoplasiques
L01XX08
Pentostatine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX14
Trétinoïne
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX19
Irinotécan
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX23
Mitotane
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX25
Bexarotène
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX28
Imatinib
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L01XX32
Bortezomid
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02 ― THÉRAPEUTIQUE ENDOCRINE
L02A ― HORMONES ET APPARENTÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L02AE
Analogues de l'hormone
entraînant la libération de gonadotropine
L02AE01
Buséréline
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02AE02
Leuproréline
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02AE04
Triptoréline
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02B ― ANTIHORMONES ET APPARENTÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L02BA
Antiestrogènes
L02BA01
Tamoxifène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BB
Antiandrogènes
L02BB02
Nilutamide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG
Inhibiteurs enzymatiques
L02BG03
Anastrozole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG04
Létrozole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L02BG06
Exemestane
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03 ― IMMUNOSTIMULANTS
L03A ― CYTOKINES ET IMMUNOMODULATEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L03AB
Interférons
L03AB03
Interféron gamma
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB04
Interféron alpha-2a
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB05
Interféron alfa-2b
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB07
Interféron bêta-1a
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB08
Interféron bêta-1b
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB10
Peginterféron alfa-2b
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AB11
Peginterféron alfa-2b
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L03AC
Interleukines
L03AC01
Aldesleukine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L04 ― IMMUNOSUPPRESSEURS
L04A ― IMMUNOSUPPRESSEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
L04AA
Immunosuppresseurs sélectifs
L04AA05
Tacrolimus
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
L04AX
Autres immunosuppresseurs
L04AX04
Lénalidomide
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01 ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
M01A ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTIRHUMATISMAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
M01AA
Butylpyrazolidines
M01AA01
Phénylbutazone
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB
Dérivés de l'acide acétique et apparentés
M01AB01
Indométacine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB02
Sulindac
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB05
Diclofénac
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB08
Etodolac
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB16
Acéclofénac
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AB55
Diclofénac en association
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC
Oxicams
M01AC01
Piroxicam
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC02
Ténoxicam
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AC06
Méloxicam
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE
Dérivés de l'acide propionique
M01AE01
Ibuprofène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE02
Naproxène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE03
Kétoprofène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE09
Flurbiprofène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE11
Acide tiaprofénique
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE14
Dexibuprofène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE16
Alminoprofène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AE17
Dexkétoprofène
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AH
Coxibs
M01AH01
Célécoxib
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX
