Arrêté du 8 décembre 2017

• Date du texte: 8 décembre 2017
• Articles: 6

Article 1

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, de la variété désignée ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S) DU

MAINTIEN de la variété en

sélection conservatrice

Tournesol

Tekny.

Syngenta Seeds AG (CH).

Syngenta France SAS (FR).

Article 2

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2018, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

Soja : Mitsuko, Nikko, Orion, Sigalia.

Tournesol : DKF2727, DKF3333, ES Ethic, Heliagras, LG5380M, LG5665M, NK Sinfoni, NK Stradi, Vellox.

Article 3

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2018, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :

Soja : Aligator.

Tournesol : ES Royal, Tekny.

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de Tournesol cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2017, les variétés désignées ci-après :

DKF2824, MAS 95F, Melody, NK Singi, Prodisol, Spirou, SY Fertina.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2020.

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de Tournesol cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2017, les variétés désignées ci-après :

Inostarck, NK Oleas, P63HH97, P63LL74, P63LL90, P64LL109, P64LL114, P64LL44, P64LL46, P64LL47, P64LL85, PR63A62, PR63G50, PR63K83, PR64G43, PR64K20, Printasol, SL617, SY Dionis.

Article 6

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.