Article 1
Le règlement d'examen figurant à l'annexe II c de l'arrêté du 23 juin 2011 susvisé est remplacé par le règlement d'examen figurant en annexe du présent arrêté.
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Texte réglementaire
Arrêté du 19 septembre 2011
Article 2
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
2 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 19 septembre 2011 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000024644080
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