Autres anti-inflammatoires non stéroïdiens
M01AX01
Nabumétone
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX02
Acide niflumique
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX17
Nimésulide
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01AX22
Morniflumate
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M01C ― ANTIRHUMATISMAUX SPÉCIFIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
M01CA
Quinoléines
M01CA
Hydroxychloroquine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03 ― MYORELAXANTS
M03AA ― MYORELAXANTS À ACTION PÉRIPHÉRIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
M03AB
Dérivés de la choline
M03AB01
Suxaméthonium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC
Autres ammoniums quaternaires
M03AC01
Pancuronium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC03
Vécuronium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC04
Atracurium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC09
Rocuronium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC10
Mivacurium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AC11
Cisatracurium
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03AX
Autres myorelaxants à action périphérique
M03AX01
Toxine botulique
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03B ― MYORELAXANTS À ACTION CENTRALE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
M03BA
Esters de l'acide carbamique
M03BA03
Méthocarbamol
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX
Autres médicaments à action centrale
M03BX01
Baclofène
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX06
Méphénésine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03BX07
Tétrazépam
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M03C ― MYORELAXANTS À ACTION DIRECTE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
M03CA
Dantrolène et dérivés
M03CA01
Dantrolène
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
M05 ― MÉDICAMENTS POUR LE TRAITEMENT DES DÉSORDRES OSSEUX
M05B ― MÉDICAMENTS AGISSANT SUR LA STRUCTURE OSSEUSE ET LA MINÉRALISATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
M05BA
Diphosphonates
M05BA03
Acide pamidronique
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
N-SYSTÈME NERVEUX
N01-ANESTHÉSIQUES
N01A-ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N01AB
Hydrocarbures halogénés
N01AB01
Halothane
Niveau 3
N01AB04
Enflurane
Niveau 3
N01AB06
Isoflurane
Niveau 3
N01AB07
Desflurane
Niveau 3
N01AB08
Sévoflurane
Niveau 3
N01AF
Barbituriques non associés
N01AF03
Thiopental
Niveau 3
N01AH
Anesthésiques opioïdes
N01AH01
Fentanyl
Niveau 3
N01AH02
Alfentanil
Niveau 3
N01AH03
Sufentanil
Niveau 3
N01AH06
Rémifentanil
Niveau 3
N01AX
Autres anesthésiques généraux
N01AX03
Kétamine
Niveau 3
N01AX07
Etomidate
Niveau 3
N01AX11
Sodium oxybate
Niveau 3
N01AX10
Propofol
Niveau 3
N01AX13
Protoxyde d'azote
Niveau 2
N01AX15
Xénon
Niveau 3
N01AX
Flunitrazépam
Niveau 3
N01B-ANESTHÉSIQUES LOCAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N01BA
Esters de l'acide aminobenzoïque
N01BA02
Procaïne
Niveau 2
N01BA04
Chloroprocaïne
Niveau 3
N01BB
Amides
N01BB01
Bupivacaïne
Niveau 3
N01BB02
Lidocaïne
Niveau 2
pour les formes injectables
N01BB03
Mépivacaïne
Niveau 2
N01BB08
Articaïne
Niveau 2
N01BB09
Ropivacaïne
Niveau 3
N01BB10
Lévobupivacaïne
Niveau 3
N01BB51
Bupivacaïne en association
Niveau 2
N01BB52
Lidocaïne en association
Niveau 2
pour les formes injectables
N01BB53
Mépivacaïne en association
Niveau 2
N01BB58
Articaïne en association
Niveau 2
N02-ANALGÉSIQUES
N02A-OPIOÏDES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N02AA
Alcaloïdes naturels de l'opium
N02AA01
Morphine
Niveau 2
N02AA03
Hydromorphone
Niveau 2
N02AA05
Oxycodone
Niveau 2
N02AA08
Dihydrocodéine
Niveau 2
N02AA59
Codéine en association
Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise
Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise
N02AA
Codéine
Niveau 2
N02AB
Dérivés de la phénylpipéridine
N02AB02
Péthidine
Niveau 2
N02AB03
Fentanyl
Niveau 2 pour les formes transdermiques
Niveau 3 pour les formes transmuqueuses
et les dispositifs transdermiques iontophorétiques
