Arrêté du 18 octobre 2019

• Date du texte: 18 octobre 2019
• Articles: 16

Article 1

Le présent arrêté fixe les dates de clôture des inscriptions et le calendrier des examens pour l'année 2019-2020 en vue de l'obtention des diplômes suivants :

- certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot ;

- certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture ;

- brevet d'études professionnelles maritimes, spécialité cultures marines ;

- brevet d'études professionnelles maritimes, spécialité marin du commerce ;

- brevet d'études professionnelles maritimes, spécialité pêche ;

- brevet d'études professionnelles maritimes, spécialité mécanicien ;

- baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines ;

- baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, option pêche, commerce et plaisance ;

- baccalauréat professionnel, spécialité électromécanicien marine ;

- brevet de technicien supérieur maritime, spécialité pêche et gestion de l'environnement marin ;

- brevet de technicien supérieur maritime, spécialité maintenance des systèmes électro-navals.

Article 2

Les dates limites fixées par le présent arrêté sont des dates impératives, qui ne sont susceptibles d'aucune dérogation quel que soit le motif invoqué.

Article 3

Les dossiers d'inscription sont disponibles sur le site internet www.ucem-nantes.fr. Les inscriptions sont closes le vendredi 20 décembre 2019, à minuit (cachet de la poste faisant foi).

Article 4

Pour les candidats libres ou individuels, les centres et le calendrier des épreuves ponctuelles écrites sont respectivement précisés dans les annexes I et II. Ces annexes sont affichées dans les établissements d'enseignement et les directions interrégionales de la mer concernés.

Article 5

Pour les candidats scolarisés ou bénéficiant d'un livret de suivi scolaire, les propositions de notes sont faites sous la responsabilité du chef d'établissement concerné.

Avant le jeudi 28 mai 2020, délai de rigueur, les chefs d'établissement concernés font parvenir à l'adresse [email protected] l'état des notes obtenues par les candidats sous la forme d'un fichier dont le modèle est établi par l'unité des concours et examens maritimes.

Article 6

Pour les candidats libres ou individuels, les épreuves pratiques et orales et les épreuves physiques et sportives sont organisées à partir du mardi 1er septembre 2020 dans les installations des centres précisés en annexe III.

Certaines épreuves peuvent se dérouler sur un plan d'eau pour la manœuvre des embarcations.

Article 7

Il n'y a pas d'épreuve facultative.

Article 8

Les notes des soutenances de projet technique et de rapport de stage des candidats au brevet de technicien supérieur maritime seront remises à l'unité des concours et examens maritimes par les chefs d'établissement concernés avant le 10 juin 2020.

Article 9

Les jurys de délibérations des examens énoncés à l'article 1er se déroulent à l'unité des concours et examens maritimes aux dates définies ci-après :

-première délibération du jury des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer (candidats scolarisés) le lundi 29 juin 2020 ;

-jury de délibération des certificats d'aptitude professionnelle maritime (candidats scolarisés) le lundi 29 juin 2020 ;

-jury de délibération des brevets d'études professionnelles maritimes (candidats scolarisés) le lundi 29 juin 2020 ;

-jury de délibération des brevets de technicien supérieur maritime le mardi 30 juin 2020 ;

-seconde délibération du jury des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer (candidats scolarisés) le vendredi 3 juillet 2020 ;

-première délibération du jury des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer (candidats individuels, candidats libres) le mercredi 16 septembre 2020 ;

-jury de délibération des certificats d'aptitude professionnelle maritime (candidats individuels, candidats libres) le mercredi 16 septembre 2020 ;

-jury de délibération des brevets d'études professionnelles maritimes (candidats individuels, candidats libres) le mercredi 16 septembre 2020 ;

-seconde délibération du jury des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer (candidats individuels, candidats libres) le vendredi 18 septembre 2020.

Article 10

Une épreuve de contrôle (épreuve de rattrapage) est organisée pour les candidats au baccalauréat professionnel du champ professionnel des métiers de la mer scolarisés, non admis, avec une note de moyenne générale supérieure ou égale à 8/20 ainsi qu'une note au moins égale à 10/20 à l'épreuve évaluant la pratique professionnelle (épreuve E3). Elle se déroule le mercredi 1er juillet 2020.

