Arrêté du 9 octobre 2008

• Date du texte: 9 octobre 2008
• Articles: 4

Article 1

En application de l'article D. 615-26 du code rural, les variétés de blé dur éligibles à la prime spéciale à la qualité pour le blé dur en 2009 figurent aux annexes I et II.

Article 2

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, le directeur général de l'Agence unique de paiement, les préfets de département sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe I

VARIÉTÉS DE BLÉ DUR ÉLIGIBLES EN FRANCE À LA PRIME SPÉCIALE À LA QUALITÉ EN 2009 ET ANTÉRIEUREMENT RETENUES AU TITRE DE 2007 ET 2008

Variétés de blé dur inscrites au catalogue français

Acalou.

Akenaton.

Allur.

Amosis.

Arcalis.

Argelès.

Artimon.

Biensur.

Brennur.

Brindur.

Byblos.

Corpur.

Cultur.

Dakter.

Duetto.

Duriac.

Excalibur.

Exeldur.

Garic.

Isildur.

Janeiro.

Joyau.

Karur.

Liberdur.

Lloyd.

Miradoux.

Nautilur.

Nefer.

Neodur.

Orjaune.

Orlu.

Orobel.

Pescadou.

Réaumur.

Sachem.

Salsa.

Silur.

Vanodur.

Vivadur.

Variétés de blé dur inscrites

aux catalogues d'autres Etats membres

Alfaro.

Ambrodur.

Attila.

Beleño.

Catervo.

Chiara.

Claudio.

Durango.

Durobonus.

Grazia.

Kombo.

Latinur.

Levante.

Matt.

Provenzal.

Saragolla.

Sorriso.

Virgilio.

Article Annexe II

VARIÉTÉS DE BLÉ DUR ÉLIGIBLES EN FRANCE À LA PRIME SPÉCIALE À LA QUALITÉ EN 2009 NOUVELLEMENT RETENUES AU TITRE DE 2009

Variétés de blé dur inscrites

au catalogue français

Cordeiro.

Kheti.

Pharaon.

Sculptur.

Yelodur.

Variétés de blé dur inscrites

aux catalogues d'autres Etats membres

Anco Marzio.

Calladur.

Tiziana.