N02AC
Dérivés de la diphénylpropylamine
N02AC01
Dextromoramide
Niveau 2
N02AD
Dérivés du benzomorphane
N02AD01
Pentazocine
Niveau 2
N02AE
Dérivés de l'oripavine
N02AE01
Buprénorphine
Niveau 2
N02AF
Dérivés du morphinane
N02AF02
Nalbuphine
Niveau 2
N02AX
Autres opioïdes
N02AX02
Tramadol
Niveau 2
N02AX06
Tapentadol
Niveau 2
N03AX52
Tramadol en association
Niveau 2
N02B-AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N02BA
Acide salicylique et dérivés
N02BA51
Acide acétylsalicylique en association à la codéine
Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise
Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise
N02BE
Anilides
N02BE51
Paracétamol en association à la codéine ou à l'opium
Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise
Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise
ou pour les associations avec de l'opium
N02BG
Autres analgésiques et antipyrétiques
N02BG04
Floctafénine
Niveau 1
N02BG06
Néfopam
Niveau 2
N02BG08
Ziconotide
Niveau 2
N02BG
Acide méfénamique
Niveau 1
N02BG
Diclofénac
Niveau 1
N02BG
Fénoprofène
Niveau 1
N02BG
Ibuprofène
Niveau 1
N02BG
Kétoprofène
Niveau 1
N02BG
Naproxène
Niveau 1
N02BG
Parécoxib
Niveau 1
N02C-ANTIMIGRAINEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N02CA
Alcaloïdes de l'ergot
N02CA01
Dihydroergotamine
Niveau 1
pour les solutions pour pulvérisation nasale
N02CA52
Ergotamine en association
Niveau 1
N02CC
Agonistes sélectifs des récepteurs 5HT1
N02CC01
Sumatriptan
Niveau 2
N02CC02
Naratriptan
Niveau 2
N02CC03
Zolmitriptan
Niveau 2
N02CC04
Rizatriptan
Niveau 2
N02CC05
Almotriptan
Niveau 2
N02CC06
Elétriptan
Niveau 2
N02CC07
Frovatriptan
Niveau 2
N02CX
Autres antimigraineux
N02CX01
Pizotifène
Niveau 2
N02CX06
Oxétorone
Niveau 2
N02CX
Acétylsalicylate de lysine + métoclopramide
Niveau 2
N03-ANTIÉPILEPTIQUES
N03A-ANTIÉPILEPTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N03AA
Barbituriques et dérivés
N03AA02
Phénobarbital
Niveau 2
N03AA03
Primidone
Niveau 2
N03AA
Phénobarbital en association
Niveau 2
N03AB
Dérivés de l'hydantoïne
N03AB02
Phénytoïne
Niveau 2
N03AB05
Fosphénytoïne
Niveau 2
N03AD
Dérivés du succinimide
N03AD01
Ethosuximide
Niveau 2
N03AE
Dérivés de la benzodiazépine
N03AE01
Clonazépam
Niveau 3
N03AF
Dérivés du carboxamide
N03AF01
Carbamazépine
Niveau 2
N03AF02
Oxcarbazépine
Niveau 2
N03AF03
Rufinamide
Niveau 2
N03AF04
Eslicarbazépine
Niveau 2
N03AG
Dérivés d'acides gras
N03AG01
Acide valproïque
Niveau 2
N03AG02
Valpromide
Niveau 2
N03AG04
Vigabatrin
Niveau 2
N03AG05
Progabide
Niveau 2
N03AG06
Tiagabine
Niveau 2
N03AX
Autres antiépileptiques
N03AX09
Lamotrigine
Niveau 2
N03AX10
Felbamate
Niveau 2
N03AX11
Topiramate
Niveau 2
N03AX12
Gabapentine
Niveau 2
N03AX14
Lévétiracétam
Niveau 2
N03AX15
Zonisamide
Niveau 2
N03AX16
Prégabaline
Niveau 2
N03AX17
Stiripentol
Niveau 3
N03AX18
Lacosamide
Niveau 2
N03AX21
Rétigabine
Niveau 2
N03AX22
Pérampanel
Niveau 2
N04-ANTIPARKINSONIENS
N04A-ANTICHOLINERGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N04AA
Amines tertiaires
N04AA01
Trihexyphénidyle
Niveau 2
N04AA02
Bipéridène
Niveau 2
N04AA12
Tropatépine
Niveau 2
N04B-DOPAMINERGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N04BA
Dopa et dérivés
N04BA02
Lévodopa + inhibiteur de la dopa-décarboxylase
Niveau 2
N04BA03
Lévodopa + inhibiteurs de la dopa-décarboxylase
et de la catéchol-O-méthyltransférase
Niveau 2
N04BB
Dérivés de l'adamantane
N04BB01
Amantadine
Niveau 1
N04BC
Agonistes dopaminergiques
N04BC01
Bromocriptine
Niveau 2
N04BC02
Pergolide
Niveau 2
N04BC04
Ropinirole
Niveau 2
N04BC05
Pramipexole
Niveau 2
N04BC06
Cabergoline
Niveau 2
N04BC07
Apomorphine
Niveau 2
N04BC08
Piribédil
Niveau 2
N04BC09
Rotigotine
Niveau 2
N04BC
Lisuride
Niveau 2
N04BD
Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type B
N04BD01
Sélégiline
Niveau 1
N04BD02
Rasagiline
Niveau 1
N04BX
Autres dopaminergiques
N04BX01
Tolcapone
Niveau 2
N04BX02
Entacapone
Niveau 2
N05-PSYCHOLEPTIQUES
N05A-ANTIPSYCHOTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N05AA
Phénothiazines à chaîne aliphatique
N05AA01
Chlorpromazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AA02
Lévomépromazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AA06
Cyamémazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AB
Phénothiazines de structure pipérazinique
N05AB02
Fluphénazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AB03
Perphénazine
Niveau 3
N05AB06
Trifluopérazine
Niveau 2
N05AB08
Thiopropérazine
Niveau 2
N05AC
Phénothiazines de structure pipéridinique
N05AC01
Périciazine
Niveau 2
N05AC02
Thioridazine
Niveau 2
N05AC04
Pipotiazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AD
Dérivés de la butyrophénone
N05AD01
Halopéridol
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AD05
Pipampérone
Niveau 2
N05AD08
Dropéridol
Niveau 3
N05AD09
Fluanisone
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AE
Dérivés indoliques
N05AE03
Sertindole
Niveau 2
N05AF
Dérivés du thioxanthène
N05AF01
Flupentixol
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AF05
Zuclopenthixol
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AG
Dérivés de la diphénylbutylpipéridine
N05AG02
Pimozide
Niveau 2
N05AG03
Penfluridol
Niveau 2
N05AH
Diazépines, oxazépines et thiazépines
N05AH01
Loxapine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales et inhalées
N05AH02
Clozapine
Niveau 2
N05AH03
Olanzapine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AH04
Quétiapine
Niveau 2
N05AL
Benzamides
N05AL01
Sulpiride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AL02
Sultopride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AL03
Tiapride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AL05
Amisulpride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AN
Lithium
N05AN01
Lithium
Niveau 2
N05AX
Autres antipsychotiques
N05AX08
Rispéridone
Niveau 2
N05AX12
Aripiprazole
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AX13
Palipéridone
Niveau 2
N05B-ANXIOLYTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N05BA
Dérivés de la benzodiazépine
N05BA01
Diazépam
Niveau 3
N05BA02
Chlordiazépoxyde
Niveau 3
N05BA03
Médazépam
Niveau 3
N05BA04
Oxazépam
Niveau 3
N05BA05
Clorazépate
Niveau 3
N05BA06
Lorazépam
Niveau 3
N05BA08
Bromazépam
Niveau 3
N05BA09
Clobazam
Niveau 3
N05BA011
Prazépam
Niveau 3
N05BA012
Alprazolam
Niveau 3
N05BA016
Nordazépam
Niveau 3
N05BA018
Loflazépate
Niveau 3
N05BA021
Clotiazépam
Niveau 3
N05BA023
Tofisopam
Niveau 3
N05BB
Dérivés du diphénylméthane
N05BB01
Hydroxyzine
Niveau 2
N05BB02
Captodiame
Niveau 1
N05BE
Dérivé de l'azaspirodécanédione
N05BE01
Buspirone
Niveau 1
N05BX
Autres anxiolytiques
N05BX03
Etifoxine
Niveau 1
N05C-HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N05CA
Barbituriques non associés
N05CA03
Butobarbital
Niveau 3
N05CD
Dérivés de la benzodiazépine
N05CD01
Flurazépam
Niveau 3
N05CD02
Nitrazépam
Niveau 3
N05CD03
Flunitrazépam
Niveau 3
N05CD04
Estazolam
Niveau 3
N05CD05
Triazolam
Niveau 3
N05CD06
Lormétazépam
Niveau 3
N05CD07
Témazépam
Niveau 3
N05CD08
Midazolam
Niveau 3
N05CD09
Brotizolam
Niveau 3
N05CD11
Loprazolam
Niveau 3
N05CF
Médicaments reliés aux benzodiazépines
N05CF01
Zopiclone
Niveau 3
N05CF02
Zolpidem
Niveau 3
N05CH
Agonistes des récepteurs de la mélatonine
N05CH01
Mélatonine
Niveau 1
N05CM
Autres hypnotiques et sédatifs
N05CM16
Niaprazine
Niveau 3
N05CM18
Dexmédétomidine
Niveau 3
N05CM
Bromolactobionate
Niveau 1
N05CX
Hypnotiques et sédatifs en association
N05CX
Prométhazine en association
Niveau 2
N06-PSYCHOANALEPTIQUES
N06A-ANTIDÉPRESSEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N06AA
Inhibiteurs non sélectifs
de la recapture de la monoamine
N06AA01
Désipramine
Niveau 2
N06AA02
Imipramine
Niveau 2
N06AA04
Clomipramine
Niveau 2
N06AA05
Opipramol
Niveau 2
N06AA06
Trimipramine
Niveau 2
N06AA09
Amitriptyline
Niveau 2
N06AA12
Doxépine
Niveau 2
N06AA16
Dosulépine
Niveau 2
N06AA17
Amoxapine
Niveau 2
N06AA21
Maprotiline
Niveau 2
N06AB
Inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine
N06AB03
Fluoxétine
Niveau 2
N06AB04
Citalopram
Niveau 2
N06AB05
Paroxétine
Niveau 2
N06AB06
Sertraline
Niveau 2
N06AB08
Fluvoxamine
Niveau 2
N06AB10
Escitalopram
Niveau 2
N06AF
Inhibiteurs de la monoamine oxydase, non sélectifs
N06AF05
Iproniazide
