法律人 LawPlayer logo

資料由法律人 LawPlayer整理提供·Droit français / LawPlayer, à partir des données DILA (Légifrance)

Texte réglementaire

Arrêté du 19 décembre 2017

Numéro
Date du texte
19 décembre 2017
Articles
3
Article 1

A compter du 1er novembre 2017, sont inscrits sur la liste des sportifs des Collectifs nationaux, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

- Aéronautique ;

- Athlétisme ;

- Aviron ;

- Badminton ;

- Baseball, softball et cricket ;

- Billard ;

- Boxe ;

- Canoë-kayak ;

- Course d'orientation ;

- Cyclisme ;

- Danse ;

- Equitation ;

- Escrime ;

- Etude et sports sous-marins ;

- Football ;

- Football américain ;

- Force athlétique ;

- Golf ;

- Gymnastique ;

- Haltérophilie ;

- Handisport ;

- Judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;

- Karaté et disciplines associées ;

- Lutte ;

- Montagne et escalade ;

- Natation ;

- Parachutisme ;

- Pelote basque ;

- Pentathlon moderne ;

- Pétanque ;

- Roller sports ;

- Rugby ;

- Rugby à XIII ;

- Sauvetage et secourisme ;

- Savate, boxe française et disciplines associées ;

- Ski nautique ;

- Sport adapté ;

- Sport automobile ;

- Sport boules ;

- Sports de glace ;

- Squash ;

- Surf ;

- Taekwondo et disciplines associées ;

- Tennis ;

- Tennis de table ;

- Tir ;

- Tir à l'arc ;

- Triathlon et disciplines enchaînées ;

- Vol libre ;

- Volley-ball.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 19 décembre 2017 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000036258544

Contient des informations publiques issues de la base LEGI, mise à disposition par la Direction de l’information légale et administrative (DILA) sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Source : legifrance.gouv.fr.

FR-LicenceOuverte-2.0

本頁資料來源:Légifrance (DILA)·整理提供:法律人 LawPlayer· lawplayer.com