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Texte réglementaire

Arrêté du 25 août 1954

Numéro
Date du texte
25 août 1954
Articles
1
Article unique

La classification des membres du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile est fixée comme suit, selon leur spécialité et la catégorie à laquelle ils appartiennent :

I. - Section A

Personnel affecté au commandement et à la conduite des aéronefs.

Catégorie "Essais et réceptions".

Pilote d'essais expérimental d'avions ;

Pilote d'essais d'avions ;

Pilote d'essais d'avions légers ;

Pilote d'essais expérimental d'hélicoptères ;

Pilote d'essais d'hélicoptères ;

Pilote de réceptions d'avions ;

Pilote de réceptions d'hélicoptère.

Catégorie "Transport aérien"

Pilotes de ligne.

Pilotes professionnnels de 1re classe d'avion.

Pilotes professionnels d'avions.

Pilotes professionnels d'hélicoptère.

Catégorie "Travail aérien"

Pilotes de ligne.

Pilotes professionnels de 1re classe d'avion.

Pilotes professionnels d'avions.

Pilotes professionnels d'hélicoptère.

II - Section B

Personnel affecté au service à bord des moteurs, machines et instruments divers nécessaires à la marche et à la navigation de l'aéronef.

Catégorie "Essais et Réceptions",

Ingénieur navigant d'essais ;

Expérimentateur navigant d'essais ;

Mécanicien navigant d'essais ;

Mécanicien navigant de réceptions.

Catégorie "Transport Aérien"

Navigateurs ;

Mécaniciens navigants ;

Radionavigants.

Catégorie "Travail aérien"

Navigateurs ;

Mécaniciens navigants.

Radioanavigants.

III. - Section C

Personnel affecté au service à bord des autres matériels montés sur aéronefs, et notamment les appareils photographiques et météorologiques, les appareils destinés au travail agricole et les appareils destinés à la manoeuvre des parachutes

Catégorie "Essais et réceptions"

Parachutiste professionnel possédant la qualification "Essais et réceptions.

Catégorie "Travail aérien"

Parachutistes professionnels.

Photographes navigants professionnels.

IV. -Section D

Personnel affecté aux services complémentaires de bord, comprenant notamment le personnel navigant commercial du transport aérien.

Catégorie "essais et réceptions"

Spécialiste de cabine.

Catégorie "Transport aérien"

Commissaires de bord.

Hôtesses de l'air.

Stewards.

Catégorie "Travail aérien "

Hôtesse de l'air.

Stewards.

1 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 25 août 1954 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000026371377

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