Dans tous les textes réglementaires, les mots : commandement de la formation de l'armée de terre sont remplacés par les mots : direction des ressources humaines de l'armée de terre et les mots : commandant de la formation de l'armée de terre sont remplacés par les mots : directeur des ressources humaines de l'armée de terre.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 mars 2006
Art. 1
- Décret n°2007-1144 du 30 juillet 2007
Art. 4
- Arrêté du 27 septembre 2005
Art. 6, Art. 5, Art. 11, Art. 10, Art. 19
- Arrêté du 4 avril 2002
Art. 1
- Arrêté du 6 janvier 2003
Art. 12, Art. 1, Art. 11, Art. 5, Art. 24, Art. 4
- Arrêté du 5 décembre 1983
Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 13
- Arrêté du 7 mai 2007
Art. 4
- Décret n°2009-659 du 9 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe I
- Arrêté du 9 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2005
Art. 1
- Arrêté du 6 janvier 2003
Art. 26
- Arrêté du 5 décembre 1983
Art. 17, Art. 18
- Arrêté du 28 janvier 2009
Art. null
- Décret n°2009-659 du 9 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe I
- Arrêté du 9 juin 2009 Art. Annexe II, Art. Annexe I
- Arrêté du 13 juillet 2009
Art. Annexe