Arrêté du 5 novembre 2013

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Texte réglementaire

Arrêté du 5 novembre 2013

Numéro

—

Date du texte

5 novembre 2013

Articles

Source

Légifrance (DILA)

Voir sur Légifrance

Article 3

Les quotas de :
― aiguillat commun (Squalus acanthias) ;
― anchois (Engraulis encrasicolus) ;
― autres espèces féringiennes ;
― baudroie (Lophiidae) ;
― brosme (Brosme brosme) ;
― cabillaud (Gadus morhua)
― cardines (Lepidorhombus spp.) ;
― chinchard (Trachurus spp.) ;
― dorade rose (Pagellus bogaraveo) ;
― églefin (Melanogrammus aeglefinus) ;
― flétan noir (Reinhardtius hippoglossoides) ;
― germon (Thunnus alalunga) ;
― grande argentine (Argentina silus) ;
― grenadier de roche (Coryphaenoides rupestris) ;
― hareng (Clupea harengus) ;
― hoplostète orange (Hoplostethus atlanticus) ;
― langoustine (Nephrops norvegicus) ;
― lieu jaune (Pollachius pollachius) ;
― lieu noir (Pollachius virens) ;
― limande et flet (Limanda limanda et Platichthys flesus) ;
― limande sole et plie grise (Microstomus kitt et Glytocephalus cynoglossus) ;
― lingue bleue (Molva dypterigia) ;
― lingue franche (Molva molva) ;
― lingue franche et lingue bleue (Molva molva et Molva dypterigia) ;
― maquereau (Scomber scombrus) ;
― merlan (Merlangius merlangus) ;
― merlan bleu (Micromesistius poutassou) ;
― merlu (Merluccius merluccius) ;
― mostelle de fond (Phycis blennoides) ;
― plie (Pleuronectes platessa) ;
― raies (Rajidae) ;
― requins des grands fonds (Apristurus spp., Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus) ;
― requin taupe (Lamna nasus) ;
― sabre noir (Aphanopus carbo) ;
― sébaste (Sebastes spp.) ;
― sole (Solea solea),
alloués à la France pour l'année 2013, sont répartis comme fixé à l'annexe au présent arrêté.

Article 4

Un quota ainsi réparti ou un sous-quota issu de la répartition est réputé épuisé lorsque la totalité du poids des débarquements, en France ou à l'étranger, effectués par des navires de pêche battant pavillon français pour l'espèce en cause dans les zones concernées atteint ou dépasse 80 % du quota ou du sous-quota.
Lorsque les organisations de producteurs (OP) adressent avant le 10 de chaque mois et de manière exhaustive les niveaux de consommation susmentionnées, les sous-quotas qui leur sont alloués sont réputés épuisés lorsque la totalité du poids des débarquements, en France ou à l'étranger, effectués par les navires de l'OP, pour l'espèce en cause dans les zones concernées, aura atteint ou dépassé 90 % du sous-quota de l'OP.
Le ministre chargé des pêches maritimes peut décider de fixer ce seuil au-delà de 90 % pour certains sous-quotas présentant un caractère sensible, lorsque la fréquence et l'exhaustivité des données de consommation du ou des sous-quotas concernés transmises à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture et les mesures de contrôle de la consommation de ce(s) sous-quota(s) mises en place par les organisations de producteur offrent suffisamment de garantie de maîtrise de sa consommation.
L'épuisement d'un quota ou d'un sous-quota est constaté par le ministre chargé des pêches maritimes.
Lorsqu'un quota ou un sous-quota est réputé épuisé, la poursuite de la pêche de l'espèce concernée dans la zone considérée est interdite pour les navires battant pavillon français autorisés à pêcher ce quota ou ce sous-quota en application de l'annexe au présent arrêté. La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de ces stocks, réalisés après cette date, sont également interdits.
Les éventuels dépassements des quotas et sous-quotas, fixés et répartis par le présent arrêté, pourront donner lieu à compensation sur le même stock ou sur d'autres zones et d'autres espèces au titre des quotas de l'année 2013 ou au titre des quotas des années suivantes.

Article 5

Des modifications (échanges, flexibilité interzones, flexibilité interannuelle...) peuvent affecter tout ou partie des sous-quotas découlant de la répartition figurant en annexe.

Si ces modifications sont effectuées à l'initiative d'une ou de plusieurs organisations de producteurs elles doivent être notifiées au ministre chargé des pêches maritimes.

