Arrêté du 9 février 2001

• Date du texte: 9 février 2001
• Articles: 4

Article 1

Les représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche sont, outre le ministre ou son représentant, président :

-le directeur de la technologie ou son représentant ;

-le directeur de la recherche ou son représentant ;

-le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant ;

-le directeur de la programmation et du développement ou son représentant ;

-le directeur des personnels enseignants ou son représentant ;

-le directeur des personnels administratifs, techniques et d'encadrement ou son représentant ;

-le directeur des affaires financières ou son représentant ;

-le directeur des affaires juridiques ou son représentant ;

-le recteur de l'académie de Paris ou son représentant ;

-le recteur de l'académie de Montpellier ou son représentant ;

-le recteur de l'académie de Nice ou son représentant ;

-le directeur général de l' Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement ;

-le secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique ;

-le directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale.

Article 2

Les représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales, sont :

a) Au titre du I de l'article 1er

de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé

Jean Bethery (CFDT).

Dominique Broszkiewicz (CFDT).

Patrick Fridenson (CFDT).

Marie-Claude Charrier-Simonneaux (CGT).

Gérard Marouze (CGT).

Jean Omnes (CGT).

Anne Burande (FEN).

Christian Deves (FEN).

Mylène Jacquot (FEN).

Michel Fortune (FSU).

Marie Ganozzi (FSU).

Sylviane Papin (FSU).

Christian Godet (FO).

b) Au titre du II de l'article 1er

de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé

Pierre Girard (CFDT).

Michel Boer (FSU).

Article 3

Les représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales, sont :

a) Au titre du I de l'article 1er

de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé

Olivier Adam (CFDT).

Isabel Fernandez (CFDT).

Henri Serne (CFDT).

Eric Hugot (CGT).

Robert Noumen (CGT).

Alain Roques (CGT).

François Charpentier (FEN).

Patrice Gadelle (FEN).

Daniel Kuri (FEN).

Michel Bonte (FSU).

Chantal Chantoiseau (FSU).

Danièle Patinet (FSU).

Olivier Fraysse (FO).

b) Au titre du II de l'article 1er

de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé

Jeanne Grosclaude (CFDT).

Françoise Cavaille (FSU).

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.