Arrêté du 17 septembre 1984

• Date du texte: 17 septembre 1984
• Articles: 3

Article 1

Bénéficient, en vue de l’obtention du diplôme d’Etat de docteur en médecine, de la dispense de l’examen de vérification des connaissances prévu aux articles 3 et 6 du décret du 2 mars 1984 susvisé les candidats justifiant de l’un des titres suivants :

Diplôme d’Etat de chirurgien-dentiste ou de docteur en chirurgie dentaire ;

Doctorat de 3e cycle de sciences odontologiques ;

Diplômes d’études et de recherche en sciences odontologiques

(Derso) ;

Doctorat d’Etat en odontologie ;

Diplôme d’Etat de pharmacien ou de docteur en pharmacie ;

Doctorat de 3e cycle dans les disciplines pharmaceutiques ;

Doctorat d’Etat ès sciences pharmaceutiques ;

Doctorat d’Etat ès sciences ;

Doctorat de 3e cycle dans les disciplines scientifiques ;

Diplômes d’études et de recherche en biologie humaine (D.E.R.B.H.) ;

Doctorat d’Etat en biologie humaine ;

Doctorat mentionné dans la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 ;

Maîtrise ès sciences médicales ;

Certificat d’études spéciales de médecine dans une discipline clinique ;

Deux des certificats d’études spéciales de médecine suivants :

- bactériologie et virologie cliniques ;

- biochimie clinique ;

- hématologie ;

- immunologie générale ;

- diagnostic biologique parasitaire.

Article 2

Sont également dispensés de l’examen de vérification des connaissances prévu aux articles 4 et 7 du décret du 2 mars 1984 susvisé les candidats qui postulent le diplôme d’Etat de docteur en chirurgie dentaire et qui justifient d’un des titres suivants :

Diplôme d’Etat de docteur en médecine ;

Deux certificats d’études supérieures de chirurgie dentaire (groupes A et B) ;

Doctorat de 3e cycle en sciences odontologiques (Derso) ;

Diplôme d’études et de recherche en sciences odontologiques ;

Doctorat d’Etat en odontologie ;

Certificat d’études cliniques spéciales, mention Orthodontie ;

Doctorat de 3e cycle dans les disciplines scientifiques ;

Doctorat d’Etat ès sciences ;

Diplôme d’études et de recherche en biologie humaine (D.E.R.B.H.) ;

Doctorat d’Etat en biologie humaine ;

Doctorat mentionné dans la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984.

Article 3

Le directeur des enseignements supérieurs et les recteurs d’académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.