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Texte réglementaire

Arrêté du 26 octobre 1990

Numéro
Date du texte
26 octobre 1990
Articles
3
Article 1

L'échelonnement indiciaire applicable aux adjoints d'enseignement est fixé ainsi qu'il suit en indices bruts :

A compter du 1er août 1989

11e échelon : 634

10e échelon : 603

9e échelon : 563

8e échelon : 531

7e échelon : 497

6e échelon : 468

5e échelon : 445

4e échelon : 423

3e échelon : 396

2e échelon : 366

1er échelon : 340

A compter du 1er septembre 1991

11e échelon : 638

10e échelon : 606

9e échelon : 567

8e échelon : 535

7e échelon : 500

6e échelon : 473

5e échelon : 449

4e échelon : 423

3e échelon : 396

2e échelon : 366

1er échelon : 340

A compter du 1er septembre 1993

11e échelon : 646

10e échelon : 608

9e échelon : 570

8e échelon : 539

7e échelon : 504

6e échelon : 478

5e échelon : 449

4e échelon : 423

3e échelon : 396

2e échelon : 366

1er échelon : 340

Article 2

Les dispositions des arrêtés du 30 août 1989 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux adjoints d'enseignement et du 9 avril 1974 modifié fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux adjoints d'enseignement (non chargés d'enseignement) et aux chargés d'enseignement sont abrogées en tant qu'elles concernent les adjoints d'enseignement (non chargés d'enseignement) et les adjoints d'enseignement.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 26 octobre 1990 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000030324211

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