資料由法律人 LawPlayer整理提供·Droit français / LawPlayer, à partir des données DILA (Légifrance)
La liste des anomalies observées chez la dinde de chair et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe I du présent arrêté.
La liste des anomalies rencontrées chez le poulet de chair et les volailles autres que celles mentionnées dans les articles 1er et 3 à 8 et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe II du présent arrêté.
La liste des anomalies rencontrées chez les palmipèdes gras et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe III du présent arrêté.
La liste des anomalies rencontrées chez les volailles de réforme (toutes espèces de volailles maigres) et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe IV du présent arrêté.
La liste des anomalies rencontrées chez le canard maigre et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe V du présent arrêté.
La liste des anomalies rencontrées chez la pintade et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe VI du présent arrêté.
La liste des anomalies rencontrées chez les cailles et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits, sont fixées dans l'annexe VII du présent arrêté.
La liste des anomalies rencontrées chez le pigeon et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe VIII du présent arrêté.
La liste des anomalies rencontrées chez le lapin et, pour chacune d'entre elles, la conduite à tenir vis-à-vis de la carcasse ou des viscères en matière de retrait, total ou partiel, de la consommation humaine et une indication relative au classement des sous-produits animaux issus de ces retraits sont fixées dans l'annexe IX du présent arrêté.
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
ANNEXES
ANNEXE I
LISTE DES CRITÈRES ET MOTIFS DE RETRAIT CHEZ LA DINDE DE CHAIR
ANOMALIE
portant sur
TYPE
d'anomalie
NOM DE L'ANOMALIE
CONDUITE
a tenir : retrait total (RT) ou partiel (RP)
PRÉCISIONS
DESTINATION
des sous-produits animaux
(C2 ou C3)
CARCASSE
Odeur
Odeur anormale
RT
Destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Couleur
Carcasse cadavérique
RT
2
Carcasse saigneuse
RP ou RT
RP si limité au cou
RT dans les autres cas
3bi
Carcasse congestive
RT
2
Autres anomalies de couleur
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Conformation
Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale
RT
2
Arthrite unique
RP
2
Arthrites multiples
RT
2
Cachexie
RT
2
Carcasse gonflée
RT
2
Gros jabot
RP ou RT
RT si impact sur la carcasse, odeur anormale, lésions associées
2
Autres anomalies de conformation
RP ou RT
RP si circonscrit
3bi
Aspect
Ampoule du bréchet
RP
RP de la zone atteinte (uniquement si ampoule non purulente)
3bi
Lésions cutanées infectées
RP ou RT
RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie
RT si abcès multiples, si autres anomalies
2
Anomalie des muscles du bréchet
RP ou RT
RP si lésion unilatérale sans complication
RT sinon
3bi
Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses
RP ou RT
Pas de retrait si anomalie mineure
RP si anomalie de taille moyenne
RT si anomalie étendue
3bi
Défaut plumaison
RP ou RT
selon étendue du défaut
3bi
Anomalies liées à l'échaudage
RP ou RT
selon étendue de l'anomalie
3bi
Anomalies de la tête
RP ou RT
selon décision du vétérinaire officiel
2 ou 3
Hématomes - Fractures
RP ou RT
en fonction de l'étendue de l'anomalie
3bi
