Article 1
L'annexe II de l'arrêté du 1er juillet 2009 susvisé portant la liste des spécialités du baccalauréat professionnel qui relèvent de chaque champ professionnel est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Texte réglementaire
Arrêté du 18 juillet 2017
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter du 1er septembre 2017.
Article 3
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
3 articles en vigueur
Citer ce texte
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