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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2010
Art. Annexe III
Le modèle de certificat médical figurant à l'annexe III "Exigences préalables à l'entrée en formation" de l'arrêté du 8 novembre 2010 susvisé est remplacé par le modèle figurant en annexe du présent arrêté.
Le tableau intitulé « Tableau de synthèse des dispenses et équivalences » figurant à l'annexe V « Dispenses et équivalences » de l'arrêté du 8 novembre 2010 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
du Arrêté du 29 décembre 2011 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000025160475
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