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Texte réglementaire

Arrêté du 3 mai 2005

Numéro
Date du texte
3 mai 2005
Articles
6
Article 1

Les programmes de la voie technologie-biologie (TB) figurant en annexe de l'arrêté du 14 mai 1984 susvisé sont remplacés respectivement, à compter des rentrées scolaires 2004 et 2005, par les programmes de première et seconde année fixés en annexe du présent arrêté (mathématiques ; sciences physiques et chimiques fondamentales et appliquées ; sciences de la vie et de la Terre ; technologie ; géographie).

Article 2

Les programmes de première et seconde année de la voie technologie-biologie (TB) en français et philosophie et en langues vivantes étrangères applicables respectivement à compter des rentrées 2004 et 2005 sont les mêmes programmes que ceux de première et seconde année de français et philosophie et de langues vivantes étrangères de la voie biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) fixés par l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé.

Article 3

Les programmes de première et seconde année de la voie technologie-biologie (TB) d'informatique applicables respectivement à compter des rentrées scolaires 2004 et 2005 sont les mêmes programmes que ceux de première et seconde année d'informatique de la voie biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) fixés par l'arrêté du 27 mai 2003 susvisé.

Article 3-1

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.

Article 4

Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-6

Les annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 29 juillet 2021 sur les sites https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et https://www.education.gouv.fr.

6 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 3 mai 2005 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000030310002

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