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Texte réglementaire

Arrêté du 13 novembre 2009

Numéro
Date du texte
13 novembre 2009
Articles
3
Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAU

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION

professionnelle

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT

la certification professionnelle

V

Animateur poney.

335

2 ans

Fédération française d'équitation.

IV

Monteur technicien en réseaux électriques.

255

5 ans

Lycée professionnel Clément Ader.

IV

Conseiller(e) services en électrodomestique et multimédia.

255

3 ans

FODIPEG (CFA Ducretet).

IV

Vendeur de l'électrodomestique et du multimédia.

312

3 ans

FODIPEG (CFA Ducretet).

IV

Technicien du spectacle.

323t

3 ans

Association de développement des arts et métiers du spectacle (ADAMS).

IV

Secrétaire médical(e) et médico-social(e).

324t

2 ans

Pôle formation santé.

IV

Accompagnateur de tourisme équestre.

335

334

3 ans

Fédération française d'équitation.

III

Pâtissier confiseur glacier traiteur (brevet de maîtrise).

221

5 ans

Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCM).

III

Assistant d'encadrement de la construction du bâtiment et des travaux publics.

230p

3 ans

CCI de Grenoble - Institut supérieur de la construction (ISCO).

III

Coordonnateur maintenicien des systèmes d'information et de communication.

255r

5 ans

Ministère de la défense - direction de la gendarmerie nationale (DGGN).

III

Déclarant en douane.

311p

5 ans

CCI & CAUX.

III

Chargé de production de projets artistiques.

323

2 ans

Nouvelle agence culturelle régionale en Rhône-Alpes (NACRE).

III

Délégué pharmaceutique.

331w

312t

2 ans

Ecole MEDCOMM.

III

Gardien de refuge de montagne.

334

5 ans

Université Toulouse-II - Le Mirail.

III

Technico-commercial de l'industrie et des services nautiques.

335w

3 ans

Institut nautique de Bretagne.

III

Chef d'équipe de sécurité et de surveillance option maître de chien.

344

3 ans

Ministère de la défense ― Armée de l'air escadron de formation des commandos de l'air.

II

Architecte d'intérieur.

233n

132f

230n

5 ans

Association internationale pour la formation (AIPF)

II

Manager international option marketing/vente, gestion/finance.

310m

3 ans

Groupe Institut de gestion sociale (IGS).

II

Responsable en gestion.

310m

5 ans

Groupe Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC).

II

Chargé de développement commercial franco-allemand.

312

5 ans

Chambre franco-allemande de commerce et d'industrie.

II

Responsable du management commercial PME.

312p

3 ans

ISEFAC.

II

Responsable de gestion des ressources humaines.

313

315

5 ans

Institut des professions des affaires et du commerce (IPAC).

II

Développeur multimédia.

320t

3 ans

L'Ecole multimédia - Vocation graphique.

II

Chef de projet d'animation 3D.

320v

5 ans

ISART DIGITAL, Institut supérieur de l'art digital.

II

Créateur-concepteur d'images numériques 3D.

320v

2 ans

Bellecour écoles d'art.

II

Chef de projet en ingénierie de réseaux et télécommunications.

326n

5 ans

Université Pierre et Marie Curie.

II

Administrateur de systèmes d'information.

326n

3 ans

Lycée Pasteur Mont Roland (CFA ASPECT).

II

Responsable en études et en développement du système d'information.

326r

5 ans

HITEMA.

II

Formateur responsable pédagogique.

333p

5 ans

GIP FCIP Aquitaine ― Centre académique de formation continue (CAFOC) Aquitaine.

I

Manager du développement d'affaires en agrobusiness.

221

3 ans

CCI De Paris ― TECOMAH.

I

Manager international agroalimentaire.

312p

3 ans

Groupe Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC).

I

Manager des actifs immobiliers.

313

5 ans

Sciences - U France.

I

Expert en management des systèmes d'information.

326

5 ans

IONIS School of Technology and Management.

I

Expert en ingénierie informatique.

326n

5 ans

IONIS School of Technology and Management.

I

Expert en management des biotechnologies.

326n

3 ans

IONIS School of Technology and Management.

I

Manager des risques (Risk manager).

340

344

5 ans

Ecole internationale des sciences du traitement de l'information.

Article 2

Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION

professionnelle

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT

la certification professionnelle

Vendeur chausseur expert.

312p

4 ans

Fédération nationale des détaillants en chaussures de France.

Commis de cuisine.

334

4 ans

Association pour le développement de l'emploi et de la formation dans l'industrie hôtelière (ADEFIH).

Cuisinier.

334

4 ans

Association pour le développement de l'emploi et de la formation dans l'industrie hôtelière (ADEFIH).

Hydro-technicien(e).

334

2 ans

Association pour le développement de l'emploi et de la formation dans l'industrie hôtelière (ADEFIH).

Gouvernante en établissement hôtelier.

334

3 ans

Association pour le développement de l'emploi et de la formation dans l'industrie hôtelière (ADEFIH).

Assistant professeur arts martiaux.

335

5 ans

Confédération française d'arts martiaux.

Assistant moniteur char à voile.

335t

2 ans

Fédération française de char à voile.

Article 5

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 13 novembre 2009 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000021330758

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