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Texte réglementaire

Arrêté du 1er novembre 2020

Numéro
Date du texte
1 novembre 2020
Articles
3
Article 1

A compter du 1er novembre 2020, sont inscrits sur la liste des sportifs des collectifs nationaux mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

- Aéronautique ;

- Athlétisme ;

- Aviron ;

- Badminton ;

- Baseball et softball ;

- Basket-ball ;

- Billard ;

- Bowling et sports de quilles ;

- Boxe ;

- Canoë-kayak et sports de pagaie ;

- Course d'orientation ;

- Cyclisme ;

- Danse ;

- Equitation ;

- Escrime ;

- Etude et sports sous-marins ;

- Football ;

- Football américain ;

- Force ;

- Golf ;

- Gymnastique ;

- Haltérophilie - Musculation ;

- Handball ;

- Handisport ;

- Hockey ;

- Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;

- Karaté et disciplines associées ;

- Lutte ;

- Montagne et escalade ;

- Motocyclisme ;

- Natation ;

- Parachutisme ;

- Pelote basque ;

- Pentathlon moderne ;

- Pétanque et jeu provençal ;

- Roller et skateboard ;

- Rugby ;

- Rugby à XIII ;

- Sauvetage et secourisme ;

- Savate, boxe française et disciplines associées ;

- Ski nautique et wakeboard ;

- Sport adapté ;

- Sport automobile ;

- Sport boules ;

- Squash ;

- Surf ;

- Taekwondo et disciplines associées ;

- Tennis ;

- Tennis de table ;

- Tir ;

- Tir à l'arc ;

- Triathlon et disciplines enchaînées ;

- Voile ;

- Vol en planeur ;

- Vol libre ;

- Volley.

Article 2

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

3 articles en vigueur

Citer ce texte

du Arrêté du 1er novembre 2020 (Légifrance). Consulté via LawPlayer, https://lawplayer.com/fr/act/LEGITEXT000042517664

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