Arrêté du 4 mai 2018

• Date du texte: 4 mai 2018
• Articles: 13

Article 1

Les concours externe, interne, troisième concours et concours de prérecrutement prévus aux articles 5 à 7 du décret du 19 octobre 2005 modifié susvisé sont organisés conformément aux dispositions prévues au présent arrêté.

Article 2

Les spécialités pouvant être ouvertes aux concours pour le recrutement d'ingénieurs des services techniques sont les suivantes :

- spécialité immobilière ;

- spécialité logistique.

Lorsque le recrutement est ouvert dans plus d'une spécialité, le candidat choisit au moment de son inscription la spécialité dans laquelle il souhaite concourir.

Article 3

Les recrutements sont ouverts par arrêté du ministre de l'intérieur, après avis conforme du ministre chargé de la fonction publique, dans les conditions fixées par le décret du 19 octobre 2004 susvisé. Il fixe les spécialités ouvertes, le nombre de postes offerts, la date des épreuves, la liste des centres d'examen, le lieu et la date limite de retrait et de dépôt des dossiers d'inscription.

Article 4

Le concours de prérecrutement comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission.

a) Epreuve d'admissibilité :

Les candidats établissent un dossier de candidature comportant un curriculum vitae de deux pages, retraçant notamment les cursus d'études suivies, une lettre de motivation de trois pages, les relevés de note délivrés lors de l'année d'études du cycle d'ingénieur précédant l'inscription au concours, tout document certifiant leur passage en avant-dernière année d'un cycle d'études supérieures conduisant à la délivrance d'un diplôme d'ingénieur.

Le jury procède à la sélection des candidats sur la base des dossiers de candidature déposés dans le délai fixé dans l'avis de recrutement.

Les candidats sélectionnés sont convoqués à l'épreuve orale d'admission.

b) Epreuve orale d'admission :

Entretien avec le jury permettant d'apprécier les qualités de réflexion du candidat, ses motivations ainsi que ses prédispositions à exercer les fonctions dévolues aux ingénieurs des services techniques du ministère de l'intérieur. L'entretien débute par une présentation par le candidat de son parcours et de sa motivation.

Pour conduire cet entretien qui a pour point de départ une présentation par le candidat, le jury dispose de son curriculum vitae.

Durée : 40 minutes, dont 5 minutes au plus de présentation.

Toute note inférieure à 8/20 est éliminatoire.

Article 5

Chaque concours comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission.

1° Concours externe sur titres et travaux complétés d'épreuves :

a) Epreuve d'admissibilité :

Les candidats au recrutement établissent un dossier de candidature comportant le diplôme leur permettant de concourir, un curriculum vitae de deux pages indiquant notamment les formations suivies et, le cas échéant, les emplois occupés ainsi que leur durée, une lettre de motivation et un dossier technique comportant un descriptif de projet réalisé dans le cadre d'un stage ou d'un emploi.

Le jury procède à la sélection des candidats sur la base des dossiers de candidature déposés dans le délai fixé dans l'avis de recrutement.

Les candidats sélectionnés sont convoqués aux épreuves orales d'admission.

b) Epreuves orales d'admission :

Exposé oral de 15 minutes devant le jury suivi de questions, dans la spécialité choisie, prenant appui sur un dossier à caractère technique mettant le candidat en situation professionnelle et permettant de vérifier les connaissances techniques et la capacité du candidat à conduire un projet.

Le programme de l'épreuve est annexé au présent arrêté.

Durée : préparation : 1 heure ; durée de passage : 30 minutes.

Toute note inférieure à 8/20 est éliminatoire.

Entretien avec le jury permettant d'évaluer les motivations du candidat à exercer les fonctions dévolues aux ingénieurs des services techniques du ministère de l'intérieur, ses aptitudes au management et son comportement face à une situation concrète. L'entretien comporte une ou des mises en situation professionnelle.

Les candidats titulaires d'un doctorat peuvent en outre, conformément à l'article L. 412-1 du code de la recherche présenter sous forme d'une fiche individuelle de renseignements leurs mémoires universitaires et notes d'études ainsi que la liste de leurs publications le cas échéant, afin d'assurer la reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle résultant de la formation à la recherche et par la recherche qui a conduit à la délivrance du doctorat.

Les candidats titulaires d'un doctorat souhaitant bénéficier de la disposition supra doivent transmettre la fiche individuelle de renseignements à l'appui de leur dossier d'inscription.

Pour conduire cet entretien qui a pour point de départ une présentation par le candidat de son parcours et de sa motivation, le jury dispose de son curriculum vitae, et le cas échéant, de la fiche de renseignements pour les candidats titulaires d'un doctorat.

