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Arrêté du 9 août 2011 Sous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installation

Article 45–Article 48共 4 條

Article 45

I. - Pendant la période d'exploitation, des opérations de contrôle sont réalisées et comprennent a minima : ― des contrôles et un parcours d'essai quotidien ; ― un contrôle à cinq cents heures ; ― un contrôle visuel tous les trois mois des cordes de remorquage ; Certains contrôles et le parcours d'essai sont à réaliser préalablement à l'ouverture du téléski au public. II. - En outre, après des événements particuliers tels que tempête, givre, avalanches ou pannes, et préalablement à la remise en service du téléski, l'exploitant est tenu de procéder à des contrôles et, si nécessaire, à un parcours d'essai appropriés à la situation. Les résultats de ces contrôles sont consignés dans le registre d'exploitation mentionné à l'article 41.

Paragraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiens

Article 46

Des contrôles et un parcours d'essai qui ont pour objet de détecter, visuellement ou par des tests de dispositifs de sécurité, d'éventuels dysfonctionnements de l'installation sont réalisés quotidiennement.

Paragraphe 2 : Contrôle du câble lors du déplacement des attaches

Article 47

Concomitamment au déplacement de l'attache prévu à l'article 62, la zone du câble où l'attache déplacée était située fait l'objet d'un contrôle visuel.

Paragraphe 3 : Contrôle à cinq cents heures

Article 48

Toutes les cinq cents heures d'exploitation, et au moins une fois par an, l'exploitant procède à : ― un essai du frein à vitesse normale avec mesure des distances ou des temps d'arrêt ; les téléskis à câbles-bas sont dispensés de cet essai ; ― un contrôle visuel de l'épissure et des points singuliers du câble.

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本頁條文逐字來自該國官方公開資料,出處見署名列。

Source : Légifrance (DILA), Licence Ouverte / Open Licence 2.0.