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Texte réglementaire

Arrêté du 16 novembre 2001

Numéro
Date du texte
16 novembre 2001
Articles
5
Article 1

Les types d'habitats naturels d'intérêt communautaire justifiant la désignation de zones spéciales de conservation figurent à l'annexe I du présent arrêté avec mention des habitats naturels prioritaires (P) et des régions biogéographiques concernées.

Article 2

Les espèces d'intérêt communautaire justifiant la désignation de zones spéciales de conservation figurent à l'annexe II du présent arrêté avec mention des espèces prioritaires (P) et des régions biogéographiques concernées.

Article 3

La directrice de la nature et des paysages est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe 1

HABITATS NATURELS

d'intérêt communautaire

CODE

P

RÉGION BIOGÉOGRAPHIQUE

Alpine

Méditerranéenne

Continentale

Atlantique

HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES

1

Eaux marines et milieux à marées

11

Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine

1110

X

X

Herbiers à Posidonia (Posidonion oceanicae)

1120

*

X

Estuaires

1130

X

X

Replats boueux ou sableux exondés à marée basse

1140

X

X

Lagunes côtières

1150

*

X

X

Grandes criques et baies peu profondes

1160

X

X

Récifs

1170

X

X

Falaises maritimes et plages de galets

12

Végétation annuelle des laissés de mer

1210

X

X

Végétation vivace des rivages de galets

1220

X

Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques

1230

X

Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp. endémiques

1240

X

Marais et prés salés atlantiques et continentaux

14

Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses

1310

X

X

X

Prés à Spartina (Spartinion maritimae)

1320

X

Prés salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae)

1330

X

Prés salés intérieurs

1340

*

X

X

Marais et prés salés méditerranéens et thermo-atlantiques

14

Prés salés méditerranéens (Juncetalia maritimi)

1410

X

X

Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi)

1420

X

X

Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea)

1430

X

X

Steppes intérieures halophiles et gypsophiles

15

Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia)

1510

*

X

DUNES MARITIMES ET INTÉRIEURES

2

Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique

21

Dunes mobiles embryonnaires

2110

X

X

Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenia (dunes blanches)

2120

X

X

Dunes côtières fixées à végétation herbacée (dunes grises)

2130

*

X

X

Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea)

2150

*

X

Dunes à Hippophaë rhamnoides

2160

X

Dunes à Salix repens subsp. Argentea (Salicion arenariae)

2170

X

Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale

2180

X

Dépressions humides intradunales

2190

X

X

Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique

21

Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae

2210

X

Dunes côtières fixées à végétation

herbacée (dunes grises)

2130

*

X

Dunes avec pelouses du Malcolmietalia

2230

X

Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et des plantes annuelles

2240

X

Dunes littorales à Juniperus spp.

2250

*

X

Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia

2260

X

X

Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster

2270

*

X

X

Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis

2330

X

X

X

HABITATS D'EAUX DOUCES

3

Eaux dormantes

31

Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae)

3110

X

X

Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l'ouest méditerranéen à Isoetes spp.

3120

X

X

X

Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du lsoëto-Nanojuncetea

3130

X

X

X

X

Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.

3140

X

X

X

X

Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition

3150

X

X

X

X

Mares et lacs dystrophes naturels

3160

X

X

X

Mares temporaires méditerranéennes

3170

*

X

X

Eaux courantes - tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs) dont la qualité de l'eau ne présente pas d'altération significative

32

Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée

3220

X

X

Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germanica

3230

X

X

X

Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos

3240

X

X

X

Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum

3250

X

X

Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion

3260

X

X

X

X

Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p.

3270

X

X

X

X

Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba

3280

X

Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion

3290

X

LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS

4

Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix

4010

X

X

Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix

4020

*

X

X

Landes sèches européennes

4030

X

X

X

X

Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans

4040

*

X

Landes alpines et boréales

4060

X

X

X

Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododendretum hirsutil

4070

*

X

Fourrés de Salix spp. subarctiques

4080

X

X

Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux

4090

X

X

Fourrés subméditerranéens et tempérés

51

Formation stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.)

5110

X

X

X

X

Formations montagnardes à Cytisus purgans

5120

X

X

X

Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires

5130

X

X

X

X

Matorrals arborescents méditerranéens

52

Matorrals arborescents à Juniperus spp.