Durée : 30 minutes, dont 5 minutes au plus de présentation.

Toute note inférieure à 8/20 est éliminatoire.

2° Concours interne sur épreuves :

a) Epreuve écrite d'admissibilité :

Résolution d'un cas pratique, dans la spécialité choisie, à partir d'un dossier à caractère technique permettant d'apprécier les qualités d'expression, d'analyse et de synthèse du candidat et sa capacité à conduire un projet.

Le programme de l'épreuve est annexé au présent arrêté.

Durée : 4 heures.

Toute note inférieure à 6/20 est éliminatoire.

b) Epreuve orale d'admission :

Entretien avec le jury permettant de vérifier la motivation, les capacités du candidat à répondre aux exigences techniques et les aptitudes au management requises pour l'exercice des fonctions auxquelles il postule. L'entretien comporte une ou des mises en situation professionnelle.

Pour conduire cet entretien qui a pour point de départ un exposé du candidat sur son expérience professionnelle, le jury dispose du dossier constitué par le candidat en vue de la reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle.

Seul l'entretien avec le jury donne lieu à notation. Le dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle n'est pas noté.

Durée : 30 minutes, dont 5 minutes au plus d'exposé ; coefficient 2.

Toute note inférieure à 8/20 est éliminatoire.

3° Troisième concours sur épreuves :

a) Epreuve écrite d'admissibilité :

Résolution d'un cas pratique, dans la spécialité choisie, à partir d'un dossier à caractère technique faisant appel à des connaissances techniques et permettant de vérifier les capacités d'analyse et de synthèse du candidat ainsi que son aptitude à dégager des solutions appropriées.

Le programme de l'épreuve est annexé au présent arrêté.

Durée : 4 heures.

Toute note inférieure à 6/20 est éliminatoire.

b) Epreuve orale d'admission :

Entretien avec le jury permettant de vérifier la motivation, les capacités du candidat à répondre aux exigences techniques et les aptitudes au management requises pour l'exercice des fonctions auxquelles il postule. L'entretien comporte une série de mises en situation professionnelle.

Pour conduire cet entretien qui a pour point de départ un exposé du candidat sur son expérience professionnelle, le jury dispose du dossier constitué par le candidat en vue de la reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle.

Seul l'entretien avec le jury donne lieu à notation. Le dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle n'est pas noté.

Durée : 30 minutes, dont 5 minutes au plus d'exposé ; coefficient 2.

Toute note inférieure à 8/20 est éliminatoire.

Article 6

En vue de l'épreuve orale d'admission des concours interne et troisième concours, le candidat établit un dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle, comportant les rubriques mentionnées en annexe au présent arrêté, qu'il remet au service organisateur à une date fixée dans l'arrêté d'ouverture du concours.

Le dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle ainsi que le guide d'aide au remplissage sont disponibles sur le site internet du ministère de l'intérieur à compter de la publication de l'arrêté d'ouverture du concours.

Le dossier est transmis au jury par le service gestionnaire du concours après l'établissement de la liste d'admissibilité.

En vue des épreuves orales d'admission de chaque concours, le jury utilise une grille d'évaluation dont le contenu est, chaque année, mis en ligne sur le site internet du ministère de l'intérieur.

Article 7

Le jury, nommé par arrêté du ministre de l'intérieur, est présidé par un fonctionnaire appartenant à un corps dont l'indice brut terminal est supérieur ou égal à la hors échelle B.

L'arrêté nommant le jury désigne le membre du jury remplaçant le président dans le cas où celui-ci se trouverait dans l'impossibilité d'assurer sa fonction.

Il comprend des fonctionnaires de catégorie A ou de même niveau. Le jury peut être complété par des personnalités qualifiées choisies en raison de leurs compétences spécifiques ainsi que par des militaires détenant un grade au moins équivalent et un indice terminal au moins égal à celui des fonctionnaires appartenant à la catégorie A.

Le jury peut se constituer en groupes d'examinateurs en fonction de l'importance de l'effectif concerné.

En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.

Peuvent être adjoints au jury des concepteurs et des correcteurs spécialisés pour les épreuves écrites d'admissibilité.

Les membres du jury sont désignés pour une durée de trois sessions consécutives au plus.

Article 8

Toutes les épreuves sont obligatoires. Chaque épreuve est notée de 0 à 20.

A l'issue des épreuves d'admissibilité, le jury établit, par ordre alphabétique, pour chacun des concours et par spécialité, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves orales d'admission.

