Arrêté du 9 décembre 2011

• Date du texte: 9 décembre 2011
• Articles: 3

Article 1

Les annexes III et IV de l'arrêté du 15 octobre 2004 susvisé sont ainsi modifiées :

1° Les dispositions de l'annexe III sont remplacées par les dispositions figurant en annexe I du présent arrêté ;

2° La définition de l'épreuve E1 figurant à l'annexe IV est remplacée par la définition d'épreuve figurant en annexe II du présent arrêté.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2012.

Article 3

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.