5210

X

X

X

Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques

53

Taillis de Laurus nobilis

5310

X

Formations basses d'euphorbes près des falaises

5320

X

Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques

5330

X

Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astralago-Plantaginetum subulatae)

5410

X

FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES

6

Pelouses naturelles

61

Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles du Alysso-Sedion albi

6110

*

X

X

X

X

Pelouses calcaires de sables xériques

6120

*

X

X

X

X

Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae

6130

X

X

X

Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia

6140

X

Pelouses boréo-alpines siliceuses

6150

X

Pelouses calcaires alpines et subalpines

6170

X

X

X

Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement

62

Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco brometalia) (* sites d'orchidées remarquables)

6210

X

X

X

X

Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachypodietea

6220

*

X

X

Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats siliceux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l'Europe continentale)

6230

*

X

X

X

X

Forêts sclérophylles pâturées (dehesas)

63

Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes

64

Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)

Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)

6410

X

X

X

X

Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holoschoenion

6420

X

X

Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin

6430

X

X

X

X

Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii

6440

X

Pelouses mésophiles

65

Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)

6510

X

X

X

X

Prairies de fauche de montagne

6520

X

X

X

TOURBIÈRES HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS

7

Tourbières acides à sphaignes

71

Tourbières hautes actives

7110

*

X

X

X

X

Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération naturelle

7120

X

X

X

Tourbières de couverture (* pour les tourbières actives)

7130

X

Tourbières de transition et tremblantes

7140

X

X

X

Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion

7150

X

X

X

Bas-marais calcaires

72

Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Carex davallianae

7210

*

X

X

X

X

Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion)

7220

*

X

X

X

X

Tourbières basses alcalines

7230

X

X

X

X

Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae

7240

*

X

X

HABITATS ROCHEUX ET GROTTES

8

Eboulis rocheux

81

Eboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia ladani)

8110

X

X

X

X

Eboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlaspietea rotundifolii)

8120

X

X

X

Eboulis ouest-méditerranéens et thermophiles

8130

X

X

X

X

Eboulis médio-européens siliceux des régions hautes

8150

X

X

X

X

Eboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard

8160

*

X

X

X

Pentes rocheuses avec végétation chasmophytique

82

Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique

8210

X

X

X

X

Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique

8220

X

X

X

X

Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii

8230

X

X

X

X

Pavements calcaires

8240

*

X

X

X

Autres habitats rocheux

83

Grottes non exploitées par le tourisme

8310

X

X

X

X

Grottes marines submergées ou semi-submergées

8330

X

X

Glaciers permanents

8340

X

FORÊTS

9

Forêts de l'Europe tempérée

91

Hêtraies du Luzulo-Fagetum

9110

X

X

X

Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion)

9120

X

X

X

X

Hêtraies d'Asperulo-Fagetum

9130

X

X

X

X

Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer et Rumex arifolius

9140

X

X

Hêtraies calcicoles médio-européennes à Cephalanthero-Fagion

9150

X

X

X

X

Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies subatlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli

9160

X

X

Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum

9170

X

Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion

9180

*

X

X

X

X

Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur

9190

X

X

Tourbières boisées

91D0

*

X

X

X

Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae)

91E0

*

X

X

X

X

Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris)

91F0

X

X

X

Forêts méditerranéennes à feuilles caduques

92

Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica

9230

X

Forêts de Castanea sativa

9260

X

Forêts-galeries à Salix alba et Popufus alba

92A0

X

X

X

Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Securinegion tinctoriae)

92D0

X

Forêts sclérophylles méditerranéennes

93

Forêts à Olea et Ceratonia

9320

X

Forêts à Quercus suber

9330

X

X

Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia

9340

X

X

X

Forêts à Ilex aquifolium

9380

X

Forêts de conifères des montagnes tempérées

94

Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-Piceetea)

9410

X

X

Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra

9420

X

Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata (* si sur substrat gypseux ou calcaire)

9430

X

X

X

Forêts de conifères des montagnes méditerranéennes et macaronésiennes

95

Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques

9530

*

X

Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques

9540

X

Forêts endémiques à Juniperus spp.

9560

*

X

X

Bois méditerranéens à Taxus baccata

9580

*

X

LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS

4

Fourrés de Salix spp. subarctiques

4080

X

FORÊTS

9

Forêts de l'Europe tempérée

91

Vieilles chênaies des îles britanniques

à Ilex et Blechnum

91A0

X

Frênaies thermophiles à Fraxinus

angustifolia

91B0

X

Colonne P : habitats et espèces signalés par * : prioritaires, au sens du VIII de l'article L. 414-4 du code de l'environnement.