Une épreuve de contrôle (épreuve de rattrapage) est organisée pour les candidats libres ou individuels au baccalauréat professionnel du champ professionnel des métiers de la mer, non admis, avec une note de moyenne générale supérieure ou égale à 8/20 ainsi qu'une note au moins égale à 10/20 à l'épreuve évaluant la pratique professionnelle (épreuve E3). Elle se déroule le jeudi 17 septembre 2020.

Article 11

Des épreuves de remplacement sont organisées à partir du 5 octobre 2020 pour les candidats ayant été absents pour cause de force majeure.

Les candidats concernés transmettent leur justificatif d'absence à la direction interrégionale de la mer concernée au plus tard le mardi 15 septembre 2020. Si l'absence est liée à son état de santé, le candidat fournit un certificat médical daté du jour même de l'absence.

Article 12

Pour l'application du présent arrêté, les compétences du directeur interrégional de la mer sont exercées :

1° Par le directeur de la mer de Guadeloupe en Guadeloupe ;

2° Par le directeur de la mer de Martinique en Martinique ;

3° Par le directeur de la mer Sud Océan Indien à La Réunion et à Mayotte.

Article 13

Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article annexe-14

ANNEXE I

LISTE DES CENTRES D'ÉPREUVRES ÉCRITES POUR L'ANNÉE 2020

DIRM

DM

SAM

Service

à contacter

CENTRE

CAPM

BEPM

Baccalauréat professionnel

BTSM

CGEM

EMM

Cultures marines

Conchyliculture

Matelot

Cultures marines

Marin du commerce

Pêche

Mécanicien

Commerce

Pêche

Plaisance

MASEN

PGEM

DIRM MEMN

BOULOGNE

BOULOGNE-LE PORTEL : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

LE HAVRE

FECAMP : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

CHERBOURG : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DIRM NAMO

NANTES

SAINT-MALO : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

NANTES

PAIMPOL : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

LE GUILVINEC

LE GUILVINEC : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

LORIENT

ETEL : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

SAINT-NAZAIRE

GUERANDE : lycée professionnel expérimental

X

X

NANTES

NANTES : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

NOIRMOUTIER

CHALLANS : maison familiale rurale

X

X

YEU

YEU : école des pêches

X

LES SABLES-D'OLONNE

LES SABLES : école des formations maritimes

X

Suite annexe I

Service à contacter

CENTRE

CAPM

BEPM

Baccalauréat professionnel

BTSM

CGEM

EMM

Cultures marines

Conchyliculture

Matelot

Cultures marines

Marin du cmommerce

Pêche

Mécanicien

Commerce

Pêche

Plaisance

MASEN

PGEM

DIRM SA

LA ROCHELLE

LA ROCHELLE : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

BOURCEFRANC : lycée de la mer et du littoral

X

X

BORDEAUX

GUJAN-MESTRAS : lycée polyvalent de la mer

X

X

LA TESTE : centre de formation apprentis

X

CIBOURE : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

DIRM MED

SETE

SETE : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

NICE

ANTIBES : lycée professionnel Jacques DOLLE

X

X

AJACCIO

BASTIA : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

DM MARTINIQUE

FORT-DE-FRANCE

TRINITE école de formation maritime et aquacole

X

X

X

X

X

DM GUADELOUPE

POINTE-A-PITRE

BASSE-TERRE : lycée professionnel de Blanchet

X

X

X

X

X

X

X

DM SOI

SAINT-DENIS

LE PORT : école d'apprentissage maritime

X

X

MAYOTTE

DZAOUDZI : centre de formation maritime

X

Article annexe-16

ANNEXE II

CALENDRIER DES ÉPREUVES ÉCRITES PONCTUELLES POUR L'OBTENTION DES CERTIFICATS D'APTITUDE PROFESSIONNELLE MARITIMES, DES BREVETS D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES MARITIMES, DES BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS DU CHAMP PROFESSIONNEL DES MÉTIERS DE LA MER ET DES BREVETS DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR MARITIMES

Les heures indiquées sont celles de métropole.

