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La liste des dangers sanitaires de deuxième catégorie pour les espèces animales publiée en annexe II de l'arrêté du 29 juillet 2013 susvisé est modifiée par l'insertion de la ligne de la présente annexe avant la ligne relative à l'artérite virale équine.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
du ARRÊTÉ du 24 décembre 2014 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000030086977
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