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La liste des centres locaux des œuvres universitaires et scolaires est fixée ainsi qu'il suit :
Angers, Antony, Brest, Cayenne, Chambéry, Fort-de-France, Le Havre, La Rochelle, Metz, Mulhouse, Pau, Perpignan, Saint-Etienne, Toulon, Tours et Valenciennes.
Les dispositions du présent arrêté prennent effet au 1er mai 2003.
L'arrêté du 13 octobre 2000 fixant la liste des centres locaux des œuvres universitaires et scolaires est abrogé.
Le directeur de l'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 27 juin 2003 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000030310193
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