Arrêté du 29 juin 1992

• Date du texte: 29 juin 1992
• Articles: 7

Article 1

La liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

TYPE

PREMIER

collège

DEUXIÈME

collège

Elus

Nommés

Elus

Nommés

42

Morphologie et morphogenèse :

01

Anatomie

Mixte

4

2

4

2

02

Histologie, embryologie et cytogénétique

Mixte

4

2

4

2

03

Anatomie et cytologie pathologiques

Mixte

6

3

6

3

43

Biophysique et imagerie médicale :

01

Biophysique et médecine nucléaire

Mixte

6

3

6

3

02

Radiologie et imagerie médicale

Mixte

6

3

6

3

44

Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition :

01

Biochimie et biologie moléculaire

Mixte

6

3

6

3

02

Physiologie

Mixte

6

3

6

3

03

Biologie cellulaire

Mixte

4

2

4

2

04

Nutrition

Mixte

4

2

4

2

45

Microbiologie, maladies transmissibles et hygiène :

01

Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière (2 options)

Mixte

6

3

6

3

02

Parasitologie et mycologie

Mixte

4

2

4

2

03

Maladies infectieuses ; maladies tropicales (2 options)

Clinique

4

2

2

1

46

Santé publique, environnement et société :

01

Epidémiologie, économie de la santé et prévention

Mixte

4

2

4

2

02

Médecine et santé au travail

Mixte

4

2

4

2

03

Médecine légale et droit de la santé

Mixte

4

2

4

2

04

Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication

Mixte

4

2

4

2

05

Médecine palliative

4

2

2

1

47

Cancérologie, génétique, hématologie, immunologie :

01

Hématologie ; transfusion (2 options)

Mixte

4

2

4

2

02

Cancérologie; radiothérapie (2 options)

Mixte

4

2

4

2

03

Immunologie

Mixte

4

2

4

2

04

Génétique

Mixte

4

2

4

2

48

Anesthésiologie, réanimation, médecine d'urgence, pharmacologie et thérapeutique :

01

Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire

Mixte

4

2

4

2

02

Médecine intensive-réanimation

Clinique

4

2

2

1

03

Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique ; addictologie (3 options)

Mixte

4

2

4

2

04

Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options)

Mixte

4

2

2

1

05

Médecine d'urgence

Clinique

4

2

2

1

49

Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation :

01

Neurologie

Clinique

6

3

2

1

02

Neurochirurgie

Clinique

6

3

-

-

03

Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

05

Médecine physique et de réadaptation

Clinique

4

2

2

1

50

Pathologie ostéo-articulaire, dermatologie et chirurgie plastique :

01

Rhumatologie

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie orthopédique et traumatologique

Clinique

6

3

2

1

03

Dermato-vénéréologie

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie (2 options)

Clinique

4

2

2

1

51

Pathologie cardio-respiratoire et vasculaire :

01

Pneumologie ; addictologie (2 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Cardiologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Clinique

6

3

2

1

04

Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire (2 options)

Clinique

4

2

2

1

52

Maladies des appareils digestif et urinaire :

01

Gastroentérologie ; hépatologie ; addictologie (3 options)

Clinique

6

3

2

1

02

Chirurgie viscérale et digestive

Clinique

6

3

2

1

03

Néphrologie

Clinique

6

3

2

1

04

Urologie

Clinique

6

3

2

1

53

Médecine interne, gériatrie et médecine générale :

01

Médecine interne ; addictologie (2 options).

Clinique

6

3

2

1

03

Médecine générale

Clinique

4

2

2

1

04

Gériatrie

Clinique

6

3

2

1

54

Développement et pathologie de l'enfant, gynécologie-obstétrique, endocrinologie et reproduction :

01

Pédiatrie

Clinique

8

4

2

1

02

Chirurgie infantile

Clinique

4

2

2

1

03

Gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

04

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options)

Clinique

6

3

2

1

05

Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options)

Mixte

4

2

4

2

55

Pathologie de la tête et du cou :

01

Oto-rhino-laryngologie

Clinique

6

3

2

1

02

Ophtalmologie

Clinique

6

3

2

1

03

Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Clinique

4

2

2

1

90

Maïeutique

2

1

2

1

Article 2

La liste des sections et sous-sections ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

SOUS-SECTION

TITRE

1er COLLEGE

2e COLLEGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

56

Développement, croissance et prévention :

01

Odontologie pédiatrique et orthopédie dento-faciale

4

2

4

2

02

Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale

3

1

3

1

57

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale :

01

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale

4

2

4

2

58

Réhabilitation orale :

01

Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses, fonction-dysfonction, imagerie, biomatériaux

4

2

4

2

Article 2-1

En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :

[Premier schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

1

-

2

1

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

1

1

-

1

-

1

[Deuxième schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

1

-

-

3

1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

1

1

-

-

1

1

Article 2-2

La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines pharmaceutiques du Conseil national des universités des disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

TITRE

TYPE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

80

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

6

3

6

3

81

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

6

3

6

3

82

Personnels enseignants et hospitaliers de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

6

3

6

3

85

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé

6

3

6

3

86

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences du médicament et des autres produits de santé

6

3

6

3

87

Personnels enseignants-chercheurs de pharmacie en sciences biologiques, fondamentales et cliniques

6

3

6

3

Article 2-4

La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :

SECTION

TITRE

TYPE

1er COLLÈGE

2e COLLÈGE

Elus

Nommés

Elus

Nommés

91

Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences de la rééducation et de réadaptation

2

1

2

1

92

Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences infirmières

2

1

2

1

Article 3

L'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés.

Article 4

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur et le directeur des hôpitaux sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.