Mardi 1er septembre 2020

13 h00 à 15 h00 (15 h 40)*

UP1 Conduite du navire et environnement professionnel

CAPM de matelot

14 h 00 à 15 h 00 (15 h 20)*

Prévention - Santé -Environnement

épreuve pour tous les candidats libres aux BEPM

16 h 15 à 17 h 15 (17 h 35)*

Prévention - Santé-Environnement

épreuve identique pour tous les candidats libres aux CAPM de matelot et de conchyliculture

16 h 00 à 17 h 00 (17 h 20)*

EP1.2 Navigation - Stabilité - Description du navire

BEPM de marin du commerce candidats libres

Mercredi 2 septembre 2020

13 h 00 à 14 h 30 (15 h 00)*

EG1.1 Français

épreuve identique pour les BEPM cultures marines, marin du commerce, pêche et mécanicien

15 h 30 à 17 h 00 (17 h 30)*

EG1.2 Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique

épreuve identique pour les BEPM cultures marines, marin du commerce, pêche et mécanicien

14 h 00 à 15 h 00 (15 h 20)*

E11 Mathématiques

Candidats isolés. Bac pro CGEM, bac pro EMM et bac pro cultures marines

16 h 00 à 17 h 30 (18 h 00)*

E6 Arts appliqués

Candidats isolés. Bac pro CGEM, bac pro EMM et bac pro cultures marines

Jeudi 3 septembre 2020

13 h 30 à 14 h 30 (14 h 50)*

EG2.1 Mathématiques

épreuve pour tous les candidats libres aux BEPM

13 h 30 à 14 h 30 (14 h 50)*

UG2.1 Mathématiques

épreuve identique pour tous les candidats libres aux CAPM de matelot et de conchyliculture

15 h 15 à 16 h 15 (16 h 35)*

EG2.2 Sciences physiques et chimiques

épreuve pour tous les candidats libres aux BEPM

15 h 15 à 16 h 15 (16 h 35)*

UG2.2 Sciences

épreuve identique pour tous les candidats libres aux CAPM de matelot et de conchyliculture

Vendredi 4 septembre 2020

8 h 30 à 10 h 00 (10 h 30)*

EP1.1 Biologie - Ecologie

BEPM de cultures marines candidats libres

11 h 00 à 12 h 30 (13 h 00)*

EP1.2 Processus de production

BEPM de cultures marines candidats libres

13 h 00 à 15 h 30 (16 h 20)*

EP1.1 Machines marines et rapport technique

BEPM de mécanicien candidats libres

13 h 30 à 14 h 30 (14 h 50)*

EP1.4 Electrotechnique

BEPM de marin du commerce candidats libres

14 h 00 à 16 h 00 (16 h 40)*

UG1.1 Français

épreuve identique pour tous les candidats libres aux CAPM de matelot et de conchyliculture

14 h 30 à 16 h 30 (17 h 10)*

EP1.3 Gestion économique et réglementation de l'entreprise

BEPM de cultures marines candidats libres

15 h 30 à 17 h 30 (18 h 10)*

EP1.3 machines marines - auxiliaires - compte rendu d'incident technique

BEPM de marin du commerce candidats libres

17 h 00 à 18 h 00 (18 h 20)*

EP1.2 Electrotechnique

BEPM de mécanicien candidats libres

Lundi 7 septembre 2020

8 h 00 à 09 h 30 (10 h 00)*

UP2 Biologie et écologie

CAPM de conchyliculture

10 h 30 à 12 h 00 (12 h 30)*

UP3 Processus de production et réglementation

CAPM de conchyliculture

13 h 30 à 15 h 00 (15 h 30)*

EP1.1 Cartes marines et navigation

BEPM pêche candidats libres

13 h 30 à 15 h 30 (16 h 10)*

EP2.1 Dessin et lecture de plan

BEPM de marin du commerce candidats libres

13 h 30 à 16 h 00 (16 h 50)*

EP1.3 Dessin technique

BEPM de mécanicien candidats libres

16 h 00 à 17 h 30 (18 h 00)*

EP1.3 Rapport de mer

BEPM pêche candidats libres

16 h 45 à 17 h 45 (18 h 05)*

EP1.1 Cartes marines et navigation

BEPM de marin du commerce candidats libres

Mardi 8 septembre 2020

09 h 00 à 11 h 00 (11 h 40)*

E3 Mathématiques 1

BTSM MASEN (CL)

08 h 30 à 10 h 00 (10 h 30)*

E31 Mathématiques

BTSM PGEM (CL)

