Arrêté du 19 mai 2006

• Date du texte: 19 mai 2006
• Articles: 9

Article 1

Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010.

Article 2

L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.

Article 3

Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.

La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes et Toulouse.

La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen et Strasbourg.

La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris et Versailles.

Article 4

Pour toute la durée des années scolaires 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère chargé de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves, ainsi que les dates des périodes de vacance des classes, sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des décrets du 14 mars 1990 et du 6 septembre 1990 susvisés.

Article 5

Pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion, de la Corse et pour Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions du décret du 14 mars 1990 susvisé.

Article 6

Le directeur de l'enseignement scolaire, les recteurs d'académie et le chef du service de l'éducation nationale de Saint-Pierre-et-Miquelon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe I

Année scolaire 2007-2008

ZONE A

ZONE B

ZONE C

Rentrée des enseignants (*)

Lundi 3 septembre 2007

Rentrée scolaire des élèves

Mardi 4 septembre 2007

Toussaint

Samedi 27 octobre 2007

Jeudi 8 novembre 2007

Noël

Samedi 22 décembre 2007

Lundi 7 janvier 2008

Hiver

Samedi 16 février 2008

Lundi 3 mars 2008

Samedi 9 février 2008

Lundi 25 février 2008

Samedi 23 février 2008

Lundi 10 mars 2008

Printemps

Samedi 12 avril 2008

Lundi 28 avril 2008

Samedi 5 avril 2008

Lundi 21 avril 2008

Samedi 19 avril 2008

Lundi 5 mai 2008

Début des vacances d'été (**)

Jeudi 3 juillet 2008

(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées,

avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée

pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.

Article Annexe II

Année scolaire 2008-2009

ZONE A

ZONE B

ZONE C

Rentrée des enseignants (*)

Lundi 1er septembre 2008

Rentrée scolaire des élèves

Mardi 2 septembre 2008

Toussaint

Samedi 25 octobre 2008

Jeudi 6 novembre 2008

Noël

Samedi 20 décembre 2008

Lundi 5 janvier 2009

Hiver

Samedi 7 février 2009

Lundi 23 février 2009

Samedi 21 février 2009

Lundi 9 mars 2009

Samedi 14 février 2009

Lundi 2 mars 2009

Printemps

Samedi 4 avril 2009

Lundi 20 avril 2009

Samedi 18 avril 2009

Lundi 4 mai 2009

Samedi 11 avril 2009

Lundi 27 avril 2009

Début des vacances d'été (**)

Jeudi 2 juillet 2009

(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées,

avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée

pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.

Article Annexe III

Année scolaire 2009-2010

ZONE A

ZONE B

ZONE C

Rentrée des enseignants (*)

Mardi 1er septembre 2009

Rentrée scolaire des élèves

Mercredi 2 septembre 2009

Toussaint

Samedi 24 octobre 2009

Jeudi 5 novembre 2009

Noël

Samedi 19 décembre 2009

Lundi 4 janvier 2010

Hiver

Samedi 13 février 2010

Lundi 1er mars 2010

Samedi 6 février 2010

Lundi 22 février 2010

Samedi 20 février 2010

Lundi 8 mars 2010

Printemps

Samedi 10 avril 2010 Lundi 26 avril 2010

Samedi 3 avril 2010 Lundi 19 avril 2010

Samedi 17 avril 2010 Lundi 3 mai 2010

Début des vacances d'été (**)

Vendredi 2 juillet 2010

(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées,

avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée

pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Lorsque les vacances débutent un mercredi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le mardi après les cours et la rentrée le jeudi.