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La liste des établissements prévue au deuxième alinéa de l'article premier du décret du 3 décembre 1983 susvisé s'établit comme suit :
Académie nationale de médecine ;
Bureau des longitudes ;
Institut de France ;
Institut d'hydrologie et de climatologie ;
Muséum d'histoire naturelle de Saint-Denis-de-la-Réunion.
Le directeur de l'organisation et des personnels administratifs, ouvriers et de service, est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 5 juillet 1984 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000019765319
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