Article 6

Les organisations de producteurs établissent, dans le mois qui suit la publication au Journal officiel du présent arrêté, un plan de gestion du ou des sous-quotas qui leur ont été attribués.
Ces plans comportent notamment :
― les règles de répartition des sous-quotas de captures et d'effort de pêche entre les adhérents ;
― des plans de capture destinés à prévenir des déséquilibres du marché au cours de la campagne de pêche, et le cas échéant à y remédier, comportant notamment des mesures de limitation des apports ou d'étalement des débarquements ;
― les mesures destinées à assurer le suivi de la consommation de leurs sous-quotas et la prévision des apports.
Lorsqu'un sous-quota est géré collectivement par l'organisation de producteurs ou par l'union d'organisations de producteurs, le plan le mentionne explicitement.
Les plans de gestion ainsi établis sont adressés à chacun des adhérents de l'organisation de producteurs et sont notifiés au ministre chargé des pêches maritimes et à l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer).

Article 7

La directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture et les directeurs interrégionaux de la mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-8

A N N E X E
AIGUILLAT
Squalus acanthias
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux de l'UE
des zones II a et IV (1)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Total
0
0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea),
squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus),
pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées,
elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.
ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII
Du 1er juillet 2013 au 30 juin 2014
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
228
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
57
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
2 572
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
654
Total
3 520
AUTRES ESPÈCES (1)
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
0
(1) A l'exclusion des espèces sans valeur commerciale.
BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
et eaux internationales
des zones XII et XIV
VII
Dont pêchable
en zone
VIII a, b, d, e
VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
436
314
15
99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
217
1 188
58
422
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
135
7
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
919
45
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
18
989
48
620
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
1 864
91
506
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
2
0
421
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
340
16
61
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
2
0
196
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
1 598
11 809
573
4 299
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
231
11
755
Total
2 269
17 793
864
7 397
BROSME
Brosme brosme
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II et XIV (1)
Eaux UE
de la zone IV
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
0
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
6,7
34
88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
7
530,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Total
6,7
41
624,4
(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.
CABILLAUD (1/2)
Gadus morhua
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
des zones II a ;
partie de la zone III a
non compris
dans le Skagerrak ni
dans le Kattegat
VI 2 b ; eaux UE et eaux
internationales de la
zone V b
à l'ouest de 12° 00' O
et des zones XII et XIV
VI a ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
à l'est de 12° 00' O (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
5
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
530
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
244
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
2
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
38
11
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Total
819
12
0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent
pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.
CABILLAUD (2/2)
Gadus morhua
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII a
VII d
VII b, c, e-k,
VIII, IX, X,
eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1
Eaux norvégiennes
des zones I et II
Eaux
internationales
des zones I
et II b (1)
Navire adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
0
363
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
334
2
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
12
1 143
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
674
97
3 515
4 305
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
1
0
186
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
20
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
227
211
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
5
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
154
5 784
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
10
0
232
0
0
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs :
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais
0
17
12
0
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie
0
2
2
0
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie
0
15
18
0
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
0
2
4
0
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine
0
3
134
0
0
Total
11
1 440
8 213
3 515
4 305
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 15 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.
CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones IV b, IV c
et VII d (1) (2)
Eaux UE des zones II a, IV a ; VI,
VII a-c, VII e-k,
VIII a, VII b, VIII d
et VIII e ; eaux de l'UE et
eaux internationales de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV (2) (3) (4)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
21
22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
627
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
378
38
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 154
6 317
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
57
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
92
118
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
17
4 047
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
813
Total
1 662
12 141
(1) Il est possible de comptabiliser jusqu'à 67 tonnes de ce quota exploité dans la division VII d comme étant pêché sur le quota concernant la zone suivante : eaux de l'UE des zones II a, IV a, VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e ; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV.
(2) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota doivent être constitués de chinchard.
(3) Il est possible de comptabiliser jusqu'à 315 tonnes du quota exploité dans les eaux de l'UE des zones II a ou IV a avant le 30 juin 2013 comme étant pêché sur le quota concernant les eaux de l'UE des zones IV b, IV c et VII d.
(4) Jusqu'à 315 tonnes de ce quota peuvent être pêchés dans la zone VII d.
CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b ;
eaux internationales
des zones XII et XIV
VII
VII a, b d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
54
10
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
50
554
70
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
16
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
143
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
52
611
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
136
1 765
99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
3
93
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
5
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
1 211
3 959
829
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
12
74
46
Total
1 515
7 140
1 164
DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones VI, VII et VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
1,8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
1,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0,5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1,9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0,5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0,0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0,5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
62,8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
2,7
Total
71,9
ÉGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
des zones I et II
IV, eaux UE
de la zone II a
VII a
VII b-k, VIII, IX
X, eaux UE de
la zone Copace
34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
0
15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
0
1
343
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
41
0
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
1 003
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
238
1 218
15
196
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
1
320
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
321
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
14
78
6 646
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
1
20
Total
238
1 273
96
8 878
FLÉTAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV,
eaux UE et eaux internationales
des zones V b et VI
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
470
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
127
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
598
GERMON
Thunnus alalunga
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Océan Atlantique
au nord de 5° Nord
Océan Atlantique
au sud de 5° Nord
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
34
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
1 013
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
2
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
119
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
210
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
53
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
35
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
43
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
3 011
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
873
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel
0
249,5
Total
5 393
249,5
GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
7
GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, VI,
et VII (1)
Eaux UE et
eaux internationales
des zones VIII, IX,
X, XII et XIV (2)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
13
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
23
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 018
55
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
2 984
74
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
TOTAL
4 038
134
(1) Un maximum de 353 tonnes peut être pêché dans les eaux UE et les eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV.
(2) Un maximum de 11 tonnes peut être pêché dans les eaux UE et les eaux internationales des zones V b, VI et VII.
HARENG
Clupea harengus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE,
norvégiennes
et internationales
des zones I et II
Eaux UE et eaux
norvégiennes
de la zone IV
au nord
de 53° 30' N
(1)
IV c, VII d
(1) (2) (3)
Eaux UE et eaux
internationales
des zones V b, VI b
et VI a N
VII e, f
VII g, h, j, k
(4)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
15
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
0
4
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
1 017
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
2
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
18 460
12 970
590
463
1 199
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
23
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
1
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
0
0
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
1
0
0
0
Total
0
18 460
14 035
590
465
1 200
(1) Exclusivement pour les débarquements de hareng commun capturé en tant que prise accessoire dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est inférieur à 32 mm.
(2) Jusque 6 517 tonnes de ce quota peuvent être pêchés dans la zone IV b.
(3) Excepté le stock de Blackwater : il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56' N, 1° 19,1' E) jusqu'à la latitude 51° 33' N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(4) Cette zone est augmentée du secteur délimité :
― au nord par la latitude 52° 30' N ;
― au sud par la latitude 52° 00' N ;
― à l'ouest par les côtes de l'Irlande ;
― à l'est par les côtes du Royaume-Uni.
HOPLOSTÈTE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VI
Eaux UE
et eaux internationales
de la zone VII
Eaux UE
et eaux
internationales
des zones I, II, III,
IV, V, VIII, IX,
X, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Total
0
0
0
LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
Dont au maximum les quotas ci-dessous
peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine
(unité 16)
VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
10
1
73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
61
4
75
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
9
0
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
12
1
93
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
103
2
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
123
7
52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
94
6
315
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
1
0
53
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
4 979
247
3 370
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
258
16
156
Total
5 650
284
4 195
LIEU JAUNE (1/2)
Pollachius pollachius
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
132
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
131
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1 304
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
467
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
200
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
4
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
2 074
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
4 705
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
175
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais
6
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie
31
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie
18
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
49
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine
50
Total
9 388
LIEU JAUNE (2/2)
Pollachius pollachius
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
42
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
74
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
1 033
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
175
Total
1 442
LIEU NOIR
Pollachius virens
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
des zones I et II
III a, IV, eaux UE des zones II a,
III b, c et
subdivisions 22-32
VI, eaux UE et
eaux internationales
des zones V b,
XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
0
187
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
519
16 581,5
1 127
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
130
3 422
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
Total
519
16 711,5
4 794
LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, platichthys flesus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
149
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
216
LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, glyptocephalus cynoglossus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
222
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
261
LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones II et IV
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V b, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
12
552
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
17
1 614
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Total
29
2 239
LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, molva dypterigia
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé
de la zone V b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
0
MAQUEREAU
Scomber scombrus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
III a, IV ; eaux UE des zones
II a, III b, III c, III d
VI, VII, VIII a, b, d, e ;
eaux UE et eaux
internationales de la zone
V b ; eaux internationales
des zones II a, XII et XIV
VIII c, IX et X ;
eaux UE de la zone
COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
636
390
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
586
1 612
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
56
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 139
10 467
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
192
126
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
141
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
1 764
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
17
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