Niveau 2
N06AG0
Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type A
N06AG02
Moclobémide
Niveau 2
N06AG03
Toloxatone
Niveau 2
N06AX
Autres antidépresseurs
N06AX01
Oxitriptan
Niveau 2
N06AX03
Miansérine
Niveau 2
N06AX09
Viloxazine
Niveau 2
N06AX11
Mirtazapine
Niveau 2
N06AX12
Bupropion
Niveau 2
N06AX14
Tianeptine
Niveau 2
N06AX16
Venlafaxine
Niveau 2
N06AX17
Milnacipran
Niveau 2
N06AX21
Duloxétine
Niveau 2
N06AX22
Agomélatine
Niveau 2
N06AX26
Vortioxétine
Niveau 2
N06B-PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N06BA
Sympathomimétiques d'action centrale
N06BA04
Méthylphénidate
Niveau 2
N06BA07
Modafinil
Niveau 2
N06BX
Autres psychostimulants et nootropiques
N06BX03
Piracétam
Niveau 2
N06D-MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N06DA
Anticholinestérasiques
N06DA02
Donépézil
Niveau 2
N06DA03
Rivastigmine
Niveau 2
N06DA04
Galantamine
Niveau 2
N06DX
Autres médicaments de la démence
N06DX01
Mémantine
Niveau 2
N07-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
N07A-PARASYMPATHOMIMÉTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N07AA
Anticholinestérasiques
N07AA01
Néostigmine
Niveau 2
N07AA02
Pyridostigmine
Niveau 2
N07AA30
Ambénomium
Niveau 2
N07B-MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCE
N07BA
Médicaments utilisés
dans la dépendance à la nicotine
N07BA03
Varénicline
Niveau 1
N07BB
Médicaments utilisés
dans la dépendance alcoolique
N07BB01
Disulfirame
Niveau 2
N07BB04
Naltrexone
Niveau 2
N07BB05
Nalméfène
Niveau 2
N07BB
Disulfirame en association
Niveau 2
N07BC
Médicaments utilisés
dans la dépendance aux opioïdes
N07BC01
Buprénorphine
Niveau 2
N07BC02
Méthadone
Niveau 2
N07BC51
Buprénorphine en association
Niveau 2
N07C-ANTIVERTIGINEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N07CA
Antivertigineux
N07CA03
Flunarizine
Niveau 2
N07X-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N07XX
Autres médicaments du système nerveux
N07XX02
Riluzole
Niveau 1
N07XX04
Sodium oxybate
Niveau 3
N07XX05
Amifampridine
Niveau 2
N07XX06
Tétrabénazine
Niveau 2
N07XX07
Fampridine
Niveau 2
N07XX11
Pitolisant
Niveau 2
P01 ― ANTIPROTOZOAIRES
P01A ― MÉDICAMENTS CONTRE L'AMIBIASE ET AUTRES PROTOZOOSES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
P01AB
Dérivés du nitro-imidazole
P01AB01
Métronidazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB02
Tinidazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB03
Ornidazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01AB07
Secnidazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01B ― ANTIPALUDIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
P01BA
Aminoquinoléines
P01BA01
Chloroquine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BA06
Amodiaquine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BB
Biguanides
P01BB51
Proguanil en association à la chloroquine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BC
Méthanolquinoléines
P01BC01
Quinine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P01BC02
Méfloquine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P02 ― ANTHELMINTHIQUES
P02B ― ANTITRÉMATODES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
P02BA
Dérivés de la quinoléine et apparentés
P02BA01
Praziquantel
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P02BX
Autres antitrématodes
P02BX04
Triclabendazole
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
P02C ― ANTINÉMATODES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
P02CB
Pipérazine et dérivés
P02CB02
Diéthylcarbamazine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01 ― PRÉPARATIONS NASALES
R01A ― DÉCONGESTIONNANTS ET AUTRES PRÉPARATIONS À USAGE TOPIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R01AC
Antiallergiques, corticoïdes exclus
R01AC03
Azélastine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01AC
Céthéxonium et phényltoloxamine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01B ― DÉCONGESTIONNANTS À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R01BA
Décongestionnants à usage systémique
R01BA52
Pseudoéphédrine en association
La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène).