Souillures d'origine extrinsèque ou intrinsèque
RP ou RT
en fonction de la nature et de l'étendue de la souillure
2 ou 3
VISCERES / CAVITE ABDOMINALE
Aspect
Aérosacculite
RP ou RT
RT si stade aigu ou subaigü avec répercussion sur la carcasse
RP (grappe viscérale complète) si subaigü ou chronique, en l'absence d'autres anomalies
2
Processus tumoral
RP ou RT
RP si localisé
RT si multiple ou généralisé
2
Anomalies de la paroi de la cavité abdominale
RT
2
Anomalies du tube digestif
RT
2
Anomalies du foie
RP ou RT
RT si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
Anomalies du péricarde et du cœur
RP ou RT
RT si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
ANNEXE II
LISTE DES CRITÈRES ET MOTIFS DE RETRAIT CHEZ LE POULET DE CHAIR
ANOMALIE
portant sur
TYPE
d'anomalie
NOM DE L'ANOMALIE
CONDUITE
a tenir : retrait total (RT) ou partiel (RP)
PRÉCISIONS ÉVENTUELLES
DESTINATION
des sous-produits animaux
(C2 ou C3)
CARCASSE
Odeur
Odeur anormale
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Couleur
Carcasse cadavérique
RT
2
Carcasse saigneuse
RP ou RT
RP si limité au cou
RT dans les autres cas
3bi
Carcasse congestive
RT
2
Autres anomalies de couleur
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Conformation
Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale
RT
2
Arthrite unique
RP
2
Arthrites multiples
RT
2
Cachexie
RT
2
Carcasse gonflée
RT
2
Gros jabot
RP ou RT
RT si répercussion sur la carcasse, odeur anormale, lésions associées
2
Autres anomalies de conformation
RP ou RT
RP si circonscrit
3bi
Aspect
Ampoule du bréchet
RP
RP de la zone atteinte (uniquement si ampoule non purulente)
3bi
Lésions cutanées infectées
RP ou RT
RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie
RT si abcès multiples, si autres anomalies
2
Anomalie des muscles du bréchet
RP ou RT
RP si lésion unilatérale sans complication
RT sinon
3bi
Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses
RP ou RT
Pas de retrait si anomalie mineure
RP si anomalie de taille moyenne
RT si anomalie étendue
3bi
Défaut plumaison
RP ou RT
RP ou RT selon étendue du défaut
3bi
Anomalies liées à l'échaudage
RP ou RT
selon étendue de l'anomalie
3bi
Anomalies de la tête
RP ou RT
selon décision du vétérinaire officiel
2 ou 3
Hématomes - Fractures
RP ou RT
en fonction de l'étendue de l'anomalie
3bi
Souillures d'origine extrinsèque ou intrinsèque
RP ou RT
en fonction de la nature et de l'étendue de la souillure
2 ou 3
Pododermatite
RP
RP des pattes destinées à la consommation humaine ;
destination C2 ou C3 selon nature et étendue de la lésion
2 ou 3
VISCERES / CAVITE ABDOMINALE
Aspect
Aérosacculite
RT
2
Processus tumoral
RP ou RT
RP si localisé
RT si multiple ou généralisé
2
Anomalies de la paroi de la cavité abdominale
RT
2
Anomalies du tube digestif
RT
2
Anomalies du foie
RP ou RT
RT si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
Anomalies du péricarde et du cœur
RP ou RT
RT si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
ANNEXE III
LISTE DES CRITÈRES ET MOTIFS DE RETRAIT CHEZ LES PALMIPÈDES GRAS
ANOMALIE
portant sur
TYPE
d'anomalie
NOM DE L'ANOMALIE
CONDUITE
a tenir : retrait total (RT) ou partiel (RP)
PRÉCISIONS ÉVENTUELLES
DESTINATION
des sous-produits animaux
(C2 ou C3)
CARCASSE
Odeur
Odeur anormale
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Couleur
Carcasse cadavérique
RT
2
