Arrêté du 27 octobre 2011

• Date du texte: 27 octobre 2011
• Articles: 3

Article 1

A compter du 1er novembre 2011, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

― badminton ;

― boxe ;

― équitation ;

― escrime ;

― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;

― karaté et disciplines associées ;

― lutte ;

― natation ;

― pelote basque ;

― rugby à XIII ;

― ski nautique ;

― sport adapté ;

― tennis ;

― tennis de table.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.