Article Annexe 2

NOM DES ESPÈCES

CODE

P

RÉGION BIOGÉOGRAPHIQUE

Alpine

Méditerranéenne

Continentale

Atlantique

a) ANIMAUX

Mammifères

Insectivora

Talpidae

Desman des Pyrénées (Galemys pyrenaicus)

1301

X

X

X

Chiroptera

Rhinolophidae

Grand Rhinolophe (Rhinolophus ferrumequinum)

1304

X

X

X

X

Petit Rhinolophe (Rhinolophus hipposideros)

1303

X

X

X

X

Rhinolophe euryale (Rhinolophus euryale)

1305

X

X

X

X

Vespertilionidae

Barbastelle (Barbastella barbastellus)

1308

X

X

X

X

Grand Murin (Myotis myotis)

1324

X

X

X

X

Minioptàre de Schreibers (Miniopterus schreibersi)

1310

X

X

X

X

Petit Murin (Myotis blythi)

1307

X

X

X

X

Vespertilion de Bechstein (Myotis bechsteini)

1323

X

X

X

X

Vespertilion de Capaccini (Myotis capacinii)

1316

X

Vespertilion des marais (Myotis dasycneme)

1318

X

Vespertilion à oreilles échancrées (Myotis emarginatus)

1321

X

X

X

X

Rodentia

Castoridae

Castor d'Europe (Castor fiber)

1337

X

X

X

X

Carnivora

Canidae

Loup (Canis lupus)

1352

*

X

X

X

Ursidae

Ours brun (Ursus arcfos)

1354

*

X

Mustelidae

Loutre d'Europe (lutra futra)

1355

X

X

X

X

Vison d'Europe (Mustela lutreola)

1356

X

Felidae

Lynx boréal (Lynx lynx)

1361

X

X

X

Phocidae

Phoque gris (Halichoerus grypus)

1364

X

Phoque veau marin (Phoca vitulina)

1365

X

Artiodactyla

Cervidae

Cerf élaphe de Corse (Cervus elaphus corsicanus)

1367

*

X

Bovidae

Mouflon de Corse (Ovis gmelini musimon var corsicanus)

1373

X

Cetacea

Grand Dauphin (Tursiops truncatus)

1349

X

X

Marsouin commun (Phocoena phocoena)

1351

X

Crustacea

Decapoda

Ecrevisse des torrents

(Austropotamobius torrentium)

1093

*

X

Reptiles

Testudinata

Testudinidae

Tortue d'Hermann (Testudo hermanni)

1217

X

Cheloniidae

Tortue Caouanne (Caretta caretta)

1224

*

X

Emydidae

Cistude d'Europe (Emys orbicularis)

1220

X

X

X

Emyde lépreuse (Mauremys leprosa)

1221

X

Sauria

Lacertidae

Lézard des Pyrénées (Iberolacerta bonnali)

5259

X

Gekkonidae

Phyllodactyle d'Europe (Euleptes europaea)

6137

X

Ophidia

Vipère d'Orsini (Vipera ursinii)

1298

X

X

Amphibiens

Caudata

Salamandridae

Spélerpès de Strinati (Speleomantes strinatii)

6211

X

X

Triton crêté (Triturus cristatus)

1166

X

X

X

X

Anura

Discoglossidae

Discoglosse corse (Discoglossus montalentii)

1196

X

Discoglosse sarde (Discoglossus sardus)

1190

X

Sonneur à ventre jaune (Bombina variegata)

1193

X

X

X

X

Poissons

Agnatha

Pétromyzoniformes

Lamproie marine (Petromyzon marinus)

1095

X

X

X

Lamproie de Planer (Lampetra planeri)

1096

X

X

X

X

Lamproie de rivière (Lampetra fluviatilis)

1099

X

X

X

Gnathostomata

Acipenseriformes

Esturgeon européen (Acipenser sturio)

1101

*

X

Athériniformes

Aphanius de Corse (Aphanius fasciatus)

1152

X

Salmoniformes

Saumon atlantique (Salmo salar)

1106

X

X

X

Truite à grosses taches (Salmo cettii)

5349

X

Cypriniformes

Cyprinidae

Barbeau méridional (Barbus meridionalis)

1138

X

X

X

X

Blageon (Telestes souffia)

6147

X

X

X

Bouvière (Rhodeus amarus)

5339

X

X

X

Toxostome (Parachondrostoma toxostoma)

6150

X

X

X

X

Cobitidae

Loche d'étang (Misgurnus fossilis)

1145

X

Loche de rivière (Cobitis taenia)

1149

X

X

Perciformes

Percidae

Apron du Rhône (Zingel asper)

