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Texte réglementaire

ARRÊTÉ du 3 novembre 2014

Numéro
Date du texte
3 novembre 2014
Articles
7
Article 1

Le programme de mathématiques figurant en annexe I b de l'arrêté du 15 novembre 2013 susvisé est remplacé par le programme de mathématiques figurant en annexe I du présent arrêté.

Article 2

La définition de l'épreuve de mathématiques figurant en annexe II d du même arrêté est remplacée par l'épreuve de mathématiques figurant en annexe II du présent arrêté.

Article 3

La grille concernant l'option informatique et réseaux figurant en annexe III a du même arrêté est remplacée par la grille horaire figurant en annexe III du présent arrêté.

Article 4

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 novembre 2013

Annexe Ib

Article Annexe II

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 novembre 2013

Annexe II d

Article Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 novembre 2013

Annexe III

7 articles en vigueur

Citer ce texte

du ARRÊTÉ du 3 novembre 2014 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000029839718

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