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Le présent arrêté modifie l'arrêté n° 2015-2623/SG/DRCTCV du 31 décembre 2015 portant sur la liste 1 des cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux classés au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement du bassin de La Réunion.
Les annexes 1 et 2 de l'arrêté n° 2015-2623/SG/DRCTCV du 31 décembre 2015 sont remplacées par les annexes 1 et 2 du présent arrêté.
Les autres articles restent inchangés.
Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française ainsi qu'au recueil des actes administratifs de la préfecture de La Réunion.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Saint-Denis dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Le préfet de La Réunion, le directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion, délégué du bassin de La Réunion, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
du Arrêté du 20 septembre 2018 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000038089191
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