Article 1
L'arrêté du 11 avril 2012 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin susvisé, est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 19 du présent arrêté.
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Texte réglementaire
Arrêté du 6 décembre 2019
Article 20
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
2 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 6 décembre 2019 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000039649748
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