Carcasse saigneuse
RP ou RT
RP si limité au cou
RT dans les autres cas
3bi
Carcasse congestive
RT
2
Autres anomalies de couleur
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Conformation
Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale
RT
2
Arthrite unique
RP
2
Arthrites multiples
RT
2
Cachexie
RT
2
Lésions associées au gavage
RP ou RT
RP selon l'étendue de l'anomalie
3bi si lésion (s) non infectée (s),
2 si lésion (s) infectées
Autres anomalies de conformation
RP ou RT
RP si circonscrit
3bi
Aspect
Lésions cutanées infectées
RP ou RT
RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie
RT si abcès multiples, si autres anomalies
2
Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses
RP ou RT
Pas de retrait si anomalie mineure
RP si anomalie de taille moyenne
RT si anomalie étendue
3bi
Défaut plumaison
RP ou RT
RP ou RT selon étendue du défaut
3bi
Anomalies liées à la plumaison
RP ou RT
RP ou RT selon étendue de l'anomalie
3bi
Anomalies de la tête
RP ou RT
selon décision du vétérinaire officiel
2 ou 3
Hématomes - Fractures
RP ou RT
en fonction de l'étendue de l'anomalie
3bi
Souillures d'origine extrinsèque ou intrinsèque
RP ou RT
en fonction de la nature et de l'étendue de la souillure
2 ou 3
Pododermatite
RP
RP des pattes destinées à la consommation humaine ;
destination C2 ou C3 selon nature et étendue de la lésion
2 ou 3
VISCERES / CAVITE ABDOMINALE
(hors foie)
Aérosacculite
RP ou RT
RT si stade aigu ou subaigü avec répercussion sur la carcasse
RP (grappe viscérale complète) si sub-aigü ou chronique, en l'absence d'autres anomalies
2
Processus tumoral
RP ou RT
RP si localisé
RT si multiple ou généralisé
2
Anomalies de la paroi de la cavité abdominale
RT
2
Anomalies du tube digestif
RT
2
Anomalies du péricarde et du cœur
RP ou RT
RT si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
FOIE
Foie gras congestif
RP ou RT
RT de la carcasse et des viscères si impact sur la carcasse
RP du foie en totalité si carcasse normale
2
Hématomes
RP
Retrait de tout ou partie du foie selon le nombre d'hématomes
3bi
Foie gras sclérosé
RP
Retrait de tout ou partie du foie selon l'étendue de l'anomalie
3bi
Autres anomalies de couleur du foie gras
RT
Retrait total de la carcasse
et des viscères, foie inclus
2
Défaut d'engraissement du foie
RP
Retrait du foie
3bi
ANNEXE IV
LISTE DES CRITÈRES ET MOTIFS DE RETRAIT CHEZ LES VOLAILLES DE RÉFORME (TOUTES ESPÈCES DE VOLAILLES MAIGRES)
ANOMALIE
portant sur
TYPE
d'anomalie
NOM DE L'ANOMALIE
CONDUITE
a tenir : retrait total (RT) ou partiel (RP)
PRÉCISIONS ÉVENTUELLES
DESTINATION
des sous-produits animaux
(C2 ou C3)
CARCASSE
Odeur
Odeur anormale
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Couleur
Carcasse cadavérique
RT
2
Carcasse saigneuse
RP ou RT
RP si limité au cou
RT dans les autres cas
3bi
Carcasse congestive
RT
2
Anomalie de couleur liées à la conduite d'élevage
RP
RP : Retrait de la peau
3bi
Autres anomalies de couleur
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Conformation
Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale
RT
2
Arthrite unique
RP
2
Arthrites multiples
RT
2
Cachexie
RT
2
Gros jabot
RP ou RT
RT si répercussion sur la carcasse, odeur anormale, lésions associées
2
Carcasse gonflée
RT
2
Autres anomalies de conformation
RP ou RT
RP si circonscrit
3bi
Aspect
Ampoule du bréchet
RP
RP de la zone atteinte.