Niveau 1
1 an à compter
de la publication de l'annexe
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2).
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique).
Niveau 3
1 an à compter
de la publication de l'annexe
R01BA53
Phényléphrine en association
Niveau 2
1 an à compter
de la publication de l'annexe
R05 ― MÉDICAMENTS DU RHUME ET DE LA TOUX
La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g.
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités de cette classe ATC dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g et qui contiennent une autre substance susceptible d'avoir des effets sur la conduite.
R05C ― EXPECTORANTS, SAUF ASSOCIATION AUX ANTITUSSIFS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R05CA
Expectorants
Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite
Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 g
Sans objet
R05CB
Mucolytiques
Dans l'état actuel des connaissances, aucun de ces principes actifs ne semble altérer les capacités de conduite
Pas de pictogramme
excepté pour les spécialités
dont la quantité d'alcool
contenue dans la dose maximale
journalière est ¹ 3 g
Sans objet
R05D ― ANTITUSSIFS, SAUF ASSOCIATIONS AUX EXPECTORANTS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R05DA
Alcaloïdes de l'opium et dérivés
R05DA
Alcaloïdes de l'opium et dérivés
Niveau 1
Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique
Sans objet
R05DA01
Ethylmorphine
Niveau 1
Sans objet
R05DA04
Codéine
Niveau 1
Sans objet
R05DA07
Noscapine
Niveau 1
Sans objet
R05DA08
Pholcodine
Niveau 1
Sans objet
R05DA09
Dextrométhorphane
Niveau 1
Sans objet
R05DA20
Association (alcaloïdes de l'opium et dérivés)
Niveau 1
Sans objet
R05DB
Autres antitussifs
R05DB05
Pentoxyvérine
Niveau 1
Sans objet
R05F ― ANTITUSSIFS ET EXPECTORANTS EN ASSOCIATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R05FA
Dérivés de l'opium et expectorants
R05FA02
Dérivés de l'opium et expectorants
Niveau 1
(ou 2 pour les spécialités dont la quantité d'alcool contenue dans la dose maximale journalière dépasse 3 g)
Sans objet
R05 FB
Autres antitussifs et expectorants
R05 FB01
Antitussifs et mucolytiques
Niveau 2
Sans objet
R05 FB02
Antitussifs et expectorants
Niveau 2 pour les spécialités contenant un antihistaminique de niveau 2
Sans objet
R05X ― AUTRES MÉDICAMENTS DU RHUME EN ASSOCIATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R05X
Autres médicaments du rhume en association
La présence du pictogramme de niveau 1 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 1 (par ex. ibuprofène).
Niveau 1
Sans objet
La présence du pictogramme de niveau 2 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 2 (par ex. antihistaminique de niveau 2).
Niveau 2
Sans objet
La présence du pictogramme de niveau 3 est justifiée pour les spécialités contenant une substance associée susceptible d'avoir des effets sur la conduite de niveau 3 (par ex. hypnotique).
