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Les annexes A, B et C de l'arrêté du 8 mars 2011 susvisé sont supprimées et remplacées par de nouvelles annexes A, B et C consultables ou téléchargeables auprès de l'UCEM, Ecole nationale supérieure maritime, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 4 (site internet : www.ucem-nantes.fr).
Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 27 septembre 2011 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000024629846
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