Uniquement si ampoule non purulente
3bi
Lésions cutanées infectées
RP ou RT
RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie
RT si abcès multiples, si autres anomalies
2
Anomalie des muscles du bréchet
RP ou RT
RP si lésion unilatérale sans complication
RT sinon
3bi
Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses
RP ou RT
Pas de retrait si anomalie mineure
RP si anomalie de taille moyenne
RT si anomalie étendue
3bi
Défaut plumaison
RP ou RT
RP ou RT selon étendue du défaut
3bi
Anomalies liées à l'échaudage
RP ou RT
RP ou RT selon étendue de l'anomalie
3bi
Anomalies de la tête
RP ou RT
selon décision du vétérinaire officiel
2 ou 3
Hématomes - Fractures
RP ou RT
en fonction de l'étendue de l'anomalie
3bi
Souillures d'origine extrinsèque ou intrinsèque
RP ou RT
en fonction de la nature et de l'étendue de la souillure
2 ou 3
Pododermatite
RP
RP des pattes destinées à la consommation humaine ;
destination C2 ou C3 selon nature et étendue de la lésion
2 ou 3
VISCERES / CAVITE ABDOMINALE
Aspect
Aérosacculite
RP ou RT
RT si stade aigu ou subaigü avec répercussion sur la carcasse
RP (grappe viscérale complète) si sub-aigü ou chronique, en l'absence d'autres anomalies
2
Processus tumoral
RP ou RT
RP si localisé
RT si multiple ou généralisé
2
Anomalies de la paroi de la cavité abdominale
RT
2
Anomalies du tube digestif
RT
2
Anomalies du foie
RP ou RT
RT si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
Anomalies du péricarde et du cœur
RP ou RT
RT si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
Anomalies de l'appareil reproducteur
RP ou RT
RT si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
ANNEXE V
LISTE DES CRITÈRES ET MOTIFS DE RETRAIT CHEZ LE CANARD MAIGRE
ANOMALIE
portant sur
TYPE
d'anomalie
NOM DE L'ANOMALIE
CONDUITE
a tenir : retrait total (RT) ou partiel (RP)
PRÉCISIONS ÉVENTUELLES
DESTINATION
des sous-produits animaux
(C2 ou C3)
CARCASSE
Odeur
Odeur anormale
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Couleur
Carcasse cadavérique
RT
2
Carcasse saigneuse
RP ou RT
RP si limité au cou
RT dans les autres cas
3bi
Carcasse congestive
RT
2
Conformation
Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale
RT
2
Arthrite unique
RP
2
Arthrites multiples
RT
2
Cachexie
RT
2
Carcasse gonflée
RT
2
Autres anomalies de conformation
RP ou RT
RP si circonscrit
3bi
Aspect
Lésions cutanées infectées
RP ou RT
RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie
RT si abcès multiples, si autres anomalies
2
Anomalie des muscles du bréchet
RP ou RT
RP si lésion unilatérale sans complication
RT sinon
3bi
Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses
RP ou RT
Pas de retrait si anomalie mineure
RP si anomalie de taille moyenne
RT si anomalie étendue
3bi
Défaut plumaison
RP ou RT
selon étendue du défaut
3bi
Anomalies liées à l'échaudage
RP ou RT
selon étendue de l'anomalie
3bi
Anomalies de la tête
RP ou RT
selon décision du vétérinaire officiel
2 ou 3
Hématomes - Fractures
RP ou RT
selon l'étendue de l'anomalie
3bi
Souillures d'origine extrinsèque ou intrinsèque
RP ou RT
en fonction de la nature et de l'étendue de la souillure
2 ou 3
Pododermatite
RP
RP des pattes destinées à la consommation humaine ;
destination C2 ou C3 selon nature et étendue de la lésion
2 ou 3
VISCERES / CAVITE ABDOMINALE
Aérosacculite
RT
2
Processus tumoral
RP ou RT
RP si localisé
RT si multiple ou généralisé
2
Anomalies de la paroi de la cavité abdominale
RT
2
Anomalies du tube digestif
RT
2
Anomalies du foie
RP ou RT
RTsi lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
Anomalies du péricarde et du cœur
RP ou RT
RT si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
ANNEXE VI
LISTE DES CRITÈRES ET MOTIFS DE RETRAIT CHEZ LA PINTADE
ANOMALIE
portant sur
TYPE
d'anomalie
NOM DE L'ANOMALIE
CONDUITE
a tenir : retrait total (RT) ou partiel (RP)
PRÉCISIONS ÉVENTUELLES
DESTINATION
des sous-produits animaux
(C2 ou C3)
CARCASSE
Odeur
Odeur anormale
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Couleur
Carcasse cadavérique
RT
2
Carcasse saigneuse
RP ou RT
RP si limité au cou
RT dans les autres cas
3bi
Carcasse congestive
RT
2
Autres anomalies de couleur
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Conformation
Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale
RT
2
Arthrite unique
RP
2
Arthrites multiples
RT
2
Cachexie
RT
2
Carcasse gonflée
RT
2
Gros jabot
RP ou RT
RT si répercussion sur la carcasse, odeur anormale, lésions associées
2
Autres anomalies de conformation
RP ou RT
RP si circonscrit
3bi
Lésions cutanées infectées
RP ou RT
RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie
RT si abcès multiples, si autres anomalies
2
Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses
RP ou RT
Pas de retrait si anomalie mineure
RP si anomalie de taille moyenne
RT si anomalie étendue
3bi
Défaut plumaison
RP ou RT
RP ou RT selon étendue du défaut
3bi
Anomalies liées à l'échaudage
RT
3bi
Anomalies de la tête
RP ou RT
selon décision du vétérinaire officiel
2 ou 3
Hématomes - Fractures
RP ou RT
en fonction de l'étendue de l'anomalie
3bi
Souillures d'origine intrinsèque ou extrinsèque
RP ou RT
en fonction de la nature et de l'étendue de la souillure
2 ou 3
VISCERES / CAVITE ABDOMINALE
Aspect
Aérosacculite
RT
2
Processus tumoral
RP ou RT
RP si localisé
RT si multiple ou généralisé
2
Anomalies de la paroi de la cavité abdominale ou de la masse viscérale
RT
2
Anomalies du tube digestif
RT
2
Proventricule dilaté
RP
2
Plages blanches sur le foie
RP ou RT
RT si atteinte d'un autre organe
2
Foie décoloré
RP
3bi
Autres anomalies du foie
RP ou RT
RT si atteinte d'un autre organe ou si lésion aiguë RP dans les autres cas
2
Malformation cardiaque
RP
3bi
Autres anomalies du péricarde et du cœur
RP ou RT
RT si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
ANNEXE VII
LISTE DES CRITÈRES ET MOTIFS DE RETRAIT CHEZ LES CAILLES
ANOMALIE
portant sur
TYPE
d'anomalie
NOM DE L'ANOMALIE
CONDUITE
a tenir : retrait total (RT) ou partiel (RP)
PRÉCISIONS ÉVENTUELLES
DESTINATION
des sous-produits animaux
(C2 ou C3)
CARCASSE
Odeur
Odeur anormale
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Couleur
Carcasse cadavérique
RT
2
Carcasse saigneuse
RP ou RT
RP si limité au cou
RT dans les autres cas
3bi
Carcasse congestive
RT
2
Conformation
Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale
RT
2
Arthrite unique
RP
2
Arthrites multiples
RT
2
Cachexie
RT
2
Carcasse gonflée
RT
2
Autres anomalies de conformation
RP ou RT
RP si circonscrit
3bi
Aspect
Lésions cutanées infectées
RP ou RT
RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie
RT si abcès multiples, si autres anomalies
2
Lésions cutanées non infectées
RP ou RT
selon étendue de la lésion
3bi
Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses
RP ou RT
Pas de retrait si anomalie mineure
RP si anomalie de taille moyenne
RT si anomalie étendue
3bi
Défaut plumaison
RP ou RT
selon étendue du défaut
3bi
Anomalies liées à l'échaudage
RP ou RT
selon étendue de la lésion
3bi
Anomalies de la tête
RP ou RT
selon décision du vétérinaire officiel
2 ou 3
Hématomes - Fractures
RP ou RT
en fonction de l'étendue de l'anomalie
3bi
Souillures d'origine extrinsèque ou intrinsèque
RP ou RT
en fonction de la nature et de l'étendue de la souillure
2 ou 3
VISCERES/
CAVITE ABDOMINALE
Aspect
Processus tumoral
RP ou RT
RP si localisé
RT si multiple ou généralisé
2
Anomalies de la paroi de la cavité abdominale
RT
2
Anomalies du tube digestif
RT
2
Anomalies du foie
RP ou RT
RT si atteinte d'un autre organe si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
Anomalies du péricarde et du cœur
RP ou RT
RT si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
ANNEXE VIII
LISTE DES CRITÈRES ET MOTIFS DE RETRAIT CHEZ LE PIGEON
ANOMALIE
portant sur
TYPE
d'anomalie
NOM DE L'ANOMALIE
CONDUITE
a tenir : retrait total (RT) ou partiel (RP)
PRÉCISIONS ÉVENTUELLES
DESTINATION
des sous-produits animaux
(C2 ou C3)
CARCASSE
Odeur
Odeur anormale
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Couleur
Carcasse cadavérique
RT
2
Carcasse saigneuse
RP ou RT
RP si limité au cou
RT dans les autres cas
3bi
Carcasse congestive
RT
2
Conformation
Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale
RT
2
Arthrite unique
RP
2
Arthrites multiples
RT
2
Cachexie
RT
2
Carcasse gonflée
RT
2
Autres anomalies de conformation
RP ou RT
RP si circonscrit
3bi
Aspect
Lésions cutanées infectées
RP ou RT
RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie
RT si abcès multiples, si autres anomalies
2
Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses
RP ou RT
Pas de retrait si anomalie mineure
RP si anomalie de taille moyenne
RT si anomalie étendue
3bi
Défaut plumaison
RP ou RT
RP ou RT selon étendue du défaut
3bi
Anomalies liées à l'échaudage
RP ou RT
selon étendue de la lésion
3bi
Anomalies de la tête
RP ou RT
selon décision du vétérinaire officiel
2 ou 3
Hématomes - Fractures
RP ou RT
en fonction de l'étendue de l'anomalie
3bi
Souillures d'origine extrinsèque ou intrinsèque
RP ou RT
en fonction de la nature et de l'étendue de la souillure
2 ou 3
VISCERES/
CAVITE ABDOMINALE
Aspect
Processus tumoral
RP ou RT
RP si localisé
RT si multiple ou généralisé
2
Anomalies de la paroi de la cavité abdominale
RT
2
Anomalies du tube digestif
RT
2
Anomalies du foie
RP ou RT
RT si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
Anomalies du péricarde et du cœur
RP ou RT
RT si atteinte si lésion aiguë
RP dans les autres cas
2
ANNEXE IX
LISTE DES CRITÈRES ET MOTIFS DE RETRAIT CHEZ LE LAPIN
ANOMALIE
portant sur
TYPE
d'anomalie
NOM DE L'ANOMALIE
CONDUITE
a tenir : retrait total (RT) ou partiel (RP)
PRÉCISIONS ÉVENTUELLES
DESTINATION
des sous-produits animaux
(C2 ou C3)
PEAU, PELAGE
Aspect
Dépilation de la face, des pattes, des oreilles
RP
Retrait partiel des peaux
2
Paupière rouge, tâches rouges à violettes sur les oreilles
RP
2
Lésions cutanées non infectées
RP à RT
En fonction de l'étendue de la lésion
2
Lésions cutanées infectées, abcès cutanés
RP à RT
En fonction de l'étendue de la lésion
2
CARCASSE
Odeur
Odeur anormale
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Couleur
Carcasse cadavérique
RT
2
Carcasse saigneuse
RP ou RT
RP si limité au cou
RT dans les autres cas
3bi
Carcasse congestive
RT
2
Autres anomalies de couleur
RT
destination sous-produits animaux C2 ou C3 en fonction de la nature et de l'étendue de l'anomalie
2 ou 3
Conformation
Accumulation liquidienne dans la cavité abdominale
RT
2
Arthrite unique
RP
2
Arthrites multiples
RT
2
Ballonnement abdominal
RT
2
Cachexie
RT
2
Autres anomalies de conformation
RP ou RT
RP si circonscrit
3bi
Aspect
Lésions purulentes et abcès
RP ou RT
RP si lésion circonscrite, peu étendue et sans autre anomalie
RT si abcès multiples, si autres anomalies
2
Déchirures peau-muscle ; cassures osseuses
RP ou RT
Pas de retrait si anomalie mineure
RP si anomalie de taille moyenne
RT si grande taille
3bi
Hématomes - Fractures
RP ou RT
en fonction de l'étendue de l'anomalie
3bi
Souillures d'origine extrinsèque ou intrinsèque
RP ou RT
en fonction de la nature et de l'étendue de la souillure
2 ou 3
VISCERES / CAVITE ABDOMINALE
Masses
Masses charnues (tumeurs)
RP ou RT
RP si localisé
RT si multiple ou généralisé
2
Masses avec contenu blanc, granuleux et friable
RP ou RT
RP si un organe ou une partie de la carcasse est touché
RT sinon
2
Anomalies hépatiques
Foie friable
RP
3
Anomalies de coloration hépatique
RP ou RT
RP
RT si d'autres organes sont atteints
2
Trajets larvaires sur le foie
RP ou RT
RP
RT si coque circulaire remplie de liquide sur les intestins ou la cavité
péritonéale
2
Taches blanches
RP
2
Lésions purulentes et abcès du foie
RP ou RT
RP si l'abcès n'est que sur un organe et est bien circonscrit ;
RT si des abcès sont observés en
d'autres localisations ;
2
Autres anomalies d'aspect du foie
RP ou RT
RP
RT si d'autres organes sont atteints
2
Anomalies du tube digestif
Intestins rouges
RT
2
Intestins dilatés
RT
2
Poches remplies de liquide en surface des intestins
RT ou RT
2
Autres anomalies d'aspect du tube digestif uniquement
RP
3
Anomalies des poumons
Poumons rouges
RP ou RT
RP du poumon RT si un autre organe est touché
2
Poumons rouges avec des taches de sang
RP ou RT
RP du poumon si seul organe touché
RT si un autre organe est touché
2
Lésions purulentes et abcès du poumon
RP ou RT
RP si l'abcès n'est que sur un organe et est bien circonscrit
RT si des abcès sont observés en d'autres localisations
2
Autres anomalies d'aspect des poumons
RP ou RT
RT si un autre organe est touché RP du poumon si seul organe touché
2
Anomalies des reins
Rein de couleur rouge sombre
RP ou RT
RP du rein si seul organe touché ;
RT si un autre organe est touché ;
2
Rein décoloré en peau d'orange
RP ou RT
RP du rein si seul organe touché ; RT si un autre organe est touché
2
Anomalies de la rate
Rate de couleur anormale
RP ou RT
RP de la rate si seul organe touché
RT sinon
2
Lésions purulentes et abcès de la rate
RP ou RT
RT si lésion aigüe RP dans les autres cas
2
Rate hypertrophiée
RP ou RT
RP de la rate si seul organe touché RT sinon
2
Anomalies d'autres viscères
Anomalies de l'appareil reproducteur
RP
RP
2
Anomalies de la paroi de la cavité abdominale
RT
2
Anomalies de la vessie
RP ou RT
RP de la vessie si seul organe touché RT sinon
2
Anomalies du cœur
RP ou RT
RP si inflammation chronique RT sinon
2
du Arrêté du 28 juillet 2016 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000033014648
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