Arrêté du 27 novembre 2008

• Date du texte: 27 novembre 2008
• Articles: 3

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Soja.

Capnor.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

Landor.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

Mitsuko.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).

Sigalia.

R 2n (FR).

R 2n (FR).

Tournesol.

DKF3333.

Monsanto Technology LLC (US).

Syngenta Seeds SAS (FR)

DKF3838.

Asgrow Seed Company (US).

Syngenta Seeds SAS (FR)

Helialux.

KWS Saat AG (DE).

KWS Saat AG (DE).

Inaya.

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Agri Obtentions SA (FR).

Agri Obtentions SA (FR).

Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Soja.

Aligator.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

Tournesol.

MAS 90LB.

Maïsadour Semences (FR).

Maïsadour Semences (FR).

Article 3

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.