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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 janvier 1990
Art. 1, Art. 2, Art. Annexe
- Arrêté du 28 juillet 1993
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 7 février 1996 portant renouvellement d'agrément d'un organisme, en application des dispositions de l'article 36 de la première partie du titre rayonnements ionisants du règlement général des industries extractives
Le directeur général de la prévention des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
du Arrêté du 8 novembre 2019 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000039362736
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