A l'issue des épreuves orales d'admission, le jury établit, par ordre de mérite, pour chacun des concours et par spécialité, la liste des candidats admis ainsi qu'une liste complémentaire.

En cas d'égalité des points, les candidats sont départagés de la façon suivante :

- pour le concours externe, la priorité est accordée à celui qui a obtenu la note la plus élevée à la seconde épreuve orale d'entretien avec le jury ;

- pour les concours interne et troisième concours, la priorité est accordée à celui qui a obtenu la note la plus élevée à l'épreuve orale d'entretien et de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle avec le jury.

Article 10

Le secrétaire général du ministère de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-11

ANNEXES

ANNEXE I

PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ÉCRITE D'ADMISSIBILITÉ DES CONCOURS INTERNE ET TROISIÈME CONCOURS

Spécialité immobilière

1. Connaissances scientifiques et techniques :

Connaissances juridiques générales liées à la construction (rôle et attribution du maître d'ouvrage et du maître d'œuvre,…) et aux transactions immobilières ;

Connaissances juridiques de base en matière de commande publique ;

Le cadre économique particulier du marché immobilier (secteur tertiaire) : achats et cessions, marché de la location, poids de l'immobilier dans l'économie nationale ;

Connaissances minimales relatives à un projet immobilier : coût global, durée de vie, coûts d'investissement, coûts d'exploitation maintenance, coûts des services à l'occupant, … ;

Les principes et méthodes de la gestion de projet : ordonnancement des tâches, planification, … ;

Connaissances des concepts, principes et méthodes de la gestion technique immobilière : niveaux de maintenance, exploitation technique, durées de vie et renouvellement, diagnostic, … ;

Connaissances techniques bâtimentaires (pathologie du bâtiment) ;

Développement durable appliqué au domaine de l'immobilier ;

Hygiène et sécurité.

2. Savoir-faire professionnels :

Lecture et analyse de plans ;

Maîtrise des méthodes et démarches suivantes :

- études d'opportunité et faisabilité d'une opération immobilière dans toutes ses dimensions : technique, réglementaire, urbanistique, financière et économique ;

- principales méthodes d'élaboration d'un programme fonctionnel : recueil et analyse des besoins, évaluation de bâtiments existants ;

- le pilotage du maître d'œuvre ;

- la conduite d'un projet immobilier dans toutes ses composantes : juridique, économique, urbanisme, pilotage des acteurs, processus de pilotage (ordonnancement-pilotage-coordination), suivi de l'exécution de travaux.

Spécialité logistique

1. Connaissances scientifiques et techniques :

Connaissances juridiques de base en commande publique ;

Connaissances sur l'industrialisation des produits : leur développement et leur fabrication ;

Connaissances minimales relatives à un projet à mener dans le domaine de la logistique : coût global, durée de vie, coûts d'investissement, … ;

Les principes et méthodes de la gestion de projet : ordonnancement des tâches, planification, … ;

Connaissances des concepts, principes et méthodes de la gestion technique immobilière : niveaux de maintenance, exploitation technique, durées de vie et renouvellement, diagnostic, … ;

Hygiène et sécurité ;

Développement durable appliqué au domaine de la logistique.

2. Savoir-faire professionnels :

Lecture et analyse de documentation technique ;

Conduite de projets ;

Encadrement d'équipes techniques ;

Maîtrise des concepts qualité (qualité de service, qualité de production) ;

Maîtrise d'outils d'optimisation de la production ;

Maîtrise de la gestion de stock ;

Mise en place de bilan d'exploitation de structure de production.

Article annexe-12

ANNEXE II

PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ORALE D'ADMISSION D'EXPOSÉ PRENANT APPUI SUR UN DOSSIER À CARACTÈRE TECHNIQUE DU CONCOURS EXTERNE

Spécialité immobilière

1. Connaissances scientifiques et techniques :

Connaissances juridiques générales liées à la construction (rôle et attribution du maître d'ouvrage et du maître d'œuvre, …) et aux transactions immobilières ;

Connaissances juridiques de base en matière de commande publique ;

Le cadre économique particulier du marché immobilier (secteur tertiaire) : achats et cessions, marché de la location, poids de l'immobilier dans l'économie nationale ;

Connaissances minimales relatives à un projet immobilier : coût global, durée de vie, coûts d'investissement, coûts d'exploitation maintenance, coûts des services à l'occupant, … ;

Les principes et méthodes de la gestion de projet : ordonnancement des tâches, planification, … ;

Connaissances des concepts, principes et méthodes de la gestion technique immobilière : niveaux de maintenance, exploitation technique, durées de vie et renouvellement, diagnostic, … ;

Connaissances techniques bâtimentaires (pathologie du bâtiment) ;

Développement durable appliqué au domaine de l'immobilier ;

Hygiène et sécurité.