Niveau 3
1 an à compter
de la publication
R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
R06 ― ANTIHISTAMINIQUES À USAGE SYSTÉMIQUE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R06AA
Ethers aminoalkyles
R06AA02
Diphénhydramine
Niveau 2
Sans objet
R06AA06
Chlorphénoxamine
Niveau 2
Sans objet
R06AA08
Carbinoxamine
Niveau 2
Sans objet
R06AB
Alkylamines substituées
R06AB01
Bromphéniramine
Niveau 2
Sans objet
R06AB02
Dexchlorphéniramine
Niveau 2
Sans objet
R06AB04
Chlorphénamine
Niveau 2
Sans objet
R06AB52
Dexchlorphéniramine en association
Niveau 2
Sans objet
R06AB54
Chlorphénamine en association
Niveau 2
Sans objet
R06AB
Phéniramine en association
Niveau 2
Sans objet
R06AD
Dérivés de la phénothiazine
R06AD01
Alimémazine
Niveau 2
Sans objet
R06AD02
Prométhazine
Niveau 2
Sans objet
R06AD07
Méquitazine
Niveau 2
Sans objet
R06AD08
Oxomémazine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication
R06AD09
Isothipendyl
Niveau 2
Sans objet
R06AE
Dérivés de la pipérazine
R06AE01
Buclizine
Niveau 2
Sans objet
R06AE06
Oxotomide
Niveau 2
Sans objet
R06AE07
Cétirizine
Niveau 1
Sans objet
R06AE09
Lévocétirizine
Niveau 1
Sans objet
R06AX
Autres antihistaminiques à usage systémique
R06AX02
Cyproheptadine
Niveau 2
Sans objet
R06AX07
Triprolidine
Niveau 2
Sans objet
R06AX13
Loratadine
Niveau 1
Sans objet
R06AX17
Kétotifène
Niveau 2
Sans objet
R06AX23
Piméthixène
Niveau 2
Sans objet
R06AX25
Mizolastine
Niveau 2
Sans objet
R06AX27
Desloratadine
Niveau 1
Sans objet
R06AX
Loratadine en association
Niveau 1
1 an à compter
de la publication
R07 ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
R07A ― AUTRES MÉDICAMENTS DE L'APPAREIL RESPIRATOIRE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
R07AX
Autres médicaments du système respiratoire
R07AX
Scopolamine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication
S01 ― MÉDICAMENTS OPHTALMOLOGIQUES
S01A ― ANTI-INFECTIEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01AA
Antibiotiques
S01AA02
Chlortétracycline
Niveau 1
Sans objet
S01AA04
Oxytétracycline
Niveau 1
Sans objet
S01AA11
Gentamicine
Niveau 1
Sans objet
S01AA12
Tobramycine
Niveau 1
Sans objet
S01AA16
Rifamycine
Niveau 1
Sans objet
S01AA20
Antibiotiques en association à d'autres substances
Niveau 2
Sans objet
S01AA30
Associations de différents antibiotiques
Niveau 1
Sans objet
S01AX
Autres anti-infectieux
S01AX13
Ciprofloxacine
Niveau 1
Sans objet
S01B ― ANTI-INFLAMMATOIRES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01BA
Corticoïdes non associés
S01BA01
Dexaméthasone
Niveau 1
Sans objet
S01BA13
Rimexolone
Niveau 1
Sans objet
S01BC
Anti-inflammatoires non stéroïdiens
S01BC01
Indométacine
Niveau 1
Sans objet
S01BC03
Diclofénac
Niveau 1
Sans objet
S01C ― ANTI-INFLAMMATOIRES ET ANTI-INFECTIEUX EN ASSOCIATION
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01CA
Corticoïdes et anti-infectieux en association
S01CA01
Dexaméthasone et anti-infectieux
Niveau 1
Sans objet
S01CA03
Hydrocortisone et anti-infectieux
Niveau 1
Sans objet
S01CC
AINS et anti-infectieux en association
S01CC
Indométacine et anti-infectieux
Niveau 1
Sans objet
S01E ― ANTIGLAUCOMATEUX ET MYOTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01EA
Sympathomimétiques antiglaucomateux
S01EA02
Dipivéfrine
Niveau 1
Sans objet
S01EA03
Apraclonidine
Niveau 1
Sans objet
S01EA05
Brimonidine
Niveau 1
Sans objet
S01EB
Parasympathomimétiques
S01EB01
