Arrêté du 1er juin 2012

• Date du texte: 1 juin 2012
• Articles: 5

Article 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

― benzylthiouracile ;

― carbimazole ;

― dantrolène ;

― glucagon ;

― hydroxyprogestérone ;

― propylthiouracile.

Article 2

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes lorsqu'ils sont administrés par voie parentérale :

― caféine ;

― fer ;

― phényléphrine ;

― prométhazine.

Article 3

Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes à une dose unitaire égale ou supérieure à 179 mg :

― capsaïcine.

Article 4

Sont classés sur la liste II des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

― aminophylline ;

― théophylline.

Article 5

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.