9 h 00 à 11 h 00 (11 h 40)*

E23 Gestion

Bac pro cultures marines

11 h 00 à 12 h 00 (12 h 20)*

E41 Océanographie

BTSM PGEM (CL)

14 h 00 à 15 h 00 (15 h 20)*

E42 Météorologie

BTSM PGEM (CL)

14 h 00 à 16 h 00 (16 h 40)*

E3 Mathématiques 2

BTSM MASEN (CL)

14 h 00 à 16 h 30 (17 h 20)*

E51 Français

Bac pro CGEM, bac pro EMM et bac pro cultures marines

16 h 00 à 17 h 00 (17 h 20)*

E43 Biologie et écologie marine

BTSM PGEM (CL)

Mercredi 9 septembre 2020

13 h 00 à 15 h 00 (15 h 40)*

E52 Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique

Bac pro CGEM, bac pro EMM et bac pro cultures marines

16 h 15 à 18 h 15 (18 h 55)*

Prévention - Santé - Environnement

Bac pro CGEM, bac pro EMM et bac pro cultures marines

Jeudi 10 septembre 2020

8 h 30 à 11 h 30 (12 h 30)*

E21 Techniques de production

Bac pro cultures marines

8 h 30 à 11 h 30 (12 h 30)*

E1 Culture maritime et expression française

BTSM PGEM & MASEN

13 h 30 à 16 h 30 (17 h 30)*

E21 Machines marines

Bac pro EMM

13 h 30 à 16 h 30 (17 h 30)*

E21 Conduite de l'expédition maritime

Bac pro CGEM

14 h 00 à 15 h 30 (16 h 00)*

E8 Gestion de l'entreprise et commercialisation

BTSM PGEM (CL)

Vendredi 11 septembre 2020

9 h 00 à 11 h 00 (11 h 40)*

E22 Economie et commercialisation

Bac pro cultures marines

13 h 00 à 15 h 00 (15 h 40)*

E22 Electrotechnique

Bac pro EMM

13 h 00 à 15 h 00 (15 h 40)*

E22 Gestion et management

Bac pro CGEM option pêche et options commerce et plaisance

* heure de fin de composition pour les candidats bénéficiant d'un 1/3 temps supplémentaire.

Article annexe-18

ANNEXE III

LISTE DES CENTRES D'ÉPREUVES PRATIQUES ET ORALES, PHYSIQUE ET SPORTIVES POUR CANDIDATS LIBRES (ANNÉE 2020)

Service à contacter

CENTRE

CAPM

BEPM

Baccalauréat professionnel

BTSM

CGEM

EMM

Cultures marines

Conchyliculture

Matelot

Cultures marines

Marin du commerce

Pêche

Mécanicien

Commerce

Pêche

Plaisance

MASEN

PGEM

DIRM MEMN

BOULOGNE

BOULOGNE-LE PORTEL : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

LE HAVRE

FECAMP : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

CHERBOURG : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

DIRM NAMO

NANTES

SAINT-MALO : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

NANTES

PAIMPOL : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

LE GUILVINEC

LE GUILVINEC : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

LORIENT

ETEL : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

NANTES

NANTES : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

DIRM SA

LA ROCHELLE

LA ROCHELLE : lycée professionnel maritime

X

X

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X

X

X

X

X

X

X

X

X

BORDEAUX

CIBOURE : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

Suite annexe III

Service à contacter

CENTRE

CAPM

BEPM

Baccalauréat professionnel

BTSM

CGEM

EMM

Cultures marines

Conchyliculture

Matelot

Cultures marines

Marin du commerce

Pêche

Mécanicien

Commerce

Pêche

Plaisance

MASEN

PGEM

DIRM MED

SETE

SETE : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

X

AJACCIO

BASTIA : lycée professionnel maritime

X

X

X

X

X

X

X

DM MARTINIQUE

FORT-DE-FRANCE

TRINITE école de formation maritime et aquacole

X

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X

DM GUADELOUPE

POINTE-A-PITRE

BASSE-TERRE : lycée professionnel de Blanchet

X

X

X

X

X

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DM SOI

SAINT-DENIS

LE PORT : école d'apprentissage maritime

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MAYOTTE

DZAOUDZI : centre de formation maritime

X