Pilocarpine
Niveau 2
Sans objet
S01EB02
Carbachol
Niveau 2
Sans objet
S01EB09
Acétylcholine
Niveau 2
Sans objet
S01EB51
Pilocarpine en association
Niveau 2
Sans objet
S01EC
Inhibiteurs de l'anhydrase carbonique
S01EC03
Dorzolamide
Niveau 1
Sans objet
S01EC04
Brinzolamide
Niveau 1
Sans objet
S01ED
Bêtabloquants
S01ED01
Timolol
Niveau 1
Sans objet
S01ED03
Lévobunolol
Niveau 1
Sans objet
S01ED04
Métipranolol
Niveau 1
Sans objet
S01ED05
Cartéolol
Niveau 1
Sans objet
S01ED51
Timolol en association
Niveau 1
Sans objet
S01EE
Analogues de la prostaglandine
S01EE01
Latanoprost
Niveau 1
Sans objet
S01EE03
Bimatoprost
Niveau 1
Sans objet
S01EE04
Travoprost
Niveau 1
Sans objet
S01F ― MYDRIATIQUES ET CYCLOPLÉGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01 FA
Anticholinergiques
S01FA01
Atropine
Niveau 3
Sans objet
S01FA04
Cyclopentolate
Niveau 3
Sans objet
S01FA05
Homatropine
Niveau 3
Sans objet
S01FA06
Tropicamide
Niveau 3
Sans objet
S01FA56
Tropicamide en association
Niveau 3
Sans objet
S01FB
Sympathomimétiques, antiglaucomateux exclus
S01FB01
Phényléphrine
Niveau 3
Sans objet
S01G ― DÉCONGESTIONNANTS ET ANTIALLERGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01GA
Sympathomimétiques utilisés comme décongestionnants
S01GA02
Tétryzoline
Niveau 2
Sans objet
S01GA06
Oxédrine
Niveau 2
Sans objet
S01GA51
Naphazoline en association
Niveau 2
Sans objet
S01GA55
Phényléphrine en association
Niveau 2
Sans objet
S01GA56
Oxédrine en association
Niveau 2
Sans objet
S01GX
Autres antiallergiques
S01GX01
Acide cromoglicique
Niveau 1
Sans objet
S01GX07
Azélastine
Niveau 1
Sans objet
S01GX08
Kétotifène
Niveau 1
Sans objet
S01GX09
Olopatadine
Niveau 1
Sans objet
S01J ― MÉDICAMENTS DE DIAGNOSTIC
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
S01JA
Colorants
S01JA01
Fluorescéine
Niveau 1
pour la forme injectable
Sans objet
V03 ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
V03A ― ANTIDOTES ET AUTRES MÉDICAMENTS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
V03AB
Antidotes
V03AB02
Nalorphine
Niveau 3
1 an à compter
de la publication
V03AB04
Pralidoxime
Niveau 1
1 an à compter
de la publication
V03AB16
Ethanol
Niveau 3
1 an à compter
de la publication
V03AB25
Flumazénil
Niveau 3
1 an à compter
de la publication
V03AB34
Fomépizole
Niveau 2
1 an à compter
de la publication
V03AC
Chélateurs du fer
V03AC01
Déféroxamine
Niveau 2
1 an à compter
de la publication
V03AC03
Déférasirox
Niveau 2
1 an à compter
de la publication
V03AX
Autres médicaments
V03AX
Autres médicaments
Niveau 2 pour les spécialités
contenant de l'alcool
ou des extraits de valériane
1 an à compter
de la publication
V04 ― MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
V04C ― AUTRES MÉDICAMENTS POUR DIAGNOSTIC
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
V04CD
Tests de la fonction hypophysaire
V04CD01
Métyrapone
Niveau 1
1 an à compter
de la publication
V08 ― PRODUITS DE CONTRASTE
V08A ― PRODUITS DE CONTRASTE IODÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
V08AB
Produits de contraste de basse osmolarité,
hydrosolubles, à tropisme rénal
V08AB09
Iodixanol
Niveau 1
1 an à compter
de la publication
V08B ― PRODUITS DE CONTRASTE NON IODÉS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
DÉLAI D'APPOSITION
V08B
Produits de contraste non iodés
V08B
Indocyanine
Niveau 1
1 an à compter
de la publication
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