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Texte réglementaire

Arrêté du 20 juin 1996

Numéro
Date du texte
20 juin 1996
Articles
5
Article 1

Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de physique et technologie (PT) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences industrielles), V (Informatique), VI (Français et philosophie), VII (Langues vivantes étrangères) du présent arrêté (1).

Les dispositions concernant les travaux d'initiative personnelle encadrés sont fixées par arrêté du 20 juin 1996 susvisé.

Article 2

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la classe préparatoire de seconde année de physique et technologie, affectée d'une étoile (PT*).

Article 3

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997.

Article 4

Le directeur des lycées et collèges et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe

Les annexes seront consultables au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation et au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 26 août 2021 sur les sites https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et http://www.education.gouv.fr.

5 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 20 juin 1996 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000030341715

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