Arrêté du 11 octobre 2016

• Date du texte: 11 octobre 2016
• Articles: 4

Article 1

Les 7 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/150 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Essonne et vallons voisins (zone spéciale de conservation FR 2400523). L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Loiret sur une partie du territoire des communes suivantes : Augerville-la-Rivière, Aulnay-la-Rivière, Autruy-sur-Juine, Boësses, Bondaroy, Briarres-sur-Essonne, Césarville-Dossainville, Dadonville, Dimancheville, Escrennes, Estouy, Givraines, Grangermont, Malesherbois (Le), Neuville-sur-Essonne (La), Ondreville-sur-Essonne, Orville, Pithiviers-le-Vieil, Puiseaux, Sermaises, Yèvre-la-Ville.

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Essonne et vallons voisins (zone spéciale de conservation).

Article 3

Les cartes visées à l'article 1er ainsi que la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages visée à l'article 2 peuvent être consultées à la préfecture du Loiret, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat.

Article 4

Le directeur de l'eau et de la biodiversité et la directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.