1 124
457
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
476
48
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Nord - Pas-de-Calais
0
36
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute-Normandie
0
50
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Normandie
0
88
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
0
33
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime des Pays de la Loire
0
0
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes
0
0
0
Autres navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine
0
0
0
Total
1 725
16 692
1 037
LINGUE FRANCHE
Molva molva
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux
internationales
des zones I et II
Eaux UE
de la zone IV
Eaux UE et eaux
internationales
de la zone V
Eaux UE et eaux
internationales
des zones VI, VII,
VIII, IX, X, XII
et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
0
0
62
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
6
0
157
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
149
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
8,9
113
3
136
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
87
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
9
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
82
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
4
3
1 956
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
40
Total
8,9
123
6
2 701
MERLAN
Merlangius merlangus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE
de la zone II a
VI, eaux UE
et eaux
internationales
de la zone V b,
eaux internationales
des zones XII
et XIV
VII a
VII b à k
VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
66
3
0
173
89
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
9
0
436
111
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
1 814
0
0
4 154
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
7
0
0
1 060
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
440
0
0
2 021
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
1
0
331
117
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
0
225
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
1 224
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
1
107
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
43
22
3
6 016
937
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
0
160
813
Total
2 370
35
3
15 576
2 405
MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones I, II, III, IV,
V, VI, VII, VIII a,
b, d, e, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
13 035
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
13 035
MERLU
Merluccius merluccius
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones
II a, IV
VI, VII, eaux UE
et eaux internationales
de la zone V b
et eaux internationales
des zones XII et XIV
VIII a, b, d, e
VIII c, IX et X ;
eaux UE
de la zone
COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
37
705
409
97
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
2 630
2 392
167
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
15
5
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
282
69
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché
du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
973
3 489
1 114
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché
du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
2 687
2 063
321
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
6
767
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
59
48
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans
de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
5
200
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
37
7 901
9 455
331
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
121
2 292
0
Total
1 047
17 900
18 814
951
MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales
des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
644
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
727
PLIE
Pleuronectes platessa
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE de la zone II a,
partie de la zone III a
non comprise dans le Skagerrak
ni dans le Kattegat
VII d, e
VII f, g
VII h, j, k
VIII, IX, X, eaux
UE de la zone
COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
14
238
2
2
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
0
3
3
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
507
766
1
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
102
8
0
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
185
1 091
1
0
16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
2
2
7
19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
0
17
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
4
707
1
1
18
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
2
2
0
0
30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
91
241
74
41
106
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
3
0
1
74
Total
803
3 152
92
55
313
RAIES
Rajidae
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
des zones
II a et IV (1)
Eaux UE
des zones VI a, VI b, VII a-c,
et VII e-k (2)
Eaux UE
de la zone VII d (3)
Eaux UE
des zones VIII
et IX (4)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
1
190
42
55
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
64
0
29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
22
46
55
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
355
2
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
16
165
245
130
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
81
0
76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
143
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
335
337
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
1
2 986
1
1 125
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
50
0
76
Total
40
4 272
682
1 738
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C), de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) et de raie radiée (Amblyraja radiata) (RJR/2AC4-C) sont déclarées séparément.
Quota de prises accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis), au pocheteau de Norvège (Raja [Dipturus] nidarosiensis) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/07D) et de raie radiée (Amblyraja radiata) (RJR/07D) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas au pocheteau gris (Dipturus batis) ni à la raie brunette (Raja undulata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au pocheteau gris (Dipturus batis) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
REQUINS DES GRANDS FONDS
Apristurus spp., Chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater,
Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus,
Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
0
REQUIN TAUPE
Lamna nasus
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones III, IV, V, VI, VII, VIII,
IX, X et XII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
0
SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales
des zones I, II,
III et IV
Eaux UE
et eaux internationales
des zones V, VI,
VII et XII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
1
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1
556
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
1
2 301
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
0
Total
3
2 887
SÉBASTE
Sebaste spp.
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes
des zones I et II
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
Total
84
SOLE
Solea solea
(En tonnes)
ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II
et IV
VII d
VII e
VII f, g
VII h, j, k
VIII a, b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs
15
234
47
2
3
85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine
0
0
0
2
9
658
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
214
383
0
0
0
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
30
70
6
0
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
602
2 211
2
3
3
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
3
0
2
5
444
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
2
0
0
0
449
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
500
129
2
1
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
5
0
0
3
541
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne
1
128
116
53
81
1 127
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée
0
9
2
7
1
806
Total
832
3 505
366
77
106
4 120

6 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 5 novembre 2013 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000028195611

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