2. Savoir-faire professionnels :

Lecture et analyse de plans ;

Maîtrise des méthodes et démarches suivantes :

- études d'opportunité et faisabilité d'une opération immobilière dans toutes ses dimensions : technique, réglementaire, urbanistique, financière et économique ;

- principales méthodes d'élaboration d'un programme fonctionnel : recueil et analyse des besoins, évaluation de bâtiments existants ;

- le pilotage du maître d'œuvre ;

- la conduite d'un projet immobilier dans toutes ses composantes : juridique, économique, urbanisme, pilotage des acteurs, processus de pilotage (ordonnancement-pilotage-coordination), suivi de l'exécution de travaux.

Spécialité logistique

1. Connaissances scientifiques et techniques :

Connaissances juridiques de base en commande publique ;

Connaissances sur l'industrialisation des produits : leur développement et leur fabrication ;

Connaissances minimales relatives à un projet à mener dans le domaine de la logistique : coût global, durée de vie, coûts d'investissement, … ;

Les principes et méthodes de la gestion de projet : ordonnancement des tâches, planification, … ;

Connaissances des concepts, principes et méthodes de la gestion technique immobilière : niveaux de maintenance, exploitation technique, durées de vie et renouvellement, diagnostic, … ;

Hygiène et sécurité ;

Développement durable appliqué au domaine de la logistique.

2. Savoir-faire professionnels :

Lecture et analyse de documentation technique ;

Conduite de projets ;

Encadrement d'équipes techniques ;

Maîtrise des concepts qualité (qualité de service, qualité de production) ;

Maîtrise d'outils d'optimisation de la production ;

Maîtrise de la gestion de stock ;

Mise en place de bilan d'exploitation de structure de production.

Article annexe-13

ANNEXE III

RUBRIQUES DU DOSSIER DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE DU CONCOURS INTERNE

1. Identification du candidat.

2. Exposé des acquis de l'expérience professionnelle du candidat au regard de son parcours professionnel et de sa formation professionnelle et continue. Le candidat décrit :

- son expérience professionnelle en précisant les domaines d'activité, les établissements ou organismes dans lesquels il a exercé ses fonctions ainsi que les compétences acquises, développées et consolidées à chaque étape de cette expérience professionnelle ;

- les principales formations dont il a bénéficié et qui lui paraissent illustrer le mieux les compétences acquises au cours de son expérience professionnelle. Il explique les raisons de son choix.

3. Présentation d'une expérience ou d'une réalisation professionnelle : le candidat décrit une expérience professionnelle qui l'a marqué, indique les raisons de son choix, et les enseignements professionnels et personnels qu'il en a tirés.

4. Exposé des motivations pour se présenter au concours interne d'ingénieur des services techniques du ministère de l'intérieur : le candidat décrit en deux pages les acquis de son expérience professionnelle, ses atouts et ses motivations pour se présenter à ce recrutement.

5. Documents annexes à compléter et à joindre obligatoirement :

- déclaration sur l'honneur de l'exactitude des informations déclarées ;

- accusé de réception.

Article annexe-14

ANNEXE IV

RUBRIQUES DU DOSSIER DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE DU TROISIÈME CONCOURS

1. Identification du candidat.

2. Exposé des acquis de l'expérience professionnelle du candidat au regard de son parcours professionnel et de sa formation professionnelle et continue. Le candidat décrit :

- son expérience professionnelle en précisant les domaines d'activité, les établissements ou organismes dans lesquels il a exercé ses fonctions ainsi que les compétences acquises, développées et consolidées à chaque étape de cette expérience professionnelle ;

- les principales formations dont il a bénéficié et qui lui paraissent illustrer le mieux les compétences acquises au cours de son expérience professionnelle. Il explique les raisons de son choix.

3. Présentation d'une expérience ou d'une réalisation professionnelle : le candidat décrit une expérience professionnelle qui l'a marqué, indique les raisons de son choix, et les enseignements professionnels et personnels qu'il en a tirés.

4. Exposé des motivations pour se présenter au troisième concours d'ingénieur des services techniques du ministère de l'intérieur : le candidat décrit en deux pages les acquis de son expérience professionnelle, ses atouts et ses motivations pour se présenter à ce recrutement.

5. Documents annexes à compléter et à joindre obligatoirement :

- déclaration sur l'honneur de l'exactitude des informations déclarées ;

- accusé de réception.