Article 1
Les établissements dont la liste figure dans les annexes jointes au présent arrêté sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer des masters pour les intitulés et les durées mentionnés, à compter de la date indiquée.
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Texte réglementaire
Arrêté du 2 octobre 2012
Article 2
La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article Annexe I
ACADÉMIE
ÉTABLISSEMENT
habilité
INTITULÉ DU MASTER
de sciences et technologies
DURÉE DE L'HABILITATION
du master
Mention
Spécialité
Date de début
Date de fin
Amiens
Institut polytechnique LaSalle Beauvais
Management de la sécurité alimentaire des villes
1er septembre 2012
31 août 2017
Besançon
Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
Sciences pour l'ingénieur
Mécanique, matériaux et microsystèmes
1er septembre 2012
31 août 2017
Mécatronique et microtechniques
1er septembre 2012
31 août 2017
Dijon
Institut national supérieur des sciences agronomiques de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)
Agronomie
Management technique et économique des agro-équipements
1er septembre 2012
31 août 2014
Nantes
Ecole nationale supérieure des mines de Nantes
Génie industriel
Management et optimisation des supply chains et du transport
1er septembre 2012
31 août 2017
Génie des procédés
Environnement ― énergétique
1er septembre 2012
31 août 2017
Ecole polytechnique de l'université de Nantes
Informatique
Multimédia et gestion de données
1er septembre 2012
31 août 2017
Institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers
Sciences et technologies
Ingénierie des systèmes et management de projet
1er septembre 2012
31 août 2017
Nice
Ecole polytechnique de l'université de Nice
Electronique
1er septembre 2012
31 août 2014
Paris
Conservatoire national des arts et métiers
Informatique
Architecture et intégration des systèmes et du logiciel
1er septembre 2012
31 août 2017
Institut des sciences et technologies
Sciences pour l'énergie
Sciences et technologies des énergies renouvelables
1er septembre 2011
31 août 2016
Energies propres et renouvelables
1er septembre 2011
31 août 2016
Rennes
Télécom Bretagne
Technologies de l'information
Conception et ingénierie de réseaux convergents
1er septembre 2012
31 août 2017
Informatique et systèmes de décision
1er septembre 2012
31 août 2017
Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement (ENSTA Bretagne)
Géomatique
Hydrographie
1er septembre 2012
31 août 2017
Toulouse
Ecole nationale de l'aviation civile
Sciences pour l'ingénieur
Modélisation des systèmes internationaux de gestion du trafic aérien
1er septembre 2012
31 août 2017
Versailles
Ecole internationale des sciences du traitement de l'information
Mathématiques appliquées
Finance quantitative et gestion de risques
1er septembre 2012
31 août 2017
Article Annexe II
ACADÉMIE
ÉTABLISSEMENT
habilité
conjointement
INTITULÉ DU MASTER
de sciences et technologies
DURÉE DE L'HABILITATION
du master
Mention
Spécialité
Date de début
Date de fin
Caen
Ecole nationale supérieur d'ingénieurs de Caen
Physique, électronique, électrotechnique et automatique
Nucléaire
1er septembre 2012
31 août 2017
Nantes
Ecole nationale supérieure des mines de Nantes
Physique, électronique, électrotechnique et automatique
Nucléaire
1er septembre 2012
31 août 2017
Dijon
Institut supérieur de l'automobile et des transports
Ingénierie automobile pour une mobilité durable
Gestion et contrôle de l'énergie pour une mobilité durable
1er septembre 2012
31 août 2017
Orléans-Tours
Polytech'Orléans
Paris
Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Génie maritime
Génie des énergies offshore
1er septembre 2012
31 août 2017
Rennes
Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement (ENSTA Bretagne)
Architecture navale et offshore
1er septembre 2012
31 août 2017
4 articles en vigueur
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