1158

X

X

Clupéiformes

Alose feinte (Alosa fallax)

1103

X

X

Grande alose (Alosa alosa)

1102

X

X

Scorpaéniformes

Chabot (Cottus gobio)

1163

X

X

X

X

Chabot du Lez (Cottus petiti)

1162

X

Chabot de l'Hérault (Cottus rondeletti)

5314

X

Cottus perifretum

5315

X

X

Chabot d'Auvergne (Cottus duranii)

5316

X

Chabot des Pyrénées (Cottus hispaniolensis)

5317

X

X

X

Chabot du Béarn (Cottus aturi)

5318

X

X

Chabot du Rhin (Cottus rhenanus)

5325

X

Invertébrés

Arthropoda

Crustacea

Ecrevisse à pieds blancs (Austropotamobius pallipes)

1092

X

X

X

X

Insecta

Coleoptera

Pique prune (Osmoderma eremita)

1084

*

X

X

X

X

Carabe variolé (Carabus variolosus)

4014

X

Cucujus vermillon (Cucujus cinnaberinus)

1086

X

Grand Capricorne (Cerambyx cerdo)

1088

X

X

X

X

Graphodère à deux lignes (Graphoderus bilineatus)

1082

X

X

Lucane cerf-volant (Lucanus cervus)

1083

X

X

X

X

Rosalie des Alpes (Rosalia alpina)

1087

*

X

X

X

X

Rhysodes sulcatus

4026

X

X

Stephanopachys linearis

1926

X

Stephanopachys substriatus

1927

X

Taupin violacé (Limoniscus violaceus)

1079

X

X

X

Lepidoptera

Azuré des paluds (Phengaris nausithous)

6179

X

X

Azuré de la Sanguisorbe (Phengaris teleius)

6177

X

X

X

X

Cuivré de la Bistorte (Lycaena helle)

4038

X

X

Cuivré des marais (Lycaena dispar)

1060

X

X

X

Damier du frêne (Hypodryas maturna)

6169

X

Damier de la succise (Euphydryas aurinia)

1065

X

X

X

X

Ecaille chinée (Euplagia quadripunctaria)

6199

*

X

X

X

X

Fades des laîches (Coenonympha oedippus)

1071

X

X

X

Noctuelle des Peucédans (Gortyna borelii lunata)

4035

X

X

X

Isabelle de France, Papillon vitrail (Actias isabellae)

6170

X

X

Laineuse du prunelier (Eriogaster catax)

1074

X

X

X

X

Porte-queue de Corse (Papilio hospiton)

1055

X

Odonata

Agrion de Mercure (Coenagrion mercuriale)

1044

X

X

X

X

Agrion orné (Coenagrion ornatum)

4045

*

X

Cordulie à corps fin (Oxygastra curtisii)

1041

X

X

X

X

Cordulie splendide (Macromia splendens)

1036

X

X

Gomphe de Graslin (Gomphus graslinii)

1046

X

X

Gomphe serpentin (Ophiogomphus cecilia)

1037

X

X

Leucorrhine à gros thorax (Leucorrhinia pectoralis)

1042

X

X

Mollusca

Gastropoda

Planorbe naine (Anisus vorticulus)

4056

X

X

Escargot de Quimper (Elona quimperiana)

1007

X

Vertigo septentrional (Vertigo geyeri)

1013

X

X

Vertigo étroit (Vertigo angustior)

1014

X

X

X

X

Vertigo édenté (Vertigo genesii)

1015

X

Vertigo de Des Moulins (Vertigo moulinsiana)

1016

X

X

Bivalvia

Mulette perlière (Margaritifera margaritifera)

1029

X

X

Mulette épaisse (Unio crassus)

1032

X

X

X

b) PLANTES

Pteridophyta

Aspleniaceae

Doradille du Verdon (Asplenium jahandiezii)

1423

X

Blechnaceae

Woodwardia radicant (Woodwardia radicans)

1426

X

Hymenophyllaceae

Trichomanes remarquable (Trichomanes speciosum)

1421

X

X

X

Isoetaceae

Isoète de Bory (lsoetes boryana)

1416

X

Marsileaceae

Marsilée à quatre feuilles (Marsilea quadrifolia)

1428

X

X

Marsilée pubescente (Marsilea strigosa)

1429

X

Ophioglossaceae

Botryche simple (Botrychium simplex)

1419

X

X

X

Angiospermae

Alismataceae

Caldésie à feuilles de Parnassie (Caldesia parnassifolia)

1832

X

X

Fluteau nageant (Luronium natans)

