Article 1
L'annexe à l'arrêté du 23 août 2019 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
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Texte réglementaire
Arrêté du 17 septembre 2020
Article 2
Les coefficients applicables à la moyenne des différents contrôles effectués au sein de chaque module par les élèves officiers logisticiens des essences ayant débuté leur scolarité en 2019 restent régis par les dispositions de l'arrêté du 23 août 2019 susvisé dans sa rédaction antérieure au présent arrêté.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
3 articles en vigueur
Citer ce texte
du Arrêté du 17 septembre 2020 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000042358479
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