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Texte réglementaire

Arrêté du 11 juillet 2012

Numéro
Date du texte
11 juillet 2012
Articles
5
Article 1

La 24e édition de l'épreuve pédestre dénommée « La France en courant », organisée par le comité d'organisation de « La France en courant », est autorisée à se dérouler du 14 au 28 juillet 2012, conformément aux modalités exposées dans la demande susvisée et amendées dans le département de l'Allier (*), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Allier, Aveyron, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Eure, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Indre, Indre-et-Loire, Landes, Loir-et-Cher, Haute-Loire, Lot, Lot-et-Garonne, Orne, Puy-de-Dôme, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Sarthe, Deux-Sèvres, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vienne.

Article 2

Dans chaque département, le préfet fixe les conditions de passage de cette épreuve, conformément aux avis préfectoraux susvisés et à l'itinéraire annexé au présent arrêté. L'ensemble de l'épreuve est soumis aux dispositions du code de la route.

Article 3

La présente autorisation est accordée sous réserve que le comité d'organisation de « La France en courant » prenne à sa charge les frais du service d'ordre exceptionnel mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et assure la réparation des dommages, dégradations, modifications de toute sorte de la voie publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés.

Article 4

Les préfets des départements susmentionnés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-5

24e TOUR LA FRANCE EN COURANT (DU 14 AU 28 JUILLET 2012)

Prologue : Châtillon-sur-Indre (samedi 14 juillet 2012).

1re étape : Châtillon-sur-Indre―Melle (dimanche 15 juillet 2012).

2e étape : Melle―Libourne (lundi 16 juillet 2012).

3e étape : Libourne―Grenade-sur-l'Adour (mardi 17 juillet 2012).

4e étape : Grenade-sur-l'Adour―Hasparren (mercredi 18 juillet 2012).

5e étape : Hasparren―Angaïs (jeudi 19 juillet 2012).

6e étape : Angaïs―Lannemezan (vendredi 20 juillet 2012).

7e étape : Lannemezan―L'Isle-Jourdain (samedi 21 juillet 2012).

8e étape : L'Isle-Jourdain―Caussade (dimanche 22 juillet 2012).

9e étape : Caussade―Mur-de-Barrez (lundi 23 juillet 2012).

10e étape : Mur-de-Barrez―Ambert (mardi 24 juillet 2012).

11e étape : Ambert―Bourbon-l'Archambault (mercredi 25 juillet 2012).

12e étape : Bourbon-l'Archambault―Romorantin-Lanthenay (jeudi 26 juillet 2012).

13e étape : Romorantin-Lanthenay―Lavaré (vendredi 27 juillet 2012).

14e étape : Lavaré―Bernay (samedi 28 juillet 2012).

5 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 11 juillet 2012 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000026180092

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