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Texte réglementaire

Arrêté du 27 octobre 2011

Numéro
Date du texte
27 octobre 2011
Articles
3
Article 1

A compter du 1er novembre 2011, sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

― aéronautique ;

― athlétisme ;

― badminton ;

― baseball, softball et cricket ;

― basket-ball ;

― billard ;

― bowling et sports de quilles ;

― boxe ;

― canoë-kayak ;

― course d'orientation ;

― cyclisme ;

― équitation ;

― escrime ;

― étude et sports sous-marins ;

― football ;

― football américain ;

― golf ;

― gymnastique ;

― haltérophilie, musculation, force athlétique et culturisme ;

― handball

― handisport ;

― hockey ;

― hockey sur glace ;

― judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;

― karaté et disciplines associées ;

― lutte ;

― montagne et escalade ;

― motocyclisme ;

― natation ;

― parachutisme ;

― pelote basque ;

― pentathlon moderne ;

― roller skating ;

― rugby ;

― rugby à XIII ;

― sauvetage et secourisme ;

― savate, boxe française et disciplines associées ;

― ski ;

― ski nautique ;

― sociétés d'aviron ;

― sport automobile ;

― sport boules ;

― sports de glace ;

― squash ;

― surf ;

― taekwondo et disciplines associées ;

― tennis ;

― tennis de table ;

― tir ;

― tir à l'arc ;

― triathlon ;

― voile ;

― vol à voile ;

― vol libre ;

― volley-ball ;

― wushu, arts énergétique et martiaux chinois.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 27 octobre 2011 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000024779914

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