1831

X

X

Amaryllidaceae

Narcisse des Glénan (Narcissus triandrus capax)

1868

X

Nivéole de Nice (Leucojum nicaeense)

1871

X

Boraginaceae

Buglosse crépue (Anchusa crispa)

1674

*

X

Cynoglosse des dunes (Omphalodes littoralis)

1676

*

X

Caryophyllaceae

Herniaire à feuilles larges, sous-espèce de Litardière

(Herniaria litardierei)

6217

*

X

Sabline de Provence (Arenaria provincialis)

1453

X

Silène velouté (Silene velutina)

1465

*

X

Asteraceae

Aster des Pyrénées (Aster pyrenaeus)

1802

*

X

Centaurée de la Clape (Centaurea corymbosa)

1801

X

Ligulaire de Sibérie (Ligularia sibirica)

1758

X

X

Serratule à feuilles de chanvre d'eau

(Klasea lycopifolia)

6282

*

X

Brassicaceae

Alysson des Pyrénées (Alyssum pyrenaicum)

1508

X

Biscutelle de Neustrie (Biscutella neustriaca)

1506

*

X

Braya couché (Sisymbrium supinum)

1493

X

X

Chou insulaire (Brassica insularis)

1496

X

Gentianaceae

Gentiane de Ligurie (Gentiana ligustica)

1656

X

X

Poaceae

Coléanthe délicat (Coleanthus subtilis)

1887

X

Iridaceae

Glaïeul des marais (Gladiolus

palustris)

4096

X

X

Lamiaceae

Dracocéphale d'Autriche (Dracocephalum austriacum)

1689

X

X

Fabaceae

Queue de renard des Alpes (Astragalus alopecurus)

6269

X

X

Trèfle des rochers (Trifolium saxatile)

1545

X

Malvaceae

Hibiscus à cinq fruits (Kosteletzkya pentacarpos)

1581

X

Orchidaceae

Liparis de Loesel (Liparis loeselii)

1903

X

X

X

X

Sabot de Vénus (Cypripedium calceolus)

1902

X

X

X

Plumbaginaceae

Armérie de Soleirol (Armeria soleirolii)

1636

X

Statice à rameaux raides

(Limonium strictissimum)

1643

*

X

Polygonaceae

Oseille des rochers (Rumex rupestris)

1441

X

Primulaceae

Androsace des Pyrénées (Androsace pyrenaica)

1632

X

Soldanelle velue (Soldane (la villosa)

1625

X

Ranunculaceae

Aconit de Corse (Aconitum napellus ssp. corsicum)

6313

*

X

Ancolie de Bertoloni (Aquilegia bertolonii)

1474

X

X

Rosaceae

Potentille du Dauphiné (Potentilla delphinensis)

1534

X

Saxifragaceae

Saxifrage à feuilles nombreuses (Saxifraga florulenta)

1527

X

Saxifrage œil de bouc (Saxifraga hirculus)

1528

X

Orobanchaceae

Euphraise naine (Euphrasia nana)

1720

X

Plantaginaceae

Linaire jaune (Linaria flava)

1715

X

Apiaceae

Ache rampant (Apium repens)

1614

X

X

Angelique à fruits variables (Angelica heterocarpa)

1607

X

Faux cresson de Thore (Thorella verticillatinundata)

1618

X

Panicaut des Alpes (Eryngium alpinum)

1604

X

X

Panicaut nain vivipare (Eryngium viviparum)

1603

*

X

Thapsie de Rouy (Rouya polygame)

1608

X

Caprifoliaceae

Centranthe à trois nervures (Centranthus trinervis)

1746

X

Violaceae

Violette de Rouen (Viola hispida)

1585

*

X

Bryophyta

Bruchie des Vosges (Bruchia vogesiaca)

1385

X

Buxbaumie verte (Buxbaumia viridis)

1386

X

X

X

Dichelyme étroite (Dichelyma capillaceum)

1383

X

Dicrane verte (Dicranum viride)

1381

X

X

X

Hypne brillante (Hamatocaulis vernicosus)

6216

X

X

Mannia triandra

1379

X

Orthotric de Roger (Orthotrichum rogeri)

1387

X

X

X

Riccie de Breidler (Riccia breidleri)

1384

X

Riella helicophylla

1391

X

Sphaigne de La Pylaie (Sphagnum pylaisii)

1398

X

Colonne P : habitats et espèces signalés par * : prioritaires, au sens de l'article L. 414-4-IV du code de l'environnement.

5 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 16 novembre 2001 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000027016074

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