Article 1
Le présent arrêté définit le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - enseignement moral et civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole.
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Texte réglementaire
Arrêté du 31 décembre 2015
Article 2
Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - enseignement moral et civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole défini dans l'annexe du présent arrêté (1) remplace le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique de la classe de troisième de l'enseignement agricole défini dans l'annexe de l'arrêté du 15 avril 2013 susvisé.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2013
Art. Annexe 1
Article 3
Cette disposition transitoire est applicable pour l'année scolaire 2015-2016 et pour la session d'examen 2016 du diplôme national du brevet.
Article 4
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
4 articles en vigueur
Citer ce texte
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