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Texte réglementaire

Arrêté du 26 septembre 2016

Numéro
Date du texte
26 septembre 2016
Articles
4
Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAUINTITULÉ

DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLECODE

NSFDURÉEORGANISME

DÉLIVRANT

la certification professionnelleVAgent

(e) de prévention de sûreté et de sécurité3443

ansEcole

européenne d'intelligence économique (EEIE-EESP)

VAgent

(e) technicien (ne) cynophile en sécurité privée3443

ansCentre

cynophile val-d'oisienIVTechnicien

viticulture œnologie2113

ansInstitut

de formation en commerce et œnologie (IFCO)

IVSommelier

-caviste-ambassadeur en gastronomie334t

221w5

ansFranck

Thomas FormationIVChocolatier

confiseur (BTM)

221s5

ansAssemblée

permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

IVCharpentier

de marine bois2343

ansSkol

ar MorIVTechnicien

(ne) services de l'électrodomestique connectée255w

312t4

ansRéseau

DucretetIVAgent

privé de protection de personnes3445

ansGroupe

9 AcademyIVAgent

de protection rapprochée en sécurité privée3443

ansCabinet

S'wayIVAgent

de sécurité chef de poste3445

ansFormaplus

3BIIIGestionnaire

en organisation et performance industrielle200p

251p5

ansCESIIIIPâtissier

confiseur glacier traiteur (BM)

221s5

ansAssemblée

permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

IIIDécorateur

(trice) en ameublement d'intérieur2333

ansLes

Temps d'artIIIConseiller

en économies d'énergie neuf et rénovation227r1

anInstitut

technique des gaz et de l'air (ITGA)

IIIGestionnaire

commercial-spécialisé sport312p3

ansChambre

de commerce et d'industrie de Pau Béarn-Centre national professionnel des commerces de sport loisirs (CNPC sport loisirs)

IIIAssistant

(e) du chef d'entreprise PME-PMI314t4

ansRoyer

Robin AssociésIIIAnimateur

radio polyvalent321t3

ansSudformadiaIIIAssistant

(e) juridique324p

3453

ansEcole

nationale du droit et procédure personnel des avocats, avoués (ENADEP)

IIIBibliothécaire

documentaliste3253

ansEcole

de bibliothécaires documentalistes (EBD)

IIICoordinateur

(trice) de l'intervention sociale et professionnelle332t5

ansCentre

ressources AROBASEIIIResponsable

centre de bien-être et spa336

315n5

ansITCCIIIEsthéticien

(ne) cosméticien (ne) (BM)

3363

ansAssemblée

permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

IIIChargé

de développement commercial cosmétiques et parfums336

312t5

ansInstitut

technique des carrières Carole-Ecole Peyrrefitte (ITCC)

IISuperviseur

hydrographe117b4

ansMinistère

de la défense- Direction du personnel de la marine-Ecole du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

IIResponsable

opérationnel en automatismes2015

ansConservatoire

national des arts et métiers (CNAM)

IIResponsable

technique coloriste et formulateur de produits colorés : cosmétique, peintures, encres, adhésifs et connexes2223

ansInstitut

textile et chimique de Lyon (ITECH-Lyon)

IIResponsable

technique d'analyse et d'expertise en machines thermiques2505

ansMinistère

de la défense-Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier (CIN Saint-Mandrier)

IIManager

de business unit310m3

ansEtudes

supérieures appliquées aux affaires (ESA3)

IIResponsable

marketing et communication3125

ansInstitut

supérieur d'informatique et de management de l'informatique (ISIMI)-Pôle Paris AlternanceIIResponsable

d'affaires commerciales et du développement à l'international312m4

ansInstitut

supérieur d'informatique et de management de l'informatique (ISIMI)-Pôle Paris AlternanceIIResponsable

achats312p5

ansCEGOS

SAIIConseiller

financier313w2

ansSOFTEC

Avenir FormationIICoach

professionnel (le)

3153

ansJane

Turner-Le DôjôIIResponsable

ressources humaines315n5

ansChambre

de commerce et d'industrie territoriale Grand Hainaut ; chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France)-ESSYMIIChargé

(e) des ressources humaines315n4

ansInstitut

supérieur d'informatique et de management de l'informatique (ISIMI)-Pôle Paris AlternanceIIResponsable

paie et pôle social315t2

ansIGEFIIIJournaliste3213

ansInstitut

supérieur de formation au journalisme (ISFJ)

IIChargé

de production3233

ansFACTORYIIChef

opérateur du son options : son audiovisuel/ son musical/ sonorisation3233

ansGroupe

ESRAIIInfographiste

de film d'animation options : réalisation, modélisation, rendu et lumière/ compositing 3D et VFX3233

ansGroupe

ESRAIIAssistant

(e) réalisateur (trice)

323v3

ansLeader

Films Conservatoire libre du cinéma français (CLCF)

IIDéveloppeur

(euse) d'application326t5

ansOpenClassroomsIIChef

(fe) de projet digital3263

ansInstitut

Européen F2I (IEF2I)

IIArt

-thérapeute330v

124g5

ansPROFACIIGestionnaire

de parcours de golf et/ ou de club de golf335p3

ansAcadémie

internationale des métiers du golfIManager

en biotechnologies112f

1185

ansIONIS

School of Technology and Management Paris (ISTM Paris)

IDirecteur

(trice) artistique en design graphique et digital132g

3203

ansEcole

supérieure des arts modernes-ESAM designIExpert

(e) en génie industriel, produits et services2002

ansCentraleSupélecIManager

des entreprises coopératives et agroalimentaires221w3

ansEcole

supérieure de la coopération agricole et des industries agroalimentaires (ESCAIA)

IManager

en énergie2273

ansIONIS

School of Technology and Management Paris (ISTM Paris)

IArchitecte

d'intérieur-designer233n3

ansInstitut

de développement des arts appliqués (IDAA)-LISAA ; Institut d'architecture et de design (IDEA)-LISAAIManager

de la mode du design et du luxe2403

ansMODE

'ESTAHIManager

des affaires énergétiques (MS)

310p 2273

ansCentraleSupélecIManager

transport, logistique et commerce international310n5

ansKEDGE

Business School ; AFTRAL-Apprendre et se former en transport logistiqueIManager

en stratégie et développement3104

ansYnov

-ISEEIDirigeant

PME310p5

ansChambre

de commerce et d'industrie (CCI) de Toulouse-Toulouse Business School (TBS)

IDirecteur

de projet en ingénierie, logistique et innovation organisationnelle (MS)

311p3

ansChambre

de commerce et d'industrie (CCI) de Bayonne Pays basque-Ecole supérieure des technologies industrielles avancées (ESTIA)

IManager

de la logistique et de la supply chain311p3

ansESGCV

-MBA ESGIManager

du commerce international3123

ansESGCV

-MBA ESGIManager

des achats internationaux (MS)

312n1

anGroupe

ESSECIManager

de la performance achats312p3

ansESGCV

-MBA ESGIExpert

(e) en ingénierie patrimoniale internationale (MS)

313m5

ansEtablissement

d'enseignement supérieur consulaire ESCP Europe (EESC ESCP Europe)

IManager

en ressources humaines3153

ansESGCV

-MBA ESGIExpert

(e) digital (e)

3263

ansInstitut

européen F2I (IEF2I)

IExpert

(e) en stratégie digitale3262

ansECAD

Consultants-IESAIExpert

(e) en ingénierie réseaux et systèmes326n5

ansInstitut

européen F2I (IEF2I)

IArchitecte

technique en informatique et réseaux326n1

an

ENSA-2i-INSTAIIngénieur

d'affaires en hautes technologies326w5

ansEURIDIS

ManagementIDirecteur

(trice) d'établissement de luxe dans l'hôtellerie334p3

ansAcadémie

internationale de management (AIM)

IExpert

en environnement et développement durable (MS)

341n 227p3

ansMines

ParisTech

Responsable de systèmes de management qualité-hygiène-sécurité-environnement

Chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile de France-ESMAE-ITESCIA

Article 2

Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE

NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT

la certification professionnelle

Ouvrier professionnel en pierre sèche

232v

5 ans

Commissions paritaires nationales de l'emploi conjointes du bâtiment et des travaux publics (CPNE conjointes du BTP) - Fédération française du bâtiment (FFB)

Opérateur (trice) confection main (CQPI)

240

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche du textile - Union des industries textiles (UIT) ; Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche de l'habillement - Union française des industries de l'habillement (UFIH)

Batteur de profilés métalliques

254

3 ans

Commissions paritaires nationales de l'emploi conjointes du bâtiment et des travaux publics (CPNE conjointes du BTP) - Fédération française du bâtiment (FFB)

Monteur raccordeur FTTH (fiber to the home)

255m

5 ans

Commissions paritaires nationales de l'emploi conjointes du bâtiment et des travaux publics (CPNE conjointes du BTP) - Fédération française du bâtiment (FFB)

Conseiller offre de services

310t 313

3 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) du régime général de sécurité sociale - Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)

Accompagnateur en téléski nautique

335

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation de la branche du sport (CPNEF sport) - Fédération française de ski nautique et de wakeboard

Enquêteur - agent de recherches privées

344t

5 ans

Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des agents de recherches privées (CPNEFP-ARP) - Institut de formation des agents de recherches (IFAR)

Article 3

A l'article 1er de l'arrêté du 20 janvier 2014 susmentionné, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

INTITULÉ DE LA CERTIFiCATION

professionnelle

ORGANISME DÉLIVRANT

la certification professionnelle

(arrêté du 20 janvier 2014)

ORGANISME DÉLIVRANT

la certification professionnelle

(modifié)

Ostéopathe

Centre européen d'enseignement supérieur de l'ostéopathie (CEESO - Paris) ; Centre européen d'enseignement supérieur de l'ostéopathie (CEESO - Lyon)

Centre européen d'enseignement supérieur de l'ostéopathie (CEESO SARL) ; CEESO Lyon

Article 5

La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

4 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 26 septembre 2016 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000033187768

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