ARRÊTÉ du 9 novembre 2015

• Date du texte: 9 novembre 2015
• Articles: 8

Article 1

Le programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) est fixé conformément à l'annexe 1 du présent arrêté.

Article 2

Le programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3) est fixé conformément à l'annexe 2 du présent arrêté.

Article 3

Le programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4) est fixé conformément à l'annexe 3 du présent arrêté.

Article 5

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016.

Article 6

La directrice générale de l'enseignement scolaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe 1

Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2)

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018714A), la présente annexe est remplacée par l'annexe 1 audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :

https://cache.media.education.gouv.fr/file/31/88/5/ensel714_annexe1_1312885.pdf

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A) modifié par l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : MENE2416160A), les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 1 (Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux) sont supprimées.

Article Annexe 2

Programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3)

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018714A), la présente annexe est remplacée par l'annexe 2 audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :

https://cache.media.education.gouv.fr/file/31/88/7/ensel714_annexe2_1312887.pdf

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 16 juin 2022 (NOR : MENE2212367A), la présente annexe est ainsi modifiée :

1° Dans le programme d'éducation physique et sportive, pour le champ d'apprentissage : " Adapter ses déplacements à des environnements variés ", le dernier attendu de fin de cycle est remplacé par : " Valider l'attestation du : “ savoir-nager ” en sécurité (ASNS), conformément à l'arrêté du 28 février 2022. " ;

2° Dans le programme d'éducation physique et sportive, pour le champ d'apprentissage " Adapter ses déplacements à des environnements variés ", le dernier exemple de situation est remplacé par : " savoir-nager ".

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 15 juin 2023 (NOR : MENE2314101A), la partie relative à l'enseignement de sciences et technologie de la présente annexe est remplacée par l'annexe audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :

https://www.education.gouv.fr/sites/default/files/ensel101_annexe_okok.pdf

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A) modifié par l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : MENE2416160A), les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 2 (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) sont supprimées.

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 10 avril 2025 (NOR : MENE2504620A), les parties relatives à l'enseignement de français et de mathématiques de le présente annexe (Programme d'enseignement du cycle de consolidation) sont supprimées.

Article Annexe 3

Programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4)

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 17 juillet 2020 (NOR : MENE2018714A), la présente annexe est remplacée par l'annexe 3 audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :

https://cache.media.education.gouv.fr/file/31/89/1/ensel714_annexe3_1312891.pdf

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 9 février 2024 (NOR : MENE2402802A), la partie relative à l'enseignement de technologie de la présente annexe (Programme d'enseignement du cycle des approfondissements) est remplacée par l'annexe audit arrêté, laquelle est consultable à l'adresse suivante :

https://www.education.gouv.fr.

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 mai 2024 (NOR : MENE2413934A) modifié par l'arrêté du 19 juin 2024 (NOR : MENE2416160A), les parties relatives à l'enseignement moral et civique de l'annexe 3 (Programme du cycle de consolidation) sont supprimées.