Arrêté du 17 septembre 2007

• Date du texte: 17 septembre 2007
• Articles: 6

Article 1

Le circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin, tel qu'il est décrit dans le plan-masse et dans les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes, ci-annexés (*), est homologué :

1. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, dans la configuration de piste n° 1 " circuit de 2 962, 92 mètres " ;

2. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, uniquement en compétition, dans les configurations de pistes :

- n° 2 " circuit Maxi Pit Lane de 2 962, 92 mètres " ;

- n° 3 " circuit Mini Pit Lane de 2 962, 92 mètres " ;

3. Pour les véhicules automobiles et les motocyclettes, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes :

- n° 4 " circuit Fast de 2 895, 54 mètres " ;

- n° 5 " circuit de 1 933, 23 mètres " ;

- n° 6 " circuit de 1 077, 17 mètres " ;

- n° 7 " circuit de 660, 75 mètres " ;

- n° 8 " circuit de 1 026, 09 mètres " ;

4. Pour les véhicules automobiles uniquement, à l'exclusion des compétitions, dans les configurations de pistes :

- n° 9 " circuit Slow de 3 628, 50 mètres " ;

- n° 10 " circuit de 3 993, 85 mètres ".

Article 2

Le nombre et le type de véhicules admis simultanément à prendre le départ des épreuves en course et aux essais est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Article 3

Pendant la durée de l'homologation, le propriétaire du circuit et son exploitant sont tenus de maintenir en état la piste, ses dégagements et tous les dispositifs de protection des spectateurs et des concurrents.

Article 4

Afin de préserver la tranquillité publique, l'utilisation de la piste de l'Anneau du Rhin est interdite de 20 heures à 9 heures. Des dérogations ne sont possibles que dans le cadre de manifestations dûment autorisées dans la limite de 9 jours par an.

Des mesures de bruit sont effectuées par l'exploitant dans les conditions définies conjointement avec la direction départementale de l'action sanitaire et sociale du Haut-Rhin en prenant pour référence les normes d'émissions sonores fixées par les fédérations sportives ayant reçu délégation en application des articles L. 131-14 et suivants du code du sport. Les résultats de ces mesures sont communiqués à l'autorité préfectorale et consignés dans un registre conservé par l'exploitant.

L'exploitant, s'il propose d'édifier de nouveaux immeubles sur le site, tiendra compte de la nécessité que leur conception et leur implantation permettent de ramener les ondes émises par les véhicules vers l'intérieur de la piste et qu'ainsi les immeubles constituent des écrans phoniques.

Article 5

Le préfet du Haut-Rhin est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié au gestionnaire dudit circuit et publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe

NOMBRE MAXIMUM DE VÉHICULES ADMIS À CIRCULER SIMULTANÉMENT SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE L'ANNEAU DU RHIN (HAUT-RHIN)

Configurations de pistes n° s 1, 2 et 3 (2, 962 92 kilomètres)

TYPE DE VÉHICULES

NOMBRE AUTORISÉ

En course

Aux essais

Voitures tourisme

N-A-B-GT-FC-F 2000

Vitesse

36

43

Endurance (1 à 2 heures)

41

50

Endurance (2 à 4 heures)

45

54

Endurance (4 à 12 heures)

50

60

Endurance (+ de 12 heures)

54

65

Sport biplaces, monoplaces

jusqu'à 2 000 cc

Vitesse

26

32

Endurance (1 à 2 heures)

30

36

Endurance (2 à 4 heures)

32

39

Endurance (4 à 12 heures)

36

44

Endurance (+ de 12 heures)

39

57

Sport biplaces plus de 2 000 cc

Vitesse

23

28

Endurance (1 à 2 heures)

26

32

Endurance (2 à 4 heures)

28

34

Endurance (4 à 12 heures)

33

40

Endurance (+ de 12 heures)

34

54

Monoplaces plus de 2 000 cc

Vitesse

19

23

Voiture de longueur inférieure à 3, 70 mètres

et de puissance inférieure à 135 kW (180 ch)

Vitesse

58

(départ lancé

obligatoire)

64

Kart de puissance inférieure

à 45 kW (60 ch)

Vitesse

60

66

Kart de puissance supérieure

à 45 kW (60 ch)

Vitesse

58

(départ lancé

obligatoire)

64

VÉHICULES HISTORIQUES

TYPE DE VÉHICULES

NOMBRE AUTORISÉ

En course,

départ arrêté

(valeurs départ lancé)

Aux essais

Voitures tourisme et GT

Voitures sport biplaces avant le 1er janvier 1966

Vitesse

33 (37)

40

Endurance (1 à 6 heures)

41 (46)

50

Endurance (+ de 6 heures)

46 (51)

56

Voitures sport biplaces à partir du 1er janvier 1966

Voitures monoplaces jusqu'à 1965

Voitures monoplaces moins de 1 600 cm ³ du 1er janvier 1966 au 31 décembre 1981 et Formule 3 toutes périodes

Vitesse

26 (29)

32

Endurance (1 à 6 heures)

32 (36)

39

Endurance (+ de 6 heures)

36 (40)

44

Voitures monoplaces plus de 1 600 cm ³ du 1er janvier 1966 au 31 décembre 1981

19 (21)

23

Configuration de piste n° 4 (2, 895 54 kilomètres)

TYPE DE VÉHICULES

NOMBRE

Monoplaces et sport biplace

16

Tourisme et grand-tourisme

24

Configurations de pistes n° 9 (3, 628 5 kilomètres) et n° 10 (3, 993 85 kilomètres)

TYPE DE VÉHICULES

NOMBRE

Monoplaces et sport biplace

18

Tourisme et grand-tourisme

27

Configuration de piste n° 5 (1, 933 23 kilomètre)

TYPE DE VÉHICULES

NOMBRE

Monoplaces et sport biplace

12

Tourisme et grand-tourisme

18

Configurations de pistes n° 6 (1, 077 17 kilomètre) et n° 8 (1, 026 09 kilomètre)

TYPE DE VÉHICULES

NOMBRE

Monoplaces et sport biplace

8

Tourisme et grand-tourisme

10

Configuration de piste n° 7 (0, 660 75 kilomètre)

TYPE DE VÉHICULES

NOMBRE

Monoplaces et sport biplace

5

Tourisme et grand-tourisme

7

Configurations de pistes n° s 1, 2, 3 (2, 962 92 kilomètres) et n° 4 (2, 895 54 kilomètres)

MOTOS

TYPE DE VÉHICULES

NOMBRE AUTORISÉ

En course,

départ arrêté

(valeurs départ lancé)

Aux essais

Vitesse

38

46

Endurance

46

46

Side-cars

24

29

Configuration de piste n° 5 (1, 933 23 kilomètre)

TYPE DE VÉHICULES

NOMBRE AUTORISÉ

Motos

26

Configuration de piste n° 6 (1, 077 17 kilomètre)

TYPE DE VÉHICULES

NOMBRE AUTORISÉ

Motos

15

Configuration de piste n° 7 (0, 660 75 kilomètre)

TYPE DE VÉHICULES

NOMBRE AUTORISÉ

Motos

10

Configuration de piste n° 8 (1, 026 09 kilomètre)

TYPE DE VÉHICULES

NOMBRE AUTORISÉ

Motos

15