Arrêté du 27 novembre 2013

• Date du texte: 27 novembre 2013
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Article 1

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Betterave fourragère monogerme diploïde résistante au rhizoctone brun

Brunium

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR), Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Article 2

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :

Betterave fourragère : Rubimo.

Betterave sucrière : Alexina KWS, Alota, Amalia KWS, Annouschka KWS, Arcanta, Atracta, Benita KWS, Carissima, Catalona KWS, Chista, Claritta, Cogita, Corvinia, Debora KWS, Declic, Dolmen, Dueta, Editha KWS, Encarta, Envol, Eradica, Escompta, Exorta, Fiorenza KWS, Floraplus, Floretta KWS, Harmonia, Klarina, Marketa, Massima, Menhir, Minella, Monodoro, Mountain, Nash, Natalina KWS, Nicolina KWS, Opta, Pamina, Prometa, Relaxa, Ruveta, Sevillia, Texta, Ultimata, Volanta.

Chicorée industrielle : Fluor, Saccharite, Strass.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

Article 3

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :

Amira, Asteria, Atamansha, Cronos, Dioneta, EB 0503, EB 0505, EB 0603, EB 0610, EB 0618, EB 0619, EB 0622, EB 0626, EB 0722, Goldorak, Hetman, Isolda, Kvinta, Nehla, Nemakill, Nixe, Nugeta, RG Poly 12, Skane, Tristan.

Article 4

Dans les arrêtés :- du 1er juin 1994 modifié susvisé, à l'article 2, pour la variété H Poly 1 ;

- du 19 février 2008 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Megalita, Rivolta, Sculta, Sirta, à l'article 2, pour la variété Kampai ;

- du 5 juin 2009 susvisé, à l'article 1er, pour la variété Enchanta ;

- du 4 mars 2010 susvisé, à l'article 1er, pour les variétés Omerta, SY Invincta, SY Nematue, à l'article 2, pour la variété Krona ;

- du 14 mars 2011 susvisé, à l'article 2, pour la variété HM 7163,

dans la colonne "Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice", les mots : "Syngenta Seeds AB (SE)" sont remplacés par les mots : "Syngenta France SAS (FR)".

A modifié les dispositions suivantes :- Arrêté du 27 février 2009

Art. 1, Art. 2

Article 5

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.