Arrêté du 12 juin 2012

• Date du texte: 12 juin 2012
• Articles: 6

Article 1

Le 99e Tour de France cycliste, organisé par la société Amaury Sport Organisation, est autorisé à se dérouler du 30 juin au 22 juillet 2012, conformément aux arrêté préfectoraux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande du 20 octobre 2011 susvisée, modifiée les 27 avril, 11 et 25 mai 2012, par les préfets respectivement des Hauts-de-Seine, des Yvelines et de la Drôme (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Ain, Aisne, Ardèche, Ariège, Aude, Corrèze, Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Haute-Garonne, Gers, Hérault, Isère, Jura, Lot, Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Savoie, Paris, Seine-Maritime, Yvelines, Somme, Tarn-et-Garonne, Vaucluse, Vosges, Territoire de Belfort, Essonne, Hauts-de-Seine.

Article 2

Dans chaque département, le préfet, et, à Paris, le préfet de police, fixe les conditions de passage de la course, conformément à l'itinéraire annexé au présent arrêté et celles de l'usage privatif de la voie publique lors de cette épreuve.

Ces arrêtés préfectoraux traitent, à raison des particularités locales, des garanties spécifiques exigées des organisateurs pour la sécurité du public et des concurrents et pour l'évaluation des incidences sur les sites Natura 2000.

Les participants et les organisateurs sont tenus de respecter les dispositions du code de la route sur les voies ouvertes à la circulation publique.

Article 3

La présente autorisation est accordée, sous réserve qu'Amaury Sport Organisation prenne à sa charge les frais du service d'ordre exceptionnel, mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assure la réparation des dommages, dégradations, modifications de toutes sortes de la voie publique ou de ses dépendances, imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.

Article 4

Dans chaque département, le préfet, et, à Paris et dans les Hauts-de-Seine, le préfet de police, dirige et coordonne l'action des forces de l'ordre.

Article 5

Le préfet de police et les préfets des départements susmentionnés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-6

99e TOUR DE FRANCE CYCLISTE (du 30 juin au 22 juillet 2012)

Prologue : Liège―Liège (samedi 30 juin 2012).

1re étape : Liège―Seraing (dimanche 1er juillet 2012).

2e étape : Visé―Tournai (lundi 2 juillet 2012).

3e étape : Orchies―Boulogne-sur-Mer (mardi 3 juillet 2012).

4e étape : Abbeville―Rouen (mercredi 4 juillet 2012).

5e étape : Rouen―Saint-Quentin (jeudi 5 juillet 2012).

6e étape : Epernay―Metz (vendredi 6 juillet 2012).

7e étape : Tomblaine―La Planche des Belles Filles (samedi 7 juillet 2012).

8e étape : Belfort―Porrentruy (dimanche 8 juillet 2012).

9e étape : Arc-et-Senans―Besançon (lundi 9 juillet 2012).

10e étape : Mâcon―Bellegarde-sur-Valserine (mercredi 11 juillet 2012).

11e étape : Albertville―La Toussuire (jeudi 12 juillet 2012).

12e étape : Saint-Jean-de-Maurienne―Annonay Davézieux (vendredi 13 juillet 2012).

13e étape : Saint-Paul-Trois-Châteaux―Cap d'Agde (samedi 14 juillet 2012).

14e étape : Limoux―Foix (dimanche 15 juillet 2012).

15e étape : Samatan―Pau (lundi 16 juillet 2012).

16e étape : Pau―Bagnères-de-Luchon (mercredi 18 juillet 2012).

17e étape : Bagnères-de-Luchon―Peyragudes (jeudi 19 juillet 2012).

18e étape : Blagnac―Brive-la-Gaillarde (vendredi 20 juillet 2012).

19e étape : Bonneval―Chartres (samedi 21 juillet 2012).

20e étape : Rambouillet―Paris - Champs-Elysées